Annexe : Schémas comptables

Sommaire

A - Opérations de pension

B - Prêts de titres et rémérés

C - Titres de transaction

D - Titres d’investissement

E - Émission d'un titre de créance

F - Produits dérivés

G - Opérations en devises

H - Crédits et dépôts

I - Créances en souffrance

J - Opérations d’encaissement

K - Comptabilisation des intérêts courus

 A - Opérations de pension

Les dispositions applicables à la comptabilisation des cessions d’actifs sont contenues dans la section 3 « Opérations de cession d’éléments d’actif ».

1 - Rappel de la définition

Une pension est une opération par laquelle :

•  un cédant cède, et livre, en pleine propriété des titres, ou des effets publics ou privés, à un prix convenu et s’engage irrévocablement à les reprendre à une date et à un prix convenus ;

•  le cessionnaire s’engage respectivement et irrévocablement à rétrocéder les titres à la date et au prix convenus.

Le cessionnaire peut disposer librement des titres pris en pension à charge de restituer des titres de même nature, à l’expiration du délai convenu. Il peut, notamment, les redonner en pension, les prêter et les vendre.

2 - Exemples de comptabilisation

Exemple 1 : le titre reste dans son poste d’origine, et l’opération, du point de vue comptable, s’enregistre comme un prêt. Les comptes utilisés sont chez le cédant (ou emprunteur de liquidités) « Valeurs données en pension », et chez le cessionnaire (ou le prêteur de liquidités) « Valeurs reçues en pension ».

 Φ Exemples 1 à 5

Exemple 2 : Les titres reçus en pension sont redonnés en pension.

 Φ Exemples 1 à 5

Exemple 3 : les titres reçus sont vendus à découvert et rachetés le jour de la restitution des titres. Opération qui peut se réaliser dans le cadre d’une opération de « reverse cash and carry » ou de spéculation. Le produit de la vente est enregistré dans un compte « Autres dettes de titres » et réévalué à chaque arrêté comptable par la contrepartie d’un compte de résultat.

 Φ Exemples 1 à 5

Exemple 4 : les titres reçus en pension livrée sont prêtés. L’opération s’analyse, là encore, comme un prêt de titres classique. A noter que le compte représentatif de la dette de titre est différent de celui utilisé lors d’une vente de titres.

 Φ Exemples 1 à 5

Exemple 5 : les titres reçus en pension livrée sont vendus à réméré.

 Φ Exemples 1 à 5

B - Prêts de titres et rémérés

Les dispositions applicables à la comptabilisation des prêts de titres et des rémérés sont contenues dans la section 3 «Opérations de cession d’éléments d’actif ».

1 - Prêts de titres

1.1 - Rappel de la définition

Un prêt de titres est un prêt de consommation conforme aux articles 856 à 869 du Code des obligations et contrats.

1. Le prêt entraîne le transfert de propriété des titres au profit de l’emprunteur.

2. Ce dernier peut donc les vendre, les prêter et les donner en pension.

1.2 - Exemples de comptabilisation

Exemple 1 : des titres sont prêtés pour une durée de trois mois. La valeur des titres le jour de l’opération est inscrite chez l’emprunteur. L’emprunteur va ensuite procéder, à chaque arrêté comptable, à une évaluation des titres neutre au plan des résultats. A l’échéance, le montant des intérêts, 1 % pendant trois mois dans cet exemple, est payé par l’emprunteur au prêteur.

 Φ Exemples 1 et 2

Exemple 2 : le cas précédent est repris dans cet exemple, mais l’emprunteur vend à découvert les titres empruntés. A chaque arrêté comptable, la différence provenant de l’évaluation de la dette de titres, est comptabilisée par l’emprunteur dans le compte de produits et charges. Les titres sont rachetés à l’échéance. Le résultat est constitué par la différence entre le prix de vente des titres moins leur prix de rachat et le coût de l’emprunt.

 Φ Exemples 1 et 2

2 - Rémérés

2.1 - Rappel de la définition

Un réméré est une vente par laquelle le cédant se conserve la faculté, ou l’option, de reprendre, ou de racheter, la chose pendant une durée déterminée et à un prix convenu.

En cas d’exercice de l’option, le bénéficiaire de l’option peut verser une indemnité, ou prime, prévue par le contrat.

L’exercice de l’option de rachat ou de revente a pour effet d’annuler les effets de la vente ; l’actif est alors réintégré chez le cédant dans son poste d’origine, à son prix d’origine, et les plus ou moins-values constatées, le cas échéant, lors de la vente sont annulées.

2.2 - Exemples de comptabilisation

 Φ Exemples réméré

C - Titres de transaction

Les dispositions applicables à la comptabilisation des titres de transaction sont contenues dans la section 2 «Opérations sur titres».

1 - Rappel de la définition

Les titres de transaction sont des titres qui acquis, ou vendus, dès l'origine, avec l'intention de les revendre, ou de les racheter, à brève échéance dans le cadre d'une activité de marché et, notamment, dans les domaines ci-après.

1. Les opération de maintien de marché, que sont appelés, notamment, à faire les intermédiaires en valeurs du Trésor (IVT).

2. Les opérations d'arbitrage destinées à tirer profit des distorsions entre la cotation du même titre sur deux places différentes, entre le marché du comptant et celui du terme (opérations dites « cash and carry»), ou entre le marché du comptant et le marché des options.

3. Les opérations de marché qui ont pour objectif de tirer profit des hausses et des baisses dans des délais très courts en anticipant ces mouvements.

2 - Exemples de comptabilisation

Exemple 1 : un titre est acheté 1080 le 15-12 plus 20 de frais d'acquisition soit un net de 1100. Il est coté 1000 le 31-12. La perte est immédiatement enregistrée en comptabilité par le crédit du compte «Titres de transaction» . Ce qui a pour effet de ramener le titre à sa valeur de marché. Le titre est coté 1300 le 31-1 soit un gain de 300 pour la période (1300 - 1000) et un gain cumulé de 200 (1300 - 1100) depuis l'origine. Le titre est revendu le 10-2 au prix de 1170 moins les frais de 20 soit un net de 1150.

 Φ Exemple 1

Exemple 2 : le même exemple est repris, mais le 10-2 le titre, au lieu d'être revendu, est reclassé parmi les titres de placement au prix de marché de 1150. Le reclassement s'effectue au cours du jour du transfert. Ce qui est logique du point de vue économique puisque les variations du cours ont déjà été constatées sur le compte de résultat. La date d'acquisition à retenir pour l'application de la règle Fifo est celle de la date de transfert.

 Φ Exemple 2

D - Titres d’investissement

Les dispositions applicables à la comptabilisation des titres d’investissement sont contenues dans la section 2 «Opérations sur titres ».

1 - Rappel de la définition

Les titres d’investissement sont des titres de créance qui sont acquis, ou qui proviennent d’une autre catégorie de titres, avec l’intention de les détenir de façon durable, en principe jusqu’à l’échéance, pour procurer, sur une longue période, des revenus réguliers. Sauf événement exceptionnel, les titres doivent être conservés jusqu’à leur échéance.

2 - Exemples de comptabilisation

2.1 - Exemple 1 simplifié : étalement de la prime ou décote

Un titre dont la valeur de remboursement est de 100 a été acquis 106. La prime de 6 sera amortie sur sa durée résiduelle de 3 ans, soit 2 par an.

2.2 - Exemple 2 : transfert d’un titre provisionné

Un titre de placement dont la valeur de remboursement est de 100 a été acquis 106. Lors du dernier arrêté comptable, le cours du titre était de 88. Une provision de 18 avait donc été constituée. Le titre est alors transféré en titres d’investissement.

La durée résiduelle du titre est de trois ans. La reprise de la provision sera donc échelonnée à raison de 6 par an.

2.3 - Exemple 3 : comptabilisation des intérêts courus, méthode actuarielle

Les titres sont enregistrés pour leur prix d’acquisition coupon couru inclus. Ensuite, lors de chaque arrêté comptable :

• les intérêts courus de la période, calculés au taux du marché constaté lors de leur acquisition, suivant une formule actuarielle, et appliqué au prix d’achat du titre, sont crédités dans un compte de résultat ;

• les intérêts courus de la période, calculés au taux facial sur la valeur nominale du titre, sont débités en compte rattaché ;

• la différence entre les deux montants est portée suivant le cas au débit ou au crédit d’un sous compte rattaché au compte dans lequel les titres sont enregistrés ;

• lors de l’encaissement du premier coupon, la différence entre celui-ci et le montant figurant dans le compte de régularisation est portée dans le même sous compte.

Cette méthode a pour effet d’étaler de manière actuarielle la différence entre le prix d’acquisition du titre et son prix de remboursement.

Un titre d’un nominal de 100, avec un coupon de 10 % et une durée résiduelle de 3 ans est acheté sur le marché secondaire au taux de négociation de 7 %. Il n’y a pas de coupon couru. Le prix d’acquisition sera déterminé par actualisation des flux futurs au taux de négociation de 7 %.

Les intérêts sont calculés de manière actuarielle sur le prix d’acquisition au taux de négociation de 7%.

Année 1 : 107,87 x [(1,07)¹ -1] = 7,55 alors que le coupon encaissé sera de 10. La différence viendra en déduction du prix du titre qui sera alors de 105,42.

Année 2 : le calcul des intérêts se fera sur la nouvelle valeur du titre : 105,42 x [(1,07)¹ -1] = 7,38. La différence avec le coupon encaissé viendra à nouveau en déduction du titre qui deviendra 102,80.

Année 3 : 102,80 x [(1,07)¹ -1] = 7,20. La déduction de la différence avec le coupon encaissé ramènera la valeur du titre à 100 qui est le prix de remboursement.

2.4 - Exemple 4 : comptabilisation des intérêts courus, méthode linéaire

A chaque arrêté comptable :

• les intérêts courus de la période, calculés au taux facial du titre sont crédités dans un compte de produits par le débit d’un compte rattaché ;

• la différence entre prix d’acquisition et prix de remboursement (prime ou décote) est échelonnée de manière linéaire sur la durée de vie du titre par l’usage d’un compte de résultat.

Repris de l’exemple précédent : la prime, différence entre prix d’acquisition et de remboursement, sera échelonnée sur la durée résiduelle de trois ans, soit 2,62 par an. Cette prime viendra en charges. Le résultat net annuel sera de 7,38.

2.5 - Exemple 5 : achat sur le marché secondaire avec lissage actuariel de la prime

Un titre a été émis le 15 mars N au taux fixe de 8 %, pour une durée de trois ans. Il est acheté le 8 septembre N au taux de 6,5 %.

Le tableau ci-après fournit les calculs permettant de déterminer le prix d’acquisition.

Chaque flux futur est actualisé au taux de négociation.

Ainsi le premier flux est de 8 à échéance du 15 mars N+1 ; le nombre de jours restant à courir étant de 188, la valeur actuelle de ce flux sera de :

8 / (1,065)188/365 = 7,74

Après avoir procédé au même calcul pour les deux autres flux, le cumul des valeurs actuelles des flux futurs s’établit donc à 107,20.

Le deuxième tableau présente les deux méthodes de calcul des intérêts courus :

•  la méthode actuarielle ;

•  la méthode linéaire.

Les résultats sont les suivants pour la première période :

107,20 x [(1,065^115/365 ) -1] = 2,15

Pour la deuxième période, la nouvelle valeur du titre, sur laquelle portera le calcul des intérêts, sera déterminée en retranchant la différence entre :

•   les intérêts courus suivant la méthode actuarielle et les intérêts calculés suivant la méthode des intérêts simples : 4,12 - 3,53 = 0,59 ;

•   la différence entre le coupon couru et le coupon encaissé : 8 - 4,12 = 3,88 ;

•   Pour la troisième période, seule la différence entre les intérêts courus suivant la méthode actuarielle et les intérêts calculés suivant la méthode des intérêts simples sera retranchée.

En effet, il n’existe plus de différence entre le coupon couru et le coupon encaissé.

Il faut remarquer que le calcul doit porter sur le nombre de jours total compris entre la date d’acquisition, ou du dernier encaissement des intérêts, et la date d’arrêté comptable. Les intérêts de la période se déterminent par différence entre le cumul de la période et le cumul de la période précédente.

Le schéma comptable de l’opération sera le suivant :

2.6 - Exemple 6 : achat sur le marché secondaire avec lissage linéaire de la prime

Dans cette méthode, les titres sont enregistrés coupon couru exclu. Il est donc nécessaire de connaître lors de l’achat d’un titre le montant du coupon couru.

En reprenant l’exemple précédent, le montant des intérêts courus à l’achat est le suivant :

nombre de jours du 15/3 au 8/9 : 177 jours ;

taux du coupon : 8 % ;

montant du coupon couru à l’achat : 100 x 8 x 177 / 36 500 = 3,88 ;

prix d’achat hors coupon couru : 107,20 - 3,88 = 103,32.

La prime est donc de 3,32 et sera échelonnée de manière linéaire sur la durée résiduelle du titre qui est de 918 jours. Nous aurons donc pour chaque arrêté les montants suivants :

31/12 N    :    3,32 / 918 x 115  = 0,42

31/12 n+1 :     3,32 / 918 x 365 = 1,32

31/12 N+2 :    3,32 / 918 x 365  = 1,32

15/3 N+3  :     3,32 / 918 x   73 = 0,26

Total :                     918            3,32

 Φ  Exemple 6

2.7 - Exemple 7 : cession d’un titre acquis sur le marché secondaire

Le même titre, acquis le 8/9 N, est revendu le 24 juin N+1 au taux de 5,75 %. Le même calcul sera effectué pour déterminer son prix de cession qui sera la somme des flux actualisés au taux de 5,75 %.

La plus-value de cession par la méthode actuarielle sera la différence des flux actualisés entre le taux d’acquisition (6,50 %) et le taux de cession (5,75 %).

Le tableau ci-après détaille les différents calculs nécessaires à la comptabilisation : valeur actuelle du titre au taux de 6,50 % et 5,75 %, intérêts courus entre le dernier détachement du coupon et la date de cession, l’étalement de la prime entre le 31/12 N et la date de cession.

 Φ Cession titre - Méthode intérêts simples

E - Émission d’un titre de créance

 Φ Exemple 1 : Émission d'un titre de créance négociable

 Φ Exemple 2 : Émission d'une obligation à 98% - Taux : 10%; durée : 5 ans

F - Produits dérivés

1 - Contrat notionnel

Caractéristiques du contrat notionnel

Exemples de comptabilisation

 Φ Exemple 1 : contrats notionnels, opération de trading

 Φ Exemple 2 : couverture d’un emprunt obligataire à émettre

Exposé du cas. En juin, la filiale d’une banque marocaine à Paris prévoit d’émettre un emprunt obligataire en début d’année N + 1 à taux fixe de 100 millions de francs d’une durée de cinq ans. Elle craint une hausse des taux qui aurait pour effet d’augmenter le coût de son émission. Elle décide donc de se couvrir sur le Matif.

Calcul du coefficient de couverture. La sensibilité [1] de l’emprunt à couvrir est 4,25 et son cours théorique de 102,10. La sensibilité de l’emprunt le moins cher à livrer est 5,45, son cours est de 89,70 et son facteur de concordance par rapport au notionnel est de 0,96. Le coefficient de couverture s’établit donc à [2] :

(102,10 x 4,25) / (89,70 x 5,45) = 433,93 / 488,87 = 0,888

Le nombre de contrats, corrigé par le facteur de concordance de l’obligation la moins chère à livrer par rapport à l’obligation notionnelle est donc :

(100 000000 / 500 000) x 0,888 x 0,96 = 200 x 0,888 x 0,96 = 170 par défaut

L’opération de couverture. La banque vend donc 170 contrats le 16 juin, échéance mars, au cours de 110,10. L’anticipation se réalise, les taux d’intérêt montent, donc le cours du notionnel baisse. Le 30 décembre, les cours atteignent 104,90. La banque rachète les contrats à ce cours, avec un gain de 5,20 % ou 260 SIÈGE, soit 4 420 000 F (260 x 100 x 170). L’émission de l’emprunt est réalisée le début de l’année suivante.

La comptabilisation. L’opération, réunissant les conditions nécessaires pour être qualifiée de couverture, sera comptabilisée suivant les modalités prévues par la section 5  « Opérations sur produits dérivés ».

Les gains seront enregistrés dans un compte de régularisation 3842 « Gains potentiels sur contrats de couverture non dénoués » jusqu’au dénouement des contrats.

Au dénouement des contrats, les résultats sont transférés dans un autre compte de régularisation 3846 « Gains à étaler sur opérations de couverture dénoués ».

Les gains sont alors comptabilisés dans un compte de résultat de manière symétrique à la comptabilisation des résultats de l’opération couverte.

Les résultats de l’opération couverte représentent le surcoût de l’emprunt sur sa durée. Ils devront donc être étalés sur la durée de l’emprunt, soit cinq ans.

Bien qu’une répartition de ce gain, à raison de 884 000 F par an, soit acceptable pour des raisons de simplification, il est préférable d’actualiser ce gain. Car, un gain de 884 000 F n’a pas la même signification aujourd’hui qu’il n’aura dans cinq ans.

Le tableau ci-après détaille les calculs d’actualisation au taux de 10 %. La méthode utilisée consiste à faire la somme des coefficients d’actualisation de chaque année et à appliquer ensuite sur le gain le rapport entre le coefficient de l’année et la somme des coefficients.

Ainsi le coefficient de la première année est 0,90909 [1 / (1,1)¹], celui de la cinquième année 0,62092 [1 / (1,1)⁵] et le cumul de 3,79079. Le montant actualisé de la première année est égal à 1 059 986 (4 420 000 / 3,79079 x 0,90909).

 Φ Exemple 2 : couverture d’un emprunt obligataire à émettre

2 - Swap de taux

2.1 - Définition et mécanisme

Un swap de taux, ou échange de conditions de taux d’intérêt, ou interest rate swap (IRS) est une opération par laquelle deux parties conviennent d’échanger des flux d’intérêt, portant sur un capital notionnel, suivant une périodicité et une durée déterminées.

L’opération consiste pour chaque partie à contracter simultanément un prêt et un emprunt dans la même devise pour un montant notionnel ou nominal. Le capital notionnel est fictif en ce sens qu’il ne fera pas l’objet d’échange. Son seul but est de servir de référence pour le calcul des intérêts qui eux seront échangés. Les deux termes de l’opération sont appelés branches ou jambes du swap. Le swap le plus commun, taux fixe contre taux variable, présente la structure suivante :

• une partie verse un taux d’intérêt fixe (emprunt à taux fixe) et reçoit un taux d’intérêt variable (prêt à taux variable) sur un montant notionnel ; on l’appelle « emprunteur de swap » ou « payeur du taux fixe » ;

• l’autre partie reçoit un taux fixe (prêt à taux fixe) et verse un taux variable (emprunt à taux variable) sur le même nominal ; on l’appelle « prêteur de swap » ou « receveur du taux fixe » ;

• il n’y a pas d’échange du nominal qui demeure juste la référence pour le calcul des intérêts. C’est la raison pour laquelle il est appelé notionnel.

Exemple : swap de taux, dans lequel A paye un taux fixe de 10 % (emprunte à taux fixe) et reçoit un taux variable (prête à taux variable), sur un capital nominal de 100 millions et pour une durée de cinq ans. Sur les deux premières années, en fonction des taux variables de 8 % et 11 %, les paiements seront les suivants :

Pour la première année, le taux variable est de 8 %. A va payer le taux fixe de 10 %, et recevra le taux variable de 8 %. Pratiquement, il paiera le différentiel de 2 % sur un an, soit 2 millions (100 x 2 %). L’année suivante, le taux variable est de 11 %, A donnera toujours le taux fixe de 10 % et recevra 11 %, soit un net de 1 % qu’il recevra ; et ainsi de suite durant cinq ans.

Les swaps de taux sont négociés sur un marché de gré à gré, selon des contrats dont les termes ont fait l’objet par l'ISDA (International Swap Dealers Association) et l’association française des banques (AFB) d’un effort de standardisation. Ces associations proposent des contrats types largement utilisés. De nombreux mainteneurs de marché sont présents pour coter des prix. Le contrat pourrait donc s’assimiler à un marché réglementé, aux termes de la section 5 «Opérations sur produits dérivés ». Ce qui n’est pas le cas car il subsiste un risque de contrepartie et une grande diversité de clauses. Par ailleurs, la réversibilité des contrats ne peut se réaliser que par une opération symétrique sur le marché ou, avec l’accord de la contrepartie, par une annulation ou son transfert (assignation).

2.2 - Exemples de comptabilisation

 Φ Exemple 1 : Swap de taux, fixe contre variable prédéterminé

L’exemple est illustré par trois tableaux. Le premier illustre sur une période de un an les différents taux et le calcul des intérêts de chaque période, ainsi que celui du taux fixe. Le deuxième tableau illustre sur quatre arrêtés trimestriels le calcul des intérêts courus. Le dernier tableau traduit ces opérations en comptabilité.

 Φ Exemple 2 : Swap de taux en devises, fixe contre reçues

L’exemple 1 est repris en changeant la référence taux variable national contre le reçues La seule particularité d’un swap en devises concerne les intérêts, qui sont constatés en position de change sur une base d’intérêts courus.

Pour chaque période, le taux de conversion utilisé est celui du dernier jour de la période.

Á chaque arrêté comptable, les comptes en devises, y compris les comptes de hors bilan, sont convertis en dirhams selon les dispositions applicables aux opérations en devises.

3 - Swaps financiers de devises

3.1 - Définition

Un swap de devises (ou swap financier ou échange financier, ou financial swap, ou cross currency swap) est une opération par laquelle une entreprise échange le service d’une dette libellée dans une monnaie A contre le service d’une dette libellée dans une monnaie B. Le mécanisme est le suivant.

Échange initial d’une devise A contre une devise B. Il s’agit d’une opération de change au comptant. Par exemple réception de DH (devise ou branche A) ce qui correspondant à un emprunt et livraison de dollars US (devise ou branche B), ce qui correspond à un prêt.

Engagement de procéder à un échange symétrique à une échéance convenue. Il s’agit d’une opération de change à terme :

•  vente à terme de DH (branche A) qui correspond à l’emprunt ;

•  achat à terme de dollars US (branche B) qui correspond au prêt ;

•  échange pendant la durée du contrat de flux d’intérêt basés sur le montant des devises échangées constitutives des deux branches du swap ;

•  Branche A : vente à terme de DH qui paiera un taux d’intérêt convenu dans cette monnaie ;

•  Branche B : achat à terme de dollars US qui recevra un taux d’intérêt convenu dans cette monnaie.

Contrairement aux swaps de taux d’intérêt, il y a échange effectif de capitaux au départ et à l’échéance de l’opération.

Ce qui distingue le swap financier du swap de trésorerie (ou cambiste) c’est l’échange périodique de flux d’intérêts. Par ailleurs, la durée des swaps financiers est généralement à long terme et les montants unitaires plus importants.

Le cas classique pour une banque marocaine serait d’emprunter des dollars, et de les « swapper » ensuite contre des dirhams. Cette opération lui permet d’obtenir des liquidités en dirhams en ayant emprunté en dollars sans subir le risque de change. Elle peut profiter de l’occasion pour transformer le taux fixe de l’emprunt en un taux variable ou inversement. Ce swap de taux peut être combiné avec le swap de devises ou faire l’objet d’un swap séparé.

Ce cas peut être illustré par le schéma ci-dessous.

3.2 - Exemple de comptabilisation

L’exemple précédent de la banque marocaine est repris.

 Φ  Le premier tableau comptabilise les opérations de change initiale et finale. Leur comptabilisation est identique à celle des opérations de change classiques et n’appelle donc pas de commentaires particuliers. Pour ne pas alourdir les schémas, la partie engagement de l’opération de change au comptant a été omise.

 Φ  Le deuxième tableau détaille les calculs d’intérêts sur les deux branches du swap durant un semestre.

 Φ  Le troisième tableau comptabilise l’échange des intérêts sur un semestre, avec un arrêté comptable trimestriel. 

4 - Options de change

4.1 - Définition et marchés

Une option de change est un contrat par lequel un acheteur achète le droit d’acheter (call) ou de vendre (put) une quantité de devises contre une autre monnaie à un cours déterminé (prix d’exercice), à une échéance ou jusqu’à une échéance déterminée, contre une prime (premium) payée au vendeur.

Exemple : achat d’une option d’achat (call) de 1 million de dollars contre 10 millions de dirhams avec une prime de 1 %, soit 100 000 DH et une échéance de un mois. A l’échéance, si le cours du dollar est supérieur à 10 DH, par exemple 10,15, l’acheteur va exercer et recevoir 1 million de dollars au cours de 10. Il réalise un gain de 150 000 DH moins la prime payée. Si le cours du dollar est inférieur à 10, par exemple 9,80, l’acheteur abandonnera son option. Il perdra la prime mais pourra acheter sur le marché les dollars à cours avantageux.

4.2 - Comptabilisation

Les options de change sont négociées sur un marché de gré à gré assimilable à un marché réglementé car liquide et adossé au marché des changes. Les règles suivantes sont donc appliquées :

•  les primes payées ou reçues sont comptabilisées dans le compte 32 « Instruments optionnels » ;

•  les primes sont valorisées à chaque arrêté comptable et la variation de valeur est comptabilisée en fonction de la motivation :

•  opération spéculative : mark to compte lorsque la devise est liquide, ce qui est généralement le cas ;

•  opération de couverture : règle de la symétrie qui nécessitera dans la grande majorité des cas une comptabilisation mark to compte En effet, les opérations pouvant faire l’objet d’une couverture sont des devises elles-mêmes évaluées suivant cette règle. Lorsque l’option a pour objet de couvrir une opération future, la comptabilisation du résultat de l’option est reportée au dénouement de l’opération couverte.

La comptabilisation dans le hors bilan devrait normalement nécessiter deux enregistrements. En effet, l’achat d’un call USD/DH s’analyse comme l’achat d’un call USD et l’achat d’un put HORS BILAN Mais, souvent, un seul enregistrement est effectué car le double enregistrement, outre sa complication, n’apporte pas des informations pertinentes (par exemple le delta de l’option) qui sont fournies par les systèmes de gestion.

Il est possible de comptabiliser le risque de change généré par les options de manière à l’inclure dans la position de change globale. Cette comptabilisation doit s’effectuer en fonction du delta de chaque option.

4.3 - Exemple

L’option est achetée au prix d’exercice de 10,50 pour une prime de 1 600 USD.

A chaque arrêté comptable, la prime est évaluée au prix de marché. La différence entre cette évaluation et le prix d’achat de l’option, ou la précédente évaluation, est comptabilisée en produits ou charges. La variation de l’option est enregistrée dans le compte « Prime », dont le solde exprime alors, à chaque arrêté, la valeur de marché de l’option.

A l’échéance, l’option est exercée alors que le cours du dollar est de 10,70. L’acheteur va donc recevoir, deux jours après l’exercice, les devises, en échange du prix d’exercice de 10,50 HORS BILAN Les devises reçues seront évaluées au prix de marché, soit 10,70 DH, ce qui permettra de constater le gain de 20 000 DH. La prime est constatée en charges. Le résultat final est de 11 000 HORS BILAN.

Il convient de remarquer que le gain de l’option doit être enregistré dès la date de l’exercice par l’usage d’un compte 3821 « Contrepartie du résultat de change de hors bilan » au bilan et au hors bilan.

 Φ Exemple Option de change

G - Opérations en devises

Les dispositions applicables à la comptabilisation des opérations en devises sont contenues dans la section 4 « Opérations en devises ».

1 - Opérations de change au comptant

1.1 - Rappel de la définition

Sont considérées comme opérations de change au comptant, les opérations d’achat ou de vente de devises dont les parties ne diffèrent pas le dénouement ou ne le diffèrent qu’en raison du délai d’usance.

Les opérations de change au comptant dont le dénouement intervient le jour même de l’engagement sont inscrites dans les comptes de bilan, sans enregistrement préalable au hors-bilan.

Les opérations de change au comptant réalisées avec délai d’usance sont enregistrées, dès leur date d’engagement, dans les comptes de hors-bilan correspondants et les contreparties de ces opérations sont comptabilisées dans les comptes :

« Position de change hors-bilan au comptant » en ce qui concerne les opérations en devises,

et « Contre-valeur des positions de change hors-bilan au comptant » en ce qui concerne les opérations en dirhams.

1.2 - Exemples de comptabilisation

Exemple 1 : Achat comptant de devises contre dirhams

L’achat est constaté dès la date d’engagement. Le jour de la livraison, les comptes de hors-bilan sont soldés par les comptes de correspondant. Il faut remarquer que les comptes de position de change, qui mesurent le risque de change, ne sont pas affectés par la livraison. Ce qui est logique puisque le risque de change a été constaté dès le jour de l’engagement.

Exemple 2 : vente comptant de devises contre dirhams

Ce schéma, qui est l’inverse du premier, n’appelle pas de remarque particulière.

 Φ Exemples  1 et 2 

2 - Opérations de change à terme

2.1 - Rappel de la définition

Sont considérées comme des opérations de change à terme, les opérations d’achat ou de vente de devises dont les parties décident de différer le dénouement pour des raisons autres que les règles d’usance.

Les opérations de change à terme sont comptabilisées, dès leur date d’engagement, dans les comptes de hors-bilan correspondants et les contreparties de ces opérations sont inscrites dans les comptes :

• « Position de change hors bilan à terme » en ce qui concerne les opérations en devises ;

• « Contre-valeur des positions de change hors bilan à terme » en ce qui concerne les opérations en dirhams.

2.2 - Exemples de comptabilisation

Exemple : achat à terme contre dirhams, opération de couverture

Le report est isolé dès l’origine dans un compte de hors-bilan, pour ne pas « polluer » le résultat de change. Car le report, ou le déport, est un différentiel de taux d’intérêt entre les deux monnaies échangées.

A ce titre, il doit être comptabilisé dans les résultats prorata Comptant sur la durée du contrat.

Le compte de contre-valeur de position va donc enregistrer le cours de la devise au comptant.

La différence avec le cours contractuel sera enregistrée dans le compte 8662 « Report/déport à payer ».

 Φ Achat à terme

3 - Prêts et emprunts en devises

Exemple : Prêt en devises

Les intérêts sont calculés et comptabilisés à chaque arrêté des comptes (mensuel dans notre exemple) dans un compte d’intérêts courus, avec pour contrepartie un compte de position de change ayant pour effet de constater le risque de change.

Ce montant s’intégrera dans la position de change globale de l’établissement, dont la couverture sera effectuée dans le cadre des procédures et délégations internes.

Dans cet exemple, les intérêts courus sont annulés à chaque début de la période suivante. Une autre méthode possible consiste à cumuler les intérêts payés (Cf. schéma comptable des intérêts courus).

 Φ Prêt en devises

4 - Achat et vente de chèques de voyage

 Φ Exemples

5 - Position structurelle

La position de change structurelle comprend :

•  les immobilisations incorporelles et corporelles en devises ;

•  les immobilisations financières libellées en devises : titres d’investissement, titres de participations et de filiales, titres de l’activité de portefeuille, dotations des agences et succursales à l’étranger ;

•  les emprunts en devises utilisés pour financer des crédits en dirhams et dont le risque de change est supporté par l’État.

La comptabilisation des immobilisations susvisées, financées en dirhams, s’effectue de la manière ci-après.

1. Les immobilisations en devises sont enregistrées dans des comptes ouverts et tenus en devises.
2. La contrepartie des écritures en devises, relatives à ces éléments, est inscrite dans le compte « Positions de change structurelles ».
3. La contrepartie des écritures en dirhams, relatives au financement, est inscrite dans le compte « Contre-valeur des positions de change structurelles ».

4. Les différences entre d’une part, les soldes exprimés en dirhams des comptes « Positions de change structurelles » et d’autre part, les soldes des comptes « Contre-valeur des positions de change structurelles » sont reportées aux comptes appropriés de la classe 4 intitulés « Écarts de conversion », à l’actif lorsqu’elles sont débitrices, au passif lorsqu’elles sont créditrices.

Pour l’établissement des états de synthèse, le compte « Écarts de conversion » est regroupé avec le compte auquel il se rapporte.

Si l’immobilisation doit faire l’objet d’une cession ou d’un remboursement durant l’exercice suivant, une provision doit être constatée à hauteur de la perte de change latente.

Si l’immobilisation est financée en devises, l’écart de conversion est comptabilisé de manière symétrique à celui du financement et les comptes de positions de change ne sont pas utilisés.

La comptabilisation des emprunts susvisés s’effectue de la manière ci-après.

1. Les emprunts sont enregistrés dans des comptes ouverts et tenus en devises.

2. La contrepartie des écritures en devises relatives à l’emprunt est inscrite dans le compte « Positions de change structurelles ».

3. La contrepartie des écritures en dirhams associées à cette opération en devises est inscrite dans le compte « Contre-valeur des positions de change structurelles ».

4. Les différences entre d’une part, les soldes exprimés en dirhams des comptes « Positions de change structurelles » et d’autre part, les soldes des comptes « Contre-valeur des positions de change structurelles » sont reportées au compte de régularisation « Écarts de conversion sur devises avec garantie de change » à l’actif lorsqu’elles sont débitrices, au passif lorsqu’elles sont créditrices.

5. Lorsque l’écart de conversion, créance ou dette, devient certain envers le garant, l’écart est transféré dans un compte approprié des débiteurs ou créditeurs divers dans l’attente du règlement.

6. Lorsque la garantie de change est partielle, ou ne couvre pas la totalité de la perte ou du gain de change, le montant non couvert est transféré dans un compte approprié de charges ou de produits.

Deux exemples illustrent ces principes :le premier concerne la dotation d’une succursale en devises et l’autre d’un emprunt en devises avec garantie de change.

H - Crédits et dépôts

1 - Crédits à la clientèle

Schémas comptables usuels de crédits à la clientèle.

 Φ Schéma 1 : Escompte commercial

 Φ Schéma 2 : Crédit de trésorerie in fine 

 Φ Schéma 3 : Crédit amortissable

2 - Dépôts de la clientèle

Schémas comptables usuels de dépôts de la clientèle.

 Φ Schéma 1 : Compte à terme

 Φ Schéma 2 : Bon de caisse

I - Créances en souffrance

 Φ Exemples de comptabilisation

L'exemple ci-après illustre le cas d'une créance en souffrance dans les étapes successives depuis sa constatation jusqu'à son annulation.

•  1- Classification d'une créance en souffrance
•  2- Récupération sur créance en souffrance

•  3- Constatation d'agios réservés

•  4- Constatation du provisionnement
•  5- Reprise de la provision
•  6- Solde de la créance en souffrance avec un excédent de provisions
•  7- Solde de la créance en souffrance avec une insuffisance de provisions
•  8- Récupération sur créances amorties

J - Opérations d’encaissement

Seules les valeurs reçues des clients, ou des correspondants, et qui ont fait l’objet d’un crédit au compte du client ou du correspondant sont comptabilisées dans le bilan. Elles sont dites à crédit immédiat.

Les valeurs qui ne sont créditées au client, ou au correspondant, qu’après encaissement effectif, ou après un délai contractuel, dites « Exigibles après encaissement » ou « non disponibles », ne sont pas comptabilisées dans le bilan mais font l’objet d’une comptabilité matière.

Les effets à crédit immédiat sont classés dans le compte 2213 « Effets à l’encaissement pris à crédit immédiat » parmi les créances commerciales sur le maroc.

Les chèques à crédit immédiat sont classés dans le compte 2273 « Chèques à l’encaissement pris à crédit immédiat » parmi les autres crédits de trésorerie.

 Φ Exemples de comptabilisation

Schéma 1 : Encaissement d’un chèque ou effet à crédit immédiat (CI)

Schéma 2 : Encaissement d’un chèque à crédit immédiat (CI)

Schéma 3 : Encaissement d’un effet à crédit immédiat

Schéma 4 : Encaissement non disponible (VE-ND)

Schéma 5 : Encaissement non disponible (VA-ND) reçu de la chambre de compensation (CC)

Schéma 6 : Encaissement non disponible (VE-ND) circuit interne (CI)

Schéma 7 : Encaissement non disponible (VE-ND) en provenance du portefeuille escompte (PE)

Schéma 8 : Encaissement non disponible - Fonds reçus avant le crédit au client

Schéma 9 : Encaissement non disponible - Client crédité avant la réception des fonds

Schéma 10 :  Virements reçus

Schéma 11 :  Virements reçus non immédiatement affectés

Schéma 12 :  Virements émis

Schéma 13 :  Virements inter agences

Schéma 14 :  Encaissement portefeuille escompte

Schéma 15 :  Encaissement portefeuille escompte – retour impayé

Schéma 16 :  Émission d’un chèque certifié

Schéma 17 :  Émission d’un chèque de banque

Schéma 18 :  Chambre de compensation

K - Comptabilisation des intérêts courus

Deux méthodes de comptabilisation des intérêts courus sont possibles.

• Première méthode : les intérêts courus comptabilisés à la fin de chaque période sont annulés dès le début de la période suivante.

 Φ Méthode 1

• Deuxième méthode : les intérêts sont cumulés dans les comptes d'intérêts courus et soldés lors de leur règlement.

 Φ Méthode 2

Bien entendu, le résultat final est rigoureusement le même quelle que soit la méthode.