Chapitre 5 : Cadre comptable, liste des comptes et fiches individuelles
Section 1 : Structure générale des comptesConformément aux principes généraux énoncés au chapitre premier, l’organisation du plan de comptes est basée sur la structure générale ci-après définie. Le plan de comptes est conçu de telle manière que la comptabilité de l’établissement de crédit puisse générer directement les états de synthèse (bilan et comptes de produits et charges). Ainsi le passage de la nomenclature des comptes aux états de synthèse ne nécessite aucun rapprochement extracomptable. Les comptes sont désignés dans le plan de comptes par un numéro a quatre chiffres et un intitulé. Les chiffres caractérisent, de gauche a droite, des niveaux de généralité décroissante, représentant des opérations de plus en plus détaillées. La signification du nombre de chiffres obéit aux règles suivantes :
Le zéro placé a la fin d’un compte n’est pas significatif. Il constitue un niveau de regroupement. Les établissements de crédit ont la possibilité de le remplacer par d’autres chiffres auxquels ils attribuent une signification destinée a satisfaire leurs besoins internes. Les opérations relatives au bilan sont réparties dans les cinq classes de comptes suivantes :
Les opérations relatives au compte de produits et charges sont réparties dans les deux classes de comptes suivantes :
Les opérations relatives aux engagements par signature et aux autres opérations de hors bilan sont enregistrées dans la classe 8 : comptes de hors bilan. La classe 9 a été laissée libre pour la mise en place d’une comptabilité analytique. Des parallélismes ressortent au niveau de certains classements par des similitudes de codification de comptes appartenant a des classes différentes. L’établissement de crédit doit respecter le numérotage et les intitulés des comptes figurant dans la liste des comptes prescrits par le PCEC. Il va de soi, toutefois, que seule est obligatoire l’ouverture des comptes nécessaires a l’enregistrement des opérations effectivement pratiquées. Lorsqu’un établissement de crédit ne trouve pas de compte approprié a une catégorie d’opérations particulières, il doit interroger Bank Al-Maghrib qui, le cas échéant, pourra ajouter une rubrique, un poste ou un compte supplémentaire.
Section 2 : Cadre comptable
Section 3 : Liste des comptes
CLASSE 1 : COMPTES DE TRÉSORERIE ET D'OPÉRATIONS AVEC LES établissements de CRÉDIT et ASSIMILÉS
10 - VALEURS EN CAISSE 101 - BILLETS et MONNAIES 1011 - Billets et monnaies marocains 1015 - Billets étrangers 11 - BANQUES CENTRALES, TRÉSOR PUBLIC, SERVICE des CHÈQUES POSTAUX 111 - BANQUES CENTRALES 1111 - Bank Al-Maghrib - Compte ordinaire 1113 - Banques centrales étrangères - Comptes ordinaires 1117 - Intérêts courus a payer 1118 - Intérêts courus a recevoir 113 - TRÉSOR PUBLIC 1131 - Trésor public - Compte ordinaire 1137 - Intérêts courus a payer 1138 - Intérêts courus a recevoir 115 - SERVICE des CHÈQUES POSTAUX 1151 - Service des chèques postaux - Compte ordinaire 1157 - Intérêts courus a payer 1158 - Intérêts courus a recevoir 12 - COMPTES ORDINAIRES des ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 121 - COMPTES ORDINAIRES 1211 - Comptes ordinaires des banques au Maroc 1212 - Comptes ordinaires des sociétés de financement au Maroc 1213 - Comptes ordinaires des autres établissements de crédit assimilés au Maroc 1215 - Comptes ordinaires des établissements de crédit a l’étranger 1217 - Intérêts courus a payer 1218 - Intérêts courus a recevoir 13 - VALEURS REÇUES EN PENSION, PRÊTS et AUTRES COMPTES DÉBITEURS 131 - Valeurs reçues en pension au jour le jour 1311 - Valeurs reçues en pension au jour le jour de Bank Al-Maghrib 1312 - Valeurs reçues en pension au jour le jour des établissements de crédit et assimilés 1318 - Intérêts courus a recevoir 132 - Valeurs reçues en pension À terme 1321 - Valeurs reçues en pension a terme de Bank Al-Maghrib 1322 - Valeurs reçues en pension a terme des établissements de crédit et assimilés 1328 - Intérêts courus a recevoir 133 - PRÊTS de TRÉSORERIE au jour le jour 1331 - Placements au jour le jour auprès de Bank Al-Maghrib 1332 - Prêts de trésorerie au jour le jour aux établissements de crédit et assimilés 1338 - Intérêts courus a recevoir 134 - comptes et PRÊTS de TRÉSORERIE a terme 1341 - Placements a terme auprès de Bank Al-Maghrib 1342 - Comptes et prêts de trésorerie a terme aux établissements de crédit et assimilés 1348 - Intérêts courus a recevoir 135 - PRÊTS FINANCIERS 1351 - Prêts financiers 1358 - Intérêts courus a recevoir 136 - AUTRES COMPTES DÉBITEURS 1361 - Réserves obligatoires 1362 - Dépôts de garantie versés 1366 - Divers autres comptes débiteurs 1368 - Intérêts courus a recevoir 137 - CRÉANCES IMPAYÉES 1370 - Créances impayées 14 - VALEURS DONNÉEs EN PENSION, EMPRUNTS et AUTRES COMPTES CRÉDITEURS 141 - Valeurs données en pension au jour le jour 1411 - Valeurs données en pension au jour le jour a Bank Al-Maghrib 1412 - Valeurs données en pension au jour le jour aux établissements de crédit et assimilés 1418 - Intérêts courus a payer 142 - Valeurs données en pension a terme 1421 - Valeurs données en pension a terme a Bank Al-Maghrib 1422 - Valeurs données en pension a terme aux établissements de crédit et assimilés 1428 - Intérêts courus a payer 143 - Emprunts de TRÉSORERIE au jour le jour 1431 - Emprunts de trésorerie au jour le jour auprès de Bank Al-Maghrib 1432 - Emprunts de trésorerie au jour le jour auprès des établissements de crédit et assimilés 1438 - Intérêts courus a payer 144 - comptes et Emprunts de TRÉSORERIE a terme 1441 - Emprunts de trésorerie a terme auprès de Bank Al-Maghrib 1442 - Comptes et emprunts de trésorerie a terme auprès des établissements de crédit et assimilés 1448 - Intérêts courus a payer 145 - EMPRUNTS FINANCIERS 1451 - Emprunts financiers 1458 - Intérêts courus a payer 146 - AUTRES COMPTES CRÉDITEURS 1462 - Dépôts de garantie reçus 1466 - Divers autres comptes créditeurs 1468 - Intérêts courus a payer 15 - OPÉRATIONS INTERNES AU RÉSEAU DOTÉ D’Un ORGANE CENTRAL 151 - EMPLOIS AUPRÈS DU RÉSEAU 1511 - Emplois auprès du réseau 1518 - Intérêts courus a recevoir 153 - RESSOURCES EN PROVENANCE DU RÉSEAU 1531 - Ressources provenant du réseau 1538 - Intérêts courus a payer 16 - OPÉRATIONS AVEC LE SIÈGE, LES SUCCURSALES et LES AGENCES A L’ÉTRANGER 161 - COMPTES ORDINAIRES 1611 - Compte ordinaire du siège a l’étranger 1615 - Comptes ordinaires des succursales et agences a l’étranger 1617 - Intérêts courus a payer 1618 - Intérêts courus a recevoir 163 - COMPTES et PRÊTS de TRÉSORERIE 1631 - Prêts de trésorerie au jour le jour 1632 - Comptes et prêts de trésorerie a terme 1638 - Intérêts courus a recevoir 164 - PRÊTS FINANCIERS 1641 - Prêts financiers 1648 - Intérêts courus a recevoir 165 - COMPTES et EMPRUNTS de TRÉSORERIE 1651 - Emprunts de trésorerie au jour le jour 1652 - Comptes et emprunts de trésorerie a terme 1658 - Intérêts courus a payer 166 - EMPRUNTS FINANCIERS 1661 - Emprunts financiers 1668 - Intérêts courus a payer 18 - OPÉRATIONS DIVERSES EN INSTANCE 181 -crÉANCES EN INSTANCE SUR MOYENS de PAIEMENT 1811 - Chèques de voyage 1815 - Chèques impayés a rejeter en compensation 1819 - Autres créances en instance sur moyens de paiement 182 - DIVERSES AUTRES crÉANCES EN INSTANCE 1820 - Diverses autres créances en instance 185 - DETTES EN INSTANCE SUR MOYENS de PAIEMENT 1851 - Nos chèques de banque a payer aux établissements de crédit et assimilés 1852 - Provisions pour chèques certifiés des établissements de crédit et assimilés 1859 - Autres dettes en instance sur moyens de paiement 186 - DIVERSES AUTRES DETTES EN INSTANCE 1860 - Diverses autres dettes en instance 19 - crÉANCES EN SOUFFRANCE SUR LES ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS. PROVISIONS 191 - crÉANCES EN SOUFFRANCE SUR LES ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 1911 - Créances pré douteuses 1912 - Créances douteuses 1913 - Créances compromises 198 - AGIOS RÉSERVÉS 1981 - Agios réservés sur créances pré douteuses 1982 - Agios réservés sur créances douteuses 1983 - Agios réservés sur créances compromises 199 - PROVISIONS POUR crÉANCES EN SOUFFRANCE SUR LES ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 1991 - Provisions pour créances pré douteuses 1992 - Provisions pour créances douteuses 1993 - Provisions pour créances compromises
20 - COMPTES a VUE et COMPTES CRÉDITEURS de la CLIENTÈLE 201 - COMPTES CHÈQUES et COMPTES COURANTS 2011 - Comptes chèques 2012 - Comptes courants 2017 - Intérêts courus a payer 2018 - Intérêts courus a recevoir 202 - COMPTES D’AFFACTURAGE 2021 - Comptes d’affacturage disponibles 2022 - Comptes d’affacturage non disponibles 2027 - Intérêts courus a payer 2028 - Intérêts courus a recevoir 203 - AUTRES COMPTES a vue de la CLIENTÈLE 2031 - Comptes en déshérence 2032 - Comptes de succession 2035 - Comptes de clients de passage 2036 - Autres comptes de la clientèle 2038 - Intérêts courus a payer 204 - COMPTES D’ÉPARGNE 2041 - Comptes sur carnets 2042 - Comptes d’épargne logement 2043 - Plans d’épargne logement 2046 - Autres comptes d’épargne 2048 - Intérêts courus a payer 205 - DÉPÔTS a TERME 2051 - Comptes a terme 2055 - Bons de caisse 2058 - Intérêts courus a payer 207 - DÉPÔTS RÉGLEMENTÉS 2071 - Dépôts des sociétés en formation 2072 - Dépôts pour augmentation de capital des sociétés 2075 - Réserves techniques des compagnies d’assurances 2076 - Autres dépôts réglementés 2078 - Intérêts courus a payer 208 - DÉPÔTS de GARANTIE 2081 - Dépôts de garantie pour ouverture de crédit documentaire 2082 - Dépôts de garantie pour autres engagements par signature 2083 - Dépôts de garantie pour location de coffres-forts 2084 - Retenues de garantie 2085 - Dépôts de garantie sur opérations de crédit-bail et de location 2086 - Autres dépôts de garantie 2088 - Intérêts courus a payer 22 - CRÉDITS de TRÉSORERIE 221 - CRÉANCES COMMERCIALES SUR LE MAROC 2211 - Escompte du papier commercial 2213 - Effets a l’encaissement pris a crédit immédiat 2215 - Mobilisation des créances professionnelles 2217 - Valeurs impayées 2218 - Intérêts courus a recevoir 222 - CRÉDITS a L’EXPORTATION 2221 - Mobilisation de créances nées sur l’étranger 2222 - Crédits fournisseurs a l’exportation 2223 - Crédits acheteurs a l’exportation 2224 - Crédits de préfinancement a l’exportation 2226 - Autres crédits a l’exportation 2227 - Échéances de crédits impayées 2228 - Intérêts courus a recevoir 224 - CRÉDITS de FINANCEMENT de STOCKS 2241 - Avances sur warrants commerciaux 2242 - Avances sur warrants industriels 2245 - Crédits de campagne 2247 - Échéances de crédits impayées 2248 - Intérêts courus a recevoir 225 - CRÉDITS de FINANCEMENT de MARCHES 2251 - Préfinancement de marchés 2252 - Avances sur attestations 2253 - Avances sur droits constatés 2257 - Échéances de crédits impayées 2258 - Intérêts courus a recevoir 226 - AVANCES SUR AVOIRS FINANCIERS 2261 - Avances sur comptes a terme 2262 - Avances sur bons de caisse 2263 - Avances sur bons du Trésor 2264 - Avances sur titres de créance négociables 2266 - Avances sur autres avoirs financiers 2267 - Échéances de crédits impayées 2268 - Intérêts courus a recevoir 227 - AUTRES CRÉDITS de TRÉSORERIE 2271 - Crédit global d’exploitation 2272 - Crédits a l’importation 2273 - Chèques a l’encaissement pris a crédit immédiat 2274 - Avances sur réalisation de cautions, avals et acceptations 2275 - Utilisations de facilités d’émission non représentées par un titre 2276 - Divers autres crédits de trésorerie 2277 - Échéances de crédits impayées 2278 - Intérêts courus a recevoir 23 - CRÉDITS a L’ÉQUIPEMENT 231 - CRÉDITS a ÉQUIPEMENT 2311 - Crédits a l’équipement aux jeunes promoteurs et entrepreneurs 2312 - Crédits a l’équipement aux entreprises 2313 - Crédits a l’équipement aux collectivités locales 2315 - Prêts participatifs a l’équipement 2316 - Autres crédits a l’équipement 2318 - Intérêts courus a recevoir 237 - éCHéANCES de CRÉDITS a L'ÉQUIPEMENT IMPAYÉES 2370 - Échéances de crédits a l’équipement impayées 24 - CRÉDITS a LA CONSOMMATION 241- CRÉDITS a LA CONSOMMATION AFFECTÉS 2411 - Crédits a la consommation affectés 2418 - Intérêts courus a recevoir 242 - CRÉDITS a LA CONSOMMATION NON AFFECTÉS 2421 - Prêts personnels 2422 - Différés de remboursement liés a l’usage de cartes de paiement 2423 - Utilisation d’ouvertures de crédits permanents 2426 - Autres crédits a la consommation 2428 - Intérêts courus a recevoir 247 - ÉCHÉANCES de CRÉDITS a LA CONSOMMATION IMPAYéES 2470 - Échéances de crédits a la consommation impayées 25 - CRÉDITS IMMOBILIERS 251 - CRÉDITS a L’HABITAT 2511 - Prêts hypothécaires a l’habitat 2512 - Crédits relais a l’habitat 2513 - Prêts conventionnés a l’habitat 2516 - Autres crédits a l’habitat 2518 - Intérêts courus a recevoir 252 - CRÉDITS IMMOBILIERS AUX PROMOTEURS 2521 - Crédits immobiliers aux promoteurs 2528 - Intérêts courus a recevoir 257 - ÉCHÉANCES de CRÉDITS IMMOBILIERS IMPAYÉES 2570 - Échéances de crédits immobiliers impayées 26 - CRÉANCES ACQUISES par AFFACTURAGE 261 - CRÉANCES ACQUISES par AFFACTURAGE APPROUVÉ 2611 - Créances acquises par affacturage approuvées 2618 - Intérêts courus a recevoir 262 - CRÉANCES ACQUISES par AFFACTURAGE NON APPROUVÉ 2621 - Créances acquises par affacturage non approuvées 2628 - Intérêts courus a recevoir 267 - CRÉANCES ACQUISES par AFFACTURAGE IMPAYÉeS 2670 - Créances acquises par affacturage impayées 27 - AUTRES OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 271 - VALEURS DONNÉES EN PENSION A LA CLIENTÈLE 2711 - Valeurs données en pension au jour le jour 2712 - Valeurs données en pension a terme 2717 - Intérêts courus a payer sur valeurs données en pension au jour le jour 2718 - Intérêts courus a payer sur valeurs données en pension a terme 272 - EMPRUNTS AUPRÈS de LA CLIENTÈLE FINANCIÈRE 2721 - Emprunts de trésorerie au jour le jour 2722 - Emprunts de trésorerie a terme 2723 - Emprunts financiers 2727 - Intérêts courus a payer sur emprunts de Trésorerie au jour le jour 2728 - Intérêts courus a payer sur emprunts a terme 273 - VALEURS REÇUES EN PENSION de la CLIENTÈLE 2731 - Valeurs reçues en pension au jour le jour 2732 - Valeurs reçues en pension a terme 2737 - Intérêts courus a recevoir sur valeurs reçues en pension au jour le jour 2738 - Intérêts courus a recevoir sur valeurs reçues en pension a terme 274 - PRÊTS a LA CLIENTÈLE FINANCIÈRE 2741 - Prêts de trésorerie au jour le jour 2742 - Prêts de trésorerie a terme 2743 - Prêts financiers 2747 - Intérêts courus a recevoir sur prêts de trésorerie au jour le jour 2748 - Intérêts courus a recevoir sur prêts a terme 276 - Diverses autres crÉANCES sur la CLIENTÈLE 2760 - Diverses autres créances sur la clientèle 277 - crÉANCES IMPAYéES 2770 - Créances impayées 28 - OPÉRATIONS DIVERSES EN INSTANCE 281 - crÉANCES EN INSTANCE SUR MOYENS de PAIEMENT 2811 - Valeurs au protêt 2812 - Valeurs revenues impayées a débiter aux clients 2813 - Avis de prélèvements reçus non imputés 2814 - Avis de prélèvements émis revenus impayés 2815 - Valeurs impayées non restituées dans les délais 2819 - Autres créances en instance sur moyens de paiement 282 - DIVERSES AUTRES crÉANCES EN INSTANCE 2820 - Diverses autres créances en instance 285 - DETTES EN INSTANCE SUR MOYENS de PAIEMENT 2851 - Nos chèques de banque a payer a la clientèle 2852 - Provisions pour chèques certifiés de la clientèle 2853 - Mises a disposition et accréditifs 2854 - Virements et rapatriements reçus en attente d’affectation 2855 - Sommes dues sur opérations de recouvrement 2856 - Provisions pour chèques frappés d’opposition 2859 - Autres dettes en instance sur moyens de paiement 286 - DIVERSES AUTRES DETTES EN INSTANCE 2861 - Provisions pour saisie-arrêt 2863 - Provisions pour achat des titres et de l’or 2864 - Encaissements sur prêts reçus par anticipation 2869 - Diverses autres dettes en instance 29 - crÉANCES EN SOUFFRANCE sur la CLIENTÈLE. PROVISIONS 291 - crÉANCES EN SOUFFRANCE sur la CLIENTÈLE 2911 - Créances pré-douteuses 2912 - Créances douteuses 2913 - Créances compromises 298 - AGIOS RÉSERVÉS 2981 - Agios réservés sur créances pré-douteuses 2982 - Agios réservés sur créances douteuses 2983 - Agios réservés sur créances compromises 299 - PROVISIONS POUR crÉANCES EN SOUFFRANCE sur la CLIENTÈLE 2991 - Provisions pour créances pré-douteuses 2992 - Provisions pour créances douteuses 2993 - Provisions pour créances compromises
30 - TITRES de TRANSACTION 301 - BONS DU TRÉSOR et VALEURS ASSIMILÉES 3011 - Bons du Trésor et valeurs assimilées détenus 3017 - Bons du Trésor et valeurs assimilées prêtés 3018 - Bons du Trésor et valeurs assimilées empruntés 303 - AUTRES TITRES de CRÉANCE 3031 - Obligations détenues 3032 - Certificats de dépôt détenus 3033 - Bons de sociétés de financement détenus 3034 - Billets de trésorerie détenus 3035 - Divers autres titres de créance détenus 3036 - Autres titres de créance émis et rachetés 3037 - Titres de créance prêtés 3038 - Titres de créance empruntés 305 - TITRES de PROPRIÉTÉ 3051 - Titres d’OPCVM détenus 3052 - Autres titres de propriété détenus 3056 - Titres de propriété émis et rachetés 3057 - Titres de propriété prêtés 3058 - Titres de propriété empruntés 31 - TITRES de PLACEMENT 311 - BONS DU TRÉSOR et VALEURS ASSIMILÉES. PLACEMENT 3111 - Bons du Trésor et valeurs assimilées détenus 3117 - Bons du Trésor et valeurs assimilées prêtés 3118 - Intérêts courus a recevoir 3119 - Provisions pour dépréciation 312 - BONS DU TRÉSOR et VALEURS ASSIMILÉES. EMPLOIS RÉGLEMENTÉS 3121 - Bons du Trésor et valeurs assimilées détenus 3128 - Intérêts courus a recevoir 313 - AUTRES TITRES de CRÉANCE. PLACEMENT 3131 - Obligations détenues 3132 - Certificats de dépôt détenus 3133 - Bons de sociétés de financement détenus 3134 - Billets de trésorerie détenus 3135 - Divers autres titres de créance détenus 3136 - Autres titres de créance émis et rachetés 3137 - Autres titres de créance prêtés 3138 - Intérêts courus a recevoir 3139 - Provisions pour dépréciation 314 - AUTRES TITRES de CRÉANCE. EMPLOIS RÉGLEMENTÉS 3141 - Autres titres de créance détenus 3148 - Intérêts courus a recevoir 315 - TITRES de PROPRIÉTÉ. PLACEMENT 3151 - Titres d’OPCVM détenus 3152 - Autres titres de propriété détenus 3156 - Titres de propriété émis et rachetés 3157 - Titres de propriété prêtés 3159 - Provisions pour dépréciation 32 - INSTRUMENTS OPTIONNELS 321 - INSTRUMENTS OPTIONNELS ACHETéS 3211 - Instruments optionnels de taux d’intérêt achetés 3212 - Instruments optionnels de cours de change achetés 3213 - Instruments optionnels sur actions et indices boursiers achetés 3217 - Autres instruments optionnels achetés 3219 - Provisions pour dépréciation 322 - INSTRUMENTS OPTIONNELS VENDUS 3221 - Instruments optionnels de taux d’intérêt vendus 3222 - Instruments optionnels de cours de change vendus 3223 - Instruments optionnels sur actions et indices boursiers vendus 3227 - Autres instruments optionnels vendus 33 - TITRES de CRÉANCE éMIS 331 - CERTIFICATS de DÉPÔT ÉMIS 3311 - Certificats de dépôt émis 3318 - Intérêts courus a payer 332 - BONS de SOCIÉTÉS de FINANCEMENT ÉMIS 3321 - Bons de sociétés de financement émis 3328 - Intérêts courus a payer 333 - EMPRUNTS OBLIGATAIRES ÉMIS 3331 - Emprunts obligataires émis 3338 - Intérêts courus a payer 337 - AUTRES TITRES de CRÉANCE ÉMIS 3371 - Autres titres de créance émis 3378 - Intérêts courus a payer 34 - OPÉRATIONS DIVERSES SUR TITRES 341 - COMPTES de RÈGLEMENT D’OPÉRATIONS SUR TITRES 3411 - Comptes des établissements de crédit 3412 - Comptes des OPCVM 3413 - Comptes des sociétés de bourse 3414 - Comptes d’autre clientèle financière 3415 - Comptes de clientèle non financière 3419 - Autres comptes de règlement d’opérations sur titres 343 - DETTES SUR TITRES 3431 - Dettes sur titres empruntés 3433 - Dettes sur titres reçus en pension et vendus a découvert 3434 - Autres dettes sur titres vendus a découvert 3435 - Autres dettes de titres 344 - VERSEMENTS a EFFECTUER SUR TITRES NON LIBÉRÉS 3441 - Versements a effectuer sur titres de placement non libérés 3442 - Versements a effectuer sur titres de participation non libérés 3443 - Versements a effectuer sur participations dans les entreprises liées non libérés 3444 - Versements a effectuer sur titres de l’activité portefeuille non libérés 346 - DIVERSES AUTRES OPÉRATIONS SUR TITRES 3462 - Provisions pour services financiers aux émetteurs 3463 - Sommes réglées a la clientèle a récupérer auprès des émetteurs 3464 - Sommes réglées par la clientèle a reverser aux émetteurs 3469 - Autres comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres 35 - DÉBITEURS DIVERS 351 - Sommes dues par l’ÉTAT 3511 - Taxe sur la valeur ajoutée a récupérer 3512 - Crédit de taxe sur la valeur ajoutée 3513 - Acomptes sur impôt sur les résultats 3515 - Autres comptes débiteurs de l’État 3519 - Autres sommes a recevoir de l’État 352 - Sommes dues par les ORGANISMES de PRÉVOYANCE 3521 - Caisse Nationale de Sécurité Sociale 3522 - Caisses de retraite 3523 - Mutuelles 3529 - Autres organismes de prévoyance 353 - SOMMES DIVERSES DUES par LE PERSONNEL 3531 - Acomptes sur traitement du personnel 3539 - Autres sommes dues par le personnel 357 - COMPTES CLIENTS de PRESTATIONS NON BANCAIRES 3570 - Comptes clients de prestations non bancaires 359 - DIVERS AUTRES DÉBITEURS 3591 - Dépôts de garantie versés sur opérations de marché 3594 - Dépôts et cautionnements constitués 3596 - Sommes diverses dues par les actionnaires et associés 3599 - Divers autres débiteurs 36 - CRÉDITEURS DIVERS 361 - Sommes dues À l’ÉTAT 3611 - Taxe sur la valeur ajoutée collectée de la période 3612 - Taxe sur la valeur ajoutée due 3613 - Impôt sur les résultats a payer 3614 - Impôt général sur le revenu a reverser 3615 - Taxe sur les produits de placement a revenu fixe a reverser 3616 - Taxe sur les produits des actions, parts sociales et revenus assimilés a reverser 3617 - Prélèvements libératoires a reverser 3619 - Autres sommes a verser a l’État 362 - Sommes dues aux ORGANISMES de PRÉVOYANCE 3621 - Caisse Nationale de Sécurité Sociale 3622 - Caisses de retraite 3624 - Mutuelles 3629 - Autres organismes de prévoyance 363 - SOMMES DIVERSES DUES AU PERSONNEL 3631 - Rémunérations dues au personnel 3635 - Oppositions sur salaires 3639 - Autres sommes dues au personnel 365 - SOMMES DIVERSES DUES AUX ACTIONNAIRES et ASSOCIÉS 3651 - Dividendes a payer 3652 - Versements reçus sur augmentation de capital 3655 - Comptes courants d’associés créditeurs 3659 - Autres sommes dues aux actionnaires et associés 367 - FOURNISSEURS de BIENS et SERVICES 3670 - Fournisseurs de biens et services 369 - DIVERS AUTRES CRÉDITEURS 3691 - Dépôts de garantie reçus sur opérations de marché 3694 - Coupons sur titres de créance émis a payer 3695 - Titres émis amortis et non encore remboursés 3699 - Divers autres créditeurs 37 - VALEURS et EMPLOIS DIVERS 371 - VALEURS et EMPLOIS DIVERS 3711 - Avoirs en or et métaux précieux 3712 - Stocks de fournitures de bureau et imprimés 3713 - Immobilisations acquises par voie d’adjudication 3714 - Immobilisations détenues dans le cadre de la promotion immobilière 3715 - Timbres 3717 - Autres valeurs et emplois divers 3719 - Provisions pour dépréciation 38 - COMPTES de RÉGULARISATION 381 - COMPTES de CONCORDANCE DIRHAMS/DEVISES 3811 - Positions de change virement 3812 - Contre-valeur des positions de change virement 3813 - Positions de change billets 3814 - Contre-valeur des positions de change billets 3815 - Positions de change structurelles 3816 - Contre-valeur des positions de change structurelles 382 - COMPTES D’AJUSTEMENT des OPÉRATIONS de HORS BILAN 3821 - Contrepartie du résultat de change de hors bilan 3822 - Contrepartie du résultat sur produits dérivés de hors bilan 3823 - Contrepartie du résultat sur titres de hors bilan 383 - COMPTES D’ÉCART SUR DEVISES et TITRES 3831 - Écarts de conversion sur devises non cotées 3832 - Écarts de conversion sur devises avec garantie de change 3833 - Écarts sur ventes de titres avec faculté de rachat ou de reprise 3839 - Écarts de conversion sur autres devises 384 - RÉSULTATS SUR PRODUITS DÉRIVÉS de COUVERTURE 3841 - Pertes potentielles sur opérations de couverture non dénouées 3842 - Gains potentiels sur opérations de couverture non dénouées 3845 - Pertes a étaler sur opérations de couverture dénouées 3846 - Gains a étaler sur opérations de couverture dénouées 385 - CHARGES À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES 3851 - Frais préliminaires 3852 - Frais d’acquisition des immobilisations 3855 - Frais d’émission des emprunts 3856 - Primes d’émission ou de remboursement des titres de créance émis 3859 - Autres charges a répartir sur plusieurs exercices 386 - COMPTES de LIAISON ENTRE SIÈGE, SUCCURSALES et AGENCES AU MAROC 3860 - Comptes de liaison entre siège, succursales et agences au Maroc 387 - CHARGES À PAYER et PRODUITS CONSTATÉS D’AVANCE 3871 - Charges a payer 3872 - Produits constatés d’avance 388 - PRODUITS a RECEVOIR et CHARGES CONSTATÉeS D’AVANCE 3881 - Produits a recevoir 3882 - Charges constatées d’avance 389 - AUTRES COMPTES de RÉGULARISATION 3891 - Comptes transitoires ou d’attente débiteurs 3892 - Comptes transitoires ou d’attente créditeurs 3894 - Comptes de liaison inter-services 3895 - Chambre de compensation 39 - crÉANCEs EN SOUFFRANCE SUR TITRES et SUR OPÉRATIONS DIVERSES. PROVISIONS 391 - crÉANCES EN SOUFFRANCE SUR TITRES et SUR OPÉRATIONS DIVERSES 3911 - Créances en souffrance sur titres 3916 - Créances en souffrance sur opérations diverses 399 - PROVISIONS POUR crÉANCES EN SOUFFRANCE SUR TITRES et SUR OPÉRATIONS DIVERSES 3991 - Provisions pour créances en souffrance sur titres 3996 - Provisions pour créances en souffrance sur opérations diverses
40 - crÉANCES SUBORDONNÉES 401 - TITRES SUBORDONNÉS des ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 4011 - Titres subordonnés des établissements de crédit a durée déterminée 4012 - Titres subordonnés des établissements de crédit a durée indéterminée 4018 - Intérêts courus a recevoir 402 - TITRES SUBORDONNÉS de la CLIENTÈLE 4021 - Titres subordonnés de la clientèle a durée déterminée 4022 - Titres subordonnés de la clientèle a durée indéterminée 4028 - Intérêts courus a recevoir 405 - PRÊTS SUBORDONNÉS AUX ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 4051 - Prêts subordonnés aux établissements de crédit a durée déterminée 4052 - Prêts subordonnés aux établissements de crédit a durée indéterminée 4058 - Intérêts courus a recevoir 406 - PRÊTS SUBORDONNÉS À LA CLIENTÈLE 4061 - Prêts subordonnés a la clientèle a durée déterminée 4062 - Prêts subordonnés a la clientèle a durée indéterminée 4068 - Intérêts courus a recevoir 41 - TITRES D’INVESTISSEMENT 411 - BONS DU TRÉSOR et VALEURS ASSIMILÉES 4111 - Bons du Trésor et valeurs assimilées détenus 4116 - Bons du Trésor et valeurs assimilées prêtés 4117 - Écarts de conversion 4118 - Intérêts courus a recevoir 4119 - Provisions pour dépréciation 412 - AUTRES TITRES de CRÉANCE 4121 - Obligations détenues 4122 - Certificats de dépôt détenus 4123 - Bons de sociétés de financement détenus 4124 - Billets de Trésorerie détenus 4125 - Divers autres titres de créance détenus 4126 - Autres titres de créance prêtés 4127 - Écarts de conversion 4128 - Intérêts courus a recevoir 4129 - Provisions pour dépréciation 42 - TITRES de PARTICIPATION et EMPLOIS ASSIMILÉS 422 - TITRES de PARTICIPATION 4221 - Titres de participation. Établissements de crédit 4222 - Titres de participation. Autres entreprises a caractère financier 4223 - Parts dans les sociétés civiles immobilières 4224 - Appel de fonds et avances en comptes courants dans les sociétés civiles immobilières 4225 - Titres de participation. Autres entreprises a caractère non financier 4226 - Titres de participation prêtés 4227 - Écarts de conversion 4229 - Provisions pour dépréciation 423 - PARTICIPATIONS DANS lES ENTREPRISES LIÉES 4231 - Participations dans les entreprises liées. Établissements de crédit 4232 - Participations dans les entreprises liées. Autres entreprises a caractère financier 4233 - Parts dans les sociétés civiles immobilières 4234 - Appel de fonds et avances en comptes courants dans les sociétés civiles immobilières 4235 - Participations dans les entreprises liées - Autres entreprises a caractère non financier 4236 - Participations dans les entreprises liées prêtées 4237 - Écarts de conversion 4239 - Provisions pour dépréciation 424 - TITRES de L’ACTIVITÉ de PORTEFEUILLE 4241 - Titres de l’activité de portefeuille. Établissements de crédit 4242 - Titres de l’activité de portefeuille. Autres entreprises a caractère financier 4245 - Titres de l’activité de portefeuille. Entreprises a caractère non financier 4246 - Titres de l’activité de portefeuille prêtés 4247 - Écarts de conversion 4249 - Provisions pour dépréciation 425 - DOTATIONS des SUCCURSALES et AGENCES a L’ÉTRANGER 4251 - Dotations des succursales et agences a l’étranger 4257 - Écarts de conversion 426 - Autres emplois ASSIMILÉS 4261 - Dotations diverses 4266 - Autres titres immobilisés 4267 - Écarts de conversion 4269 - Provisions pour dépréciation 43 - IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL et EN LOCATION AVEC OPTION D’ACHAT 431 - CRÉDIT-BAIL SUR IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 4311 - Immobilisations incorporelles en cours 4312 - Immobilisations incorporelles données en crédit-bail et assimilé 4313 - Immobilisations incorporelles non louées après résiliation 432 - CRÉDIT-BAIL MOBILIER 4321 - Crédit-bail mobilier en cours 4322 - Crédit-bail mobilier loué 4323 - Crédit-bail mobilier non loué après résiliation 433 - CRÉDIT-BAIL IMMOBILIER 4331 - Crédit-bail immobilier en cours 4332 - Crédit-bail immobilier loué 4333 - Crédit-bail immobilier non loué après résiliation 435 - LOYERS RESTRUCTURÉS 4350 - Loyers restructurés 436 - LOYERS COURUS 4360 - Loyers courus a recevoir 437 - LOYERS IMPAYÉS 4370 - Loyers impayés 438 - AMORTISSEMENTS des IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL 4382 - Amortissements des immobilisations en crédit-bail mobilier 4383 - Amortissements des immobilisations en crédit-bail immobilier 439 - PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION des IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL 4391 - Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles en crédit-bail 4392 - Provisions pour dépréciation des immobilisations en crédit-bail mobilier 4393 - Provisions pour dépréciation des immobilisations en crédit-bail immobilier 44 - IMMOBILISATIONS DONNÉES EN LOCATION SIMPLE 442 - BIENS MOBILIERS EN LOCATION SIMPLE 4420 - Biens mobiliers en location simple 443 - BIENS IMMOBILIERS EN LOCATION SIMPLE 4430 - Biens immobiliers en Location simple 445 - LOYERS RESTRUCTURÉS 4450 - Loyers restructurés 446 - LOYERS COURUS 4460 - Loyers courus a recevoir 447 - LOYERS IMPAYÉS 4470 - Loyers impayés 448 - AMORTISSEMENTS des IMMOBILISATIONS EN LOCATION SIMPLE 4482 - Amortissements des immobilisations en location simple. Biens mobiliers 4483 - Amortissements des immobilisations en location simple. Biens immobiliers 449 - PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION des IMMOBILISATIONS EN LOCATION SIMPLE 4492 - Provisions pour dépréciation des immobilisations en location simple. Biens mobiliers 4493 - Provisions pour dépréciation des immobilisations en location simple. Biens immobiliers 45 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 451 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES D’EXPLOITATION 4511 - Droit au bail 4512 - Brevets et marques 4513 - Immobilisations en recherche et développement 4514 - Logiciels informatiques 4515 - Autres éléments du fonds de commerce 4519 - Autres immobilisations incorporelles 452 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES HORS EXPLOITATION 4521 - Droit au bail 4522 - Autres éléments du fonds de commerce 4529 - Autres immobilisations incorporelles 453 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS 4531 - Immobilisations incorporelles d’exploitation en cours 4532 - Immobilisations incorporelles hors exploitation en cours 457 - ÉCARTS de CONVERSION SUR IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 4570 - Écarts de conversion sur immobilisations incorporelles 458 - AMORTISSEMENTS des IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 4581 - Amortissements des immobilisations incorporelles d’exploitation 4582 - Amortissements des immobilisations incorporelles hors exploitation 459 - PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION des IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 4591 - Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles d’exploitation 4592 - Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles hors exploitation 46 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 461 - IMMEUBLES D’EXPLOITATION 4611 - Terrains d’exploitation 4612 - Immeubles d’exploitation. Bureaux 4613 - Immeubles d’exploitation. Logements de fonction 4614 - Parts des sociétés civiles immobilières rattachées a l’exploitation 4615 - Comptes courants dans les SCI rattachées a l’exploitation 4618 - Écarts de dissolution - Actif d’exploitation 462 - MOBILIER et MATÉRIEL D’EXPLOITATION 4621 - Mobilier de bureau d’exploitation 4622 - Matériel de bureau d’exploitation 4623 - Matériel informatique 4624 - Matériel d’imprimerie 4625 - Matériel roulant de service rattaché a l’exploitation 4626 - Matériel roulant de fonction rattaché a l’exploitation 4629 - Autres matériels d’exploitation 463 - AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES D’EXPLOITATION 4631 - Agencements, aménagements et installations d’exploitation 4639 - Diverses autres immobilisations corporelles d’exploitation 464 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES HORS EXPLOITATION 4641 - Terrains hors exploitation 4642 - Immeubles hors exploitation 4644 - Parts des sociétés civiles immobilières hors exploitation 4645 - Comptes courants dans les sociétés civiles immobilières hors exploitation 4646 - Mobilier et matériel hors exploitation 4647 - Agencements, aménagements et installations hors exploitation 4648 - Écarts de dissolution - Actif hors exploitation 4649 - Autres immobilisations corporelles hors exploitation 465 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES D’EXPLOITATION EN COURS 4651 - Constructions en cours destinées a l’exploitation 4652 - Avances et acomptes sur mobilier et matériel d’exploitation 4656 - Avances et acomptes sur agencements et installations d’exploitation 4659 - Autres immobilisations corporelles d’exploitation en cours 466 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES HORS EXPLOITATION EN COURS 4661 - Constructions en cours hors exploitation 4662 - Avances et acomptes sur mobilier et matériel hors exploitation 4666 - Avances et acomptes sur agencements et installations hors exploitation 4669 - Autres Immobilisations corporelles hors exploitation en cours 467 - ÉCARTS de CONVERSION SUR IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4670 - Écarts de conversion sur immobilisations corporelles 468 - AMORTISSEMENTS des IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4681 - Amortissements des immeubles d’exploitation 4682 - Amortissements du mobilier et matériel d’exploitation 4683 - Amortissements des autres immobilisations corporelles d’exploitation 4684 - Amortissements des immeubles hors exploitation 4685 - Amortissements du mobilier et matériel hors exploitation 4686 - Amortissements des autres immobilisations corporelles hors exploitation 469 - PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION des IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4691 - Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles d’exploitation 4696 - Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles hors exploitation 49 - crÉANCES EN SOUFFRANCE SUR VALEURS IMMOBILISÉES PROVISIONS 491 - crÉANCEs EN SOUFFRANCE SUR VALEURS IMMOBILISÉES 4911 - Créances subordonnées en souffrance 4913 - Créances en souffrance sur titres d’investissement 4919 - Créances en souffrance sur opérations de crédit-bail 498 - AGIOS RÉSERVÉS 4981 - Agios réservés sur créances subordonnées 4983 - Agios réservés sur titres d’investissement 4989 - Agios réservés sur opérations de crédit-bail 499 - PROVISIONS POUR crÉANCES EN SOUFFRANCE SUR VALEURS IMMOBILISÉES 4991 - Provisions pour créances subordonnées 4993 - Provisions sur titres d’investissement 4999 - Provisions sur opérations de crédit-bail
50 - PROVISIONS POUR RISQUES et CHARGES 502 - PROVISIONS POUR RISQUES D’EXÉCUTION D’ENGAGEMENTS par SIGNATURE 5020 - Provisions pour risques d’exécution d’engagements par signature 504 - PROVISIONS POUR RISQUES de CHANGE 5040 - Provisions pour risques de change 505 - PROVISIONS POUR RISQUES GÉNÉRAUX 5050 - Provisions pour risques généraux 506 - PROVISIONS POUR PENSIONS de RETRAITE et OBLIGATIONS SIMILAIRES 5060 - Provisions pour pensions de retraite et obligations similaires 509 - PROVISIONS POUR AUTRES RISQUES et CHARGES 5091 - Provisions pour risques-pays 5092 - Provisions pour pertes sur marchés a terme 5093 - Provisions pour charges a répartir sur plusieurs exercices 5094 - Provisions pour propre assureur 5095 - Provisions pour litiges 5099 - Diverses autres provisions pour risques et charges 51 - PROVISIONS RÉGLEMENTÉES 511 - PROVISIONS POUR AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES 5110 - Provisions pour amortissements dérogatoires 516 - PROVISIONS POUR ACQUISITION OU CONSTRUCTION de LOGEMENTS DESTINÉS AU PERSONNEL 5160 - Provisions pour acquisition ou construction de logements destinés au personnel 519 - AUTRES PROVISIONS RÉGLEMENTÉES 5191 - Provisions pour plus-values en instance d’imposition 5192 - Provisions pour investissements 5199 - Diverses autres provisions réglementées 52 - SUBVENTIONS et FONDS PUBLICS AFFECTÉS 521 - SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT REÇUES 5211 - Subventions d’investissement reçues 5212 - Subventions d’investissement inscrites au compte de produits et charges 525 - FONDS PUBLICS AFFECTÉS 5250 - Fonds publics affectés 53 - FONDS SPÉCIAUX de GARANTIE 531 - FONDS de GARANTIE a CARACTÈRE MUTUEL 5310 - Fonds de garantie a caractère mutuel 539 - AUTRES FONDS SPÉCIAUX de GARANTIE 5390 - Autres fonds spéciaux de garantie 54 - DETTES SUBORDONNÉES 541 - DETTES SUBORDONNÉES a DURÉE DÉTERMINÉE 5411 - Titres subordonnés a durée déterminée 5412 - Emprunts subordonnés a durée déterminée auprès des établissements de crédit et assimilés 5419 - Emprunts subordonnés a durée déterminée auprès de la clientèle 542 - DETTES SUBORDONNÉES a DURÉE INDÉTERMINÉE 5421 - Titres subordonnés a durée indéterminée 5422 - Emprunts subordonnés a durée indéterminée auprès des établissements de crédit et assimilés 5429 - Emprunts subordonnés a durée indéterminée auprès de la clientèle 548 - INTÉRÊTS COURUS 5480 - Intérêts courus a payer 55 - RÉSERVES et PRIMES LIÉES AU CAPITAL 551 - PRIMES D’ÉMISSION, de FUSION et D’APPORT 5511 - Primes d’émission 5512 - Primes de fusion 5513 - Primes d’apport 5519 - Autres primes 552 - RÉSERVE LÉGALE 5520 - Réserve légale 556 - ÉCART de RÉÉVALUATION 5560 - Écart de réévaluation 559 - AUTRES RÉSERVES 5591 - Réserves statutaires et contractuelles 5592 - Réserves facultatives 5599 - Diverses autres réserves 57 - CAPITAL 571 - CAPITAL APPELÉ 5710 - Capital appelé 572 - CAPITAL NON APPELÉ 5720 - Capital non appelé 573 - CERTIFICATS D’INVESTISSEMENT 5730 - Certificats d’investissement 574 - FONDS de DOTATION 5740 - Fonds de Dotation 578 - ACTIONNAIRES CAPITAL NON VERSE 5781 - Actionnaires capital souscrit et non appelé 5782 - Actionnaires capital souscrit appelé non versé 58 - REPORT a NOUVEAU 581 - REPORT a NOUVEAU 5810 - Report a nouveau 59 - RÉSULTATS 591 - RÉSULTAT NET de L’EXERCICE 5910 - Résultat net de l’exercice 598 - RÉSULTATS NETS EN INSTANCE D’AFFECTATION 5980 - Résultats nets en instance d’affectation
60 - CHARGES SUR OPÉRATIONS AVEC LES ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 601 - INTÉRÊTS SUR comptes des BANQUES CENTRALES, du TRÉSOR PUBLIC et du SERVICE des CHÈQUES POSTAUX 6011 - Intérêts sur compte ordinaire Bank Al-Maghrib 6012 - Intérêts sur comptes ordinaires des banques centrales étrangères 6013 - Intérêts sur compte ordinaire du Trésor public 6014 - Intérêts sur compte ordinaire du Service des chèques postaux 602 - INTÉRÊTS SUR COMPTES ORDINAIRES des ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 6021 - Intérêts sur comptes ordinaires des banques au Maroc 6022 - Intérêts sur comptes ordinaires des sociétés de financement au Maroc 6023 - Intérêts sur comptes ordinaires des autres établissements de crédit assimilés au Maroc 6025 - Intérêts sur comptes ordinaires des établissements de crédit a l’étranger 604 - INTÉRÊTS SUR VALEURS DONNÉES EN PENSION, emprunts et AUTRES COMPTES CRÉDITEURS 6041 - Intérêts sur valeurs données en pension au jour le jour a Bank Al-Maghrib 6042 - Intérêts sur valeurs données en pension au jour le jour aux établissements de crédit et assimilés 6043 - Intérêts sur valeurs données en pension a terme a Bank Al-Maghrib 6044 - Intérêts sur valeurs données en pension a terme aux établissements de crédit et assimilés 6045 - Intérêts sur emprunts de trésorerie au jour le jour auprès de Bank Al-Maghrib 6046 - Intérêts sur emprunts de trésorerie au jour le jour auprès des établissements de crédit et assimilés 6047 - Intérêts sur comptes et emprunts de trésorerie a terme auprès des établissements de crédit et assimilés 6048 - Intérêts sur emprunts financiers 6049 - Intérêts sur autres comptes créditeurs 605 - INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS INTERNES AU RÉSEAU DOTÉ D’UN ORGANE CENTRAL 6050 - Intérêts sur ressources en provenance du réseau 606 - INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS AVEC LE SIÈGE, LES SUCCURSALES et LES AGENCES À L’ÉTRANGER 6061 - Intérêts sur comptes ordinaires 6065 - Intérêts sur comptes et emprunts de trésorerie 6066 - Intérêts sur emprunts financiers 607 - Commissions SUR ENGAGEMENTS de FINANCEMENT REÇUS ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 6073 - Commissions sur filets de sécurité 6074 - Commissions sur lignes de crédit confirmées 6075 - Commissions sur autres ouvertures de crédit confirmées 6076 - Commissions sur engagements de substitution sur émission de titres 6079 - Commissions sur autres engagements de financement reçus 608 - Commissions SUR ENGAGEMENTS de GARANTIE REÇUS ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 6081 - Commissions sur contre garanties de crédits reçues sur crédits par décaissement 6082 - Commissions sur contre garanties de crédits reçues sur engagements par signature 6083 - Commissions sur autres cautions et garanties reçues 609 - AUTRES charges INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS AVEC les ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 6091 - Indemnités de réméré et assimilées 6092 - Report et déport sur opérations de change a terme de couverture 6093 - Pertes sur produits dérivés de couverture 6098 - Charges des exercices antérieurs 6099 - Diverses autres charges d’intérêts 61 - CHARGES SUR OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 610 - INTÉRÊTS SUR COMPTES a VUE CRÉDITEURS de la CLIENTÈLE 6101 - Intérêts sur comptes chèques 6102 - Intérêts sur comptes courants 6103 - Intérêts sur comptes d’affacturage 6109 - Intérêts sur autres comptes a vue créditeurs de la clientèle 611 - INTÉRÊTS SUR comptes d’ÉPARGNE 6111 - Intérêts sur comptes sur carnets 6112 - Intérêts sur comptes d’épargne logement 6113 - Intérêts sur plans d’épargne logement 6116 - Intérêts sur autres comptes d’épargne 612 - INTÉRÊTS SUR dépôts a terme 6121 - Intérêts sur comptes a terme 6125 - Intérêts sur bons de caisse 616 - INTÉRÊTS SUR AUTRES DETTES ENVERS LA CLIENTÈLE 6161 - Intérêts sur valeurs données en pension au jour le jour 6162 - Intérêts sur valeurs données en pension a terme 6165 - Intérêts sur emprunts de trésorerie au jour le jour 6166 - Intérêts sur emprunts de trésorerie a terme 6167 - Intérêts sur emprunts financiers 617 - Commissions SUR ENGAGEMENTS de FINANCEMENT REÇUS de la CLIENTÈLE 6170 - Commissions sur engagements de financement reçus de la clientèle 618 - Commissions SUR ENGAGEMENTS de GARANTIE REÇUS de la CLIENTÈLE 6181 - Commissions sur garanties de crédits reçues de l’État 6182 - Commissions sur garanties de crédits reçues d’organismes de garantie divers 6185 - Commissions sur garanties de change reçues de l’État 6186 - Commissions sur garanties de change reçues d’organismes de garantie divers 619 - AUTRES charges INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS AVEC la CLIENTÈLE 6191 - Indemnités de réméré et assimilées 6192 - Report et déport sur opérations de change a terme de couverture 6193 - Pertes sur produits dérivés de couverture 6198 - Charges des exercices antérieurs 6199 - Diverses autres charges d’intérêts 62 - CHARGES SUR OPÉRATIONS sur TITRES 621 - Pertes sur titres de transaction 6211 - Pertes sur bons du Trésor et valeurs assimilées 6212 - Pertes sur obligations 6213 - Pertes sur certificats de dépôt 6214 - Pertes sur bons de sociétés de financement 6215 - Pertes sur billets de trésorerie 6216 - Pertes sur autres titres de créance 6217 - Pertes sur titres d’OPCVM 6219 - Pertes sur autres titres de propriété 622 - CHARGES SUR titres de placement. TITRES de CRÉANCE 6221 - Étalement des primes sur bons du Trésor et valeurs assimilées 6222 - Étalement des primes sur autres titres de créance 623 - CHARGES sur titres de placement. TITRES de PROPRIÉTÉ 6230 - Diverses charges sur titres de propriété 624 - CHARGES SUR TITRES Investissement 6247 - Étalement des primes sur titres d’investissement 625 - charges SUR TITRES de CRÉANCE ÉMIS 6251 - Intérêts sur certificats de dépôt émis 6252 - Intérêts sur bons de sociétés de financement émis 6253 - Intérêts sur emprunts obligataires émis 6254 - Intérêts sur autres titres de créance émis 6256 - Primes d’émission ou de remboursement des titres de créance émis 6259 - Autres charges d’intérêts sur titres de créance émis 627 - moins-values de cession sur titres de placement 6271 - Moins-values de cession sur bons du Trésor et valeurs assimilées 6273 - Moins-values de cession sur autres titres de créance 6275 - Moins-values de cession sur titres d’OPCVM 6279 - Moins-values de cession sur autres titres de propriété 629 - AUTRES charges INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS sur titres 6293 - Pertes sur produits dérivés de taux d’intérêt de couverture 6298 - Charges des exercices antérieurs 6299 - Diverses autres charges d’intérêts sur titres 63 - CHARGES SUR IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL et en location 631 - CHARGES SUR IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL et EN LOCATION AVEC OPTION Achat 6311 - Dotations aux amortissements des immobilisations en crédit-bail 6312 - Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations en crédit-bail 6313 - Moins-values de cession sur immobilisations en crédit-bail 6319 - Autres charges sur immobilisations en crédit-bail 632 - CHARGES SUR IMMOBILISATIONS EN LOCATION SIMPLE 6321 - Dotations aux amortissements des immobilisations en location simple 6322 - Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations en location simple 6323 - Moins-values de cession sur immobilisations en location simple 6329 - Autres charges sur immobilisations en location simple 64 - AUTRES CHARGES BANCAIRES 641 - charges SUR moyens de paiement 6410 - Charges sur moyens de paiement 643 - Autres charges sur prestations de service 6431 - Commissions sur achats et ventes de titres 6432 - Commissions sur droits de garde de titres 6434 - Commissions et courtages sur opérations de marché 6436 - Frais d’émission des emprunts 6438 - Autres charges sur opérations sur titres 6439 - Autres charges sur prestations de service 644 - charges SUR DETTES SUBORDONNÉES et fonds publics AFFECTÉS 6441 - Charges sur fonds publics affectés 6445 - Charges sur titres subordonnés 6446 - Charges sur emprunts subordonnés envers les établissements de crédit et assimilés 6447 - Charges sur emprunts subordonnés envers la clientèle 645 - charges sur engagements sur titres 6451 - Pertes sur engagements sur titres 6455 - Commissions sur engagements sur titres 646 - CHARGES SUR PRODUITS DÉRIVÉS 6461 - Pertes sur produits dérivés de taux d’intérêt 6462 - Pertes sur produits dérivés de cours de change 6463 - Pertes sur produits dérivés d’autres instruments 6465 - Commissions sur produits dérivés 648 - Charges SUR OPÉRATIONS de change 6481 - Pertes sur opérations de change virement 6482 - Pertes sur opérations de change billets 6485 - Commissions sur opérations de change virement 6486 - Commissions sur opérations de change billets 649 - diverses autres charges BANCAIRES 6491 - Quote-part sur opérations d’exploitation bancaire faites en commun 6492 - Cotisation au fonds de garantie des dépôts 6493 - Produits rétrocédés 6498 - Charges des exercices antérieurs 6499 - Diverses autres charges bancaires 65 - charges d’exploitation NON BANCAIRE 651 - Charges sur valeurs et emplois divers 6511 - Charges sur immobilisations acquises par voie d’adjudication 6512 - Charges sur immobilisations détenues dans le cadre de la promotion immobilière 6519 - Autres charges sur valeurs et emplois divers 652 - moins-values de cession sur immobilisations financières 6521 - Moins-values de cession sur titres subordonnés 6522 - Moins-values de cession sur titres d’investissement 6523 - Moins-values de cession sur titres de participation et emplois assimilés 653 - moins-values de cession sur immobilisations incorporelles et corporelles 6531 - Moins-values de cession sur immobilisations incorporelles d’exploitation 6532 - Moins-values de cession sur immobilisations incorporelles hors exploitation 6533 - Moins-values de cession sur immobilisations corporelles d’exploitation 6534 - Moins-values de cession sur immobilisations corporelles hors exploitation 66 - CHARGES générales Exploitation 661 - CHARGES de PERSONNEL 6611 - Salaires et appointements 6612 - Primes et gratifications 6613 - Autres rémunérations du personnel 6614 - Charges d’assurances sociales 6615 - Charges de retraite 6616 - Charges de formation 6619 - Autres charges de personnel 662 - IMPÔTS et TAXES 6621 - Taxe urbaine et taxe d’édilité 6622 - Patente 6623 - Taxes locales 6625 - Droits d’enregistrement 6626 - Timbres fiscaux et formules timbrées 6627 - Taxe sur les véhicules 6629 - Autres impôts, taxes et droits assimilés 663/ 664 - CHARGES EXTERNES 6631 - Loyers de crédit-bail 6632 - Loyers de location simple 6633 - Frais d’entretien et réparation 6634 - Rémunération du personnel intérimaire 6635 - Rémunération d’intermédiaires et honoraires 6636 - Primes d’assurance 6637 - Frais d’actes et de contentieux 6638 - Frais d’électricité, d’eau, de chauffage et de combustible 6641 - Transport et déplacements 6642 - Mission et réception 6643 - Publicité, publications et relations publiques 6644 - Frais postaux et de télécommunications 6645 - Frais de recherche et de documentation 6646 - Frais de conseil et d’assemblée 6647 - Dons et cotisations 6648 - Fournitures de bureau et imprimés 6649 - Autres charges externes 667 - AUTRES CHARGES générales Exploitation 6671 - Frais préliminaires 6672 - Frais d’acquisition des immobilisations 6673 - Autres charges réparties sur plusieurs exercices 6674 - Pénalités et dédits 6675 - Rappels d’impôts autres qu’impôts sur les résultats 6676 - Dons, libéralités et lots 6677 - Subventions d’investissement et d’exploitation accordées 6678 - Charges générales d’exploitation des exercices antérieurs 6679 - Diverses autres charges générales d’exploitation 669 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS et aux provisions des immobilisations incorporelles et corporelles 6691 - Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles d’exploitation 6692 - Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles hors exploitation 6693 - Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles d’exploitation 6694 - Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles hors exploitation 6695 - Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles d’exploitation 6696 - Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles hors exploitation 6697 - Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles d’exploitation 6698 - Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles hors exploitation 67 - DOTATIONS AUX PROVISIONS et pertes sur CRÉANCES irrécouvrables 671 - DOTATIONS AUX PROVISIONS pour CRÉANCES EN SOUFFRANCE 6711 - Dotations aux provisions pour créances en souffrance sur les établissements de crédit et assimilés 6712 - Dotations aux provisions pour créances en souffrance sur la clientèle 6713 - Dotations aux provisions pour créances en souffrance sur titres de placement 6714 - Dotations aux provisions pour créances en souffrance sur valeurs immobilisées 6719 - Dotations aux provisions pour autres créances en souffrance 672 - Pertes sur crÉANCES irrécouvrables 6721 - Pertes sur créances irrécouvrables couvertes par des provisions 6722 - Pertes sur créances irrécouvrables non couvertes par des provisions 673 - DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION des TITRES de PLACEMENT 6730 - Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de placement 674 - DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION des immobilisations financières 6741 - Dotations aux provisions pour dépréciation des titres subordonnés 6742 - Dotations aux provisions pour dépréciation des titres d’investissement 6743 - Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de participation 6744 - Dotations aux provisions pour dépréciation des participations dans les entreprises liées 6745 - Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de l’activité de portefeuille 6749 - Dotations aux provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières 676 - Dotations aux provisions pour risques d’exécution d’Engagements par signature 6760 - Dotations aux provisions pour risques d’exécution d’engagements par signature 677 - Dotations AUX PROVISIONS POUR autres RISQUES et CHARGES 6774 - Dotations aux provisions pour risques de change 6775 - Dotations aux provisions pour risques généraux 6776 - Dotations aux provisions pour pensions de retraite et obligations similaires 6779 - Dotations aux autres provisions pour risques et charges 678 - Dotations AUX PROVISIONS RÉGLEMENTÉES 6781 - Dotations aux provisions pour amortissements dérogatoires 6786 - Dotations aux provisions pour acquisition ou construction de logements destinés au personnel 6789 - Dotations aux autres provisions réglementées 679 - Dotations AUX autres PROVISIONS 6791 - Dotations aux provisions pour valeurs et emplois divers 6799 - Autres dotations aux provisions pour dépréciation 68 - CHARGES NON COURANTES 680 - charges non courantes 6801 - Dotations non courantes aux amortissements 6802 - Dotations non courantes aux provisions 6809 - Autres charges non courantes 69 - IMPÔTS sur les résultats 690 - IMPôTS sur les résultats 6901 - Impôts sur les bénéfices 6905 - Imposition minimale annuelle des sociétés 6908 - Rappels et dégrèvements des impôts sur les résultats
70 - PRODUITS SUR OPÉRATIONS AVEC LES ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 701 - INTÉRÊTS SUR comptes des BANQUES CENTRALES, du TRÉSOR PUBLIC et du SERVICE des CHÈQUES POSTAUX 7011 - Intérêts sur compte ordinaire Bank Al-Maghrib 7012 - Intérêts sur comptes ordinaires des banques centrales étrangères 7013 - Intérêts sur compte ordinaire du Trésor public 7014 - Intérêts sur compte ordinaire du Service des chèques postaux 702 - INTÉRÊTS SUR COMPTES ORDINAIRES des ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 7021 - Intérêts sur comptes ordinaires des banques au Maroc 7022 - Intérêts sur comptes ordinaires des sociétés de financement au Maroc 7023 - Intérêts sur comptes ordinaires des autres établissements de crédit assimilés au Maroc 7025 - Intérêts sur comptes ordinaires des établissements de crédit a l’étranger 703 - INTÉRÊTS SUR VALEURS reçues EN PENSION, PRÊTS et AUTRES COMPTES débiteurs 7031 - Intérêts sur valeurs reçues en pension au jour le jour de Bank Al-Maghrib 7032 - Intérêts sur valeurs reçues en pension au jour le jour des établissements de crédit et assimilés 7033 - Intérêts sur valeurs reçues en pension a terme de Bank Al-Maghrib 7034 - Intérêts sur valeurs reçues en pension a terme des établissements de crédit et assimilés 7035 - Intérêts sur prêts de trésorerie au jour le jour a Bank Al-Maghrib 7036 - Intérêts sur prêts de trésorerie au jour le jour aux établissements de crédit et assimilés 7037 - Intérêts sur comptes et prêts de trésorerie a terme aux établissements de crédit et assimilés 7038 - Intérêts sur prêts financiers 7039 - Intérêts sur autres comptes débiteurs 705 - INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS INTERNES AU RÉSEAU DOTÉ Un ORGANE CENTRAL 7050 - Intérêts sur emplois en provenance du réseau 706 - INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS AVEC LE SIÈGE, LES SUCCURSALES et LES AGENCES À ÉTRANGER 7061 - Intérêts sur comptes ordinaires 7063 - Intérêts sur comptes et prêts de trésorerie 7064 - Intérêts sur prêts financiers 707 - Commissions sur engagements de financement en faveur des ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 7071 - Commissions sur crédits documentaires import 7072 - Commissions sur acceptations ou engagements de payer 7073 - Commissions sur ouvertures de crédit confirmées 7075 - Commissions sur engagements de substitution sur émission de titres 7076 - Commissions sur engagements irrévocables de crédit-bail 7079 - Commissions sur autres engagements de financement donnés 708 - Commissions SUR ENGAGEMENTS de GARANTIE donnés d’ordre d'ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 7081 - Commissions sur crédits documentaires export confirmés 7082 - Commissions sur acceptations ou engagements de payer 7085 - Commissions sur autres garanties de crédits données 7089 - Commissions sur autres cautions et garanties données 709 - AUTRES produits INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS AVEC les ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 7091 - Indemnités de réméré et assimilées 7092 - Report et déport sur opérations de change a terme de couverture 7093 - Gains sur produits dérivés de couverture 7098 - Produits des exercices antérieurs 7099 - Divers autres produits d’intérêts 71 - produits SUR OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 710 - INTÉRÊTS sur COMPTES a VUE DÉBITEURS de la CLIENTÈLE 7101 - Intérêts sur comptes chèques 7102 - Intérêts sur comptes courants 7103 - Intérêts sur comptes d’affacturage 7109 - Intérêts sur autres comptes a vue débiteurs de la clientèle 711 - INTÉRÊTS sur CRÉDITS de TRÉSORERIE 7111 - Intérêts sur créances commerciales sur le Maroc 7112 - Intérêts sur crédits a l’exportation 7114 - Intérêts sur crédits de financement de stocks 7115 - Intérêts sur crédits de financement de marchés 7116 - Intérêts sur avances sur avoirs financiers 7117 - Intérêts sur autres crédits de trésorerie 712 - INTÉRÊTS sur CRÉDITS À ÉQUIPEMENT 7120 - Intérêts sur crédits a l’équipement 713 - INTÉRÊTS sur CRÉDITS À LA CONSOMMATION 7131 - Intérêts sur crédits a la consommation affectés 7132 - Intérêts sur crédits a la consommation non affectés 714 - INTÉRÊTS sur CRÉDITS IMMOBILIERS 7141 - Intérêts sur crédits a l’habitat 7142 - Intérêts sur crédits immobiliers aux promoteurs 715 - INTÉRÊTS sur CRÉANCES ACQUISES par AFFACTURAGE 7151 - Intérêts sur créances acquises par affacturage approuvées 7152 - Intérêts sur créances acquises par affacturage non approuvées 716 - INTÉRÊTS sur AUTRES crÉANCES sur LA CLIENTÈLE 7161 - Intérêts sur valeurs reçues en pension au jour le jour 7162 - Intérêts sur valeurs reçues en pension a terme 7165 - Intérêts sur prêts de trésorerie au jour le jour 7166 - Intérêts sur prêts de trésorerie a terme 7167 - Intérêts sur prêts financiers 7168 - Intérêts sur diverses autres créances 717 - Commissions sur engagements de financement en faveur de la CLIENTÈLE 7171 - Commissions sur crédits documentaires import 7172 - Commissions sur acceptations ou engagements de payer 7173 - Commissions sur ouvertures de crédit confirmées 7175 - Commissions sur engagements de substitution sur émission de titres 7176 - Commissions sur engagements irrévocables de crédit-bail 7179 - Commissions sur autres engagements de financement donnés 718 - Commissions SUR ENGAGEMENTS de GARANTIE donnés d’ordre de la CLIENTÈLE 7185 - Commissions sur garanties de crédits données 7186 - Commissions sur cautions et garanties en faveur de l’administration publique 7189 - Commissions sur autres cautions et garanties données d’ordre de la clientèle 719 - AUTRES produits INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS AVEC la CLIENTÈLE 7191 - Indemnités de réméré et assimilées 7192 - Report et déport sur opérations de change a terme de couverture 7193 - Gains sur produits dérivés de couverture 7195 - Intérêts perçus sur créances en souffrance 7198 - Produits des exercices antérieurs 7199 - Divers autres produits d’intérêts 72 - PRODUITS SUR OPÉRATIONS sur titres 721 - Gains sur titres de transaction 7211 - Gains sur bons du Trésor et valeurs assimilées 7212 - Gains sur obligations 7213 - Gains sur certificats de dépôt 7214 - Gains sur bons de sociétés de financement 7215 - Gains sur billets de trésorerie 7216 - Gains sur autres titres de créance 7217 - Gains sur titres d’OPCVM 7219 - Gains sur autres titres de propriété 722 - Produits SUR titres de placement. TITRES de CRÉANCE 7221 - Intérêts sur bons du Trésor et valeurs assimilées 7222 - Intérêts sur obligations 7223 - Intérêts sur certificats de dépôt 7224 - Intérêts sur bons de sociétés de financement 7225 - Intérêts sur billets de trésorerie 7226 - Intérêts sur autres titres de créance 7227 - Étalement des décotes sur titres de créance 7229 - Autres produits d’intérêts sur titres de créance 723 - Produits sur titres de placement. TITRES de PROPRIÉTÉ 7231 - Dividendes sur titres d’OPCVM 7232 - Dividendes sur autres titres de propriété 7239 - Autres produits sur titres de propriété 724 - PRODUITS SUR TITRES Investissement 7241 - Intérêts sur bons du Trésor et valeurs assimilées 7242 - Intérêts sur obligations 7243 - Intérêts sur certificats de dépôt 7244 - Intérêts sur bons de sociétés de financement 7245 - Intérêts sur billets de trésorerie 7246 - Intérêts sur autres titres de créance 7247 - Étalement des décotes sur titres d’investissement 7249 - Autres produits sur titres d’investissement 725 - produits SUR TITRES de CRÉANCE ÉMIS 7256 - Primes d’émission sur titres de créance émis 7259 - Autres produits sur titres de créance émis 726 - Produits SUR TITRES de participation et emplois ASSIMILÉS 7262 - Dividendes sur titres de participation 7263 - Dividendes sur participations dans les entreprises liées 7264 - Dividendes sur titres de l’activité de portefeuille 7269 - Autres produits sur titres de participation et emplois assimilés 727 - plus-values de cession sur titres de placement 7271 - Plus-values de cession sur bons du Trésor et valeurs assimilées 7273 - Plus-values de cession sur autres titres de créance 7275 - Plus-values de cession sur titres d’OPCVM 7279 - Plus-values de cession sur autres titres de propriété 729 - AUTRES produits INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS sur titres 7293 - Gains sur produits dérivés de taux d’intérêt de couverture 7298 - Produits des exercices antérieurs 7299 - Divers autres produits d’intérêts sur titres 73 - produits SUR IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL et en location 731 - produits SUR IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL et EN LOCATION AVEC OPTION Achat 7311 - Loyers 7312 - Reprises de provisions des immobilisations en crédit-bail 7313 - Plus-values de cession sur immobilisations en crédit-bail 7319 - Autres produits sur immobilisations en crédit-bail 732 - PRODUITS SUR IMMOBILISATIONS EN LOCATION SIMPLE 7321 - Loyers 7322 - Reprises de provisions des immobilisations en location simple 7323 - Plus-values de cession sur immobilisations en location simple 7329 - Autres produits sur immobilisations en location simple 74 - COMMISSIONS SUR PRESTATIONS de SERVICE 741 - Commissions sur fonctionnement de compte 7410 - Commissions sur fonctionnement de compte 742 - Commissions sur moyens de paiement 7421 - Commissions sur virements sur le Maroc 7422 - Commissions sur virements sur l’étranger 7423 - Commissions sur encaissement de chèques 7424 - Commissions sur encaissement d’effets 7425 - Commissions sur encaissement de remises documentaires 7426 - Commissions sur cartes bancaires 7429 - Commissions sur autres moyens de paiement 743 - Commissions sur OPÉRATIONS sur titres 7431 - Commissions sur ordres de bourse 7432 - Commissions de souscription et rachat d’OPCVM 7439 - Commissions sur autres opérations sur titres 744 - Commissions sur titres EN GESTION OU EN DÉPÔT 7441 - Commissions sur droits de garde 7442 - Commissions sur gestion de titres 7443 - Commissions sur gestion d’OPCVM 7449 - Autres commissions sur titres en gestion ou en dépôt 746 - Commissions SUR PRESTATIONS de service sur CRÉDITS 7461 - Commissions sur opérations d’escompte 7462 - Commissions et frais de dossier sur crédits 7469 - Autres commissions de service sur crédits 747 - Produits sur activités de conseil et d’assistance 7470 - Produits sur activités de conseil et d’assistance 749 - Autres produits sur prestations de service 7491 - Commissions sur ventes de produits d’assurance 7499 - Autres produits sur prestations de service 75 - AUTRES PRODUITS bancaires 754 - Produits sur CRÉANCES SUBORDONNÉES 7541 - Produits sur titres subordonnés des établissements de crédit et assimilés 7542 - Produits sur prêts subordonnés aux établissements de crédit et assimilés 7545 - Produits sur titres subordonnés de la clientèle 7546 - Produits sur prêts subordonnés a la clientèle 755 - produits SUR ENGAGEMENTS SUR titres 7551 - Commissions de placement sur le marché primaire 7552 - Commissions de garantie sur le marché primaire 7559 - Gains sur engagements sur titres 756 - PRODUITS SUR ENGAGEMENTS SUR PRODUITS DÉRIVÉS 7561 - Gains sur produits dérivés de taux d’intérêt 7562 - Gains sur produits dérivés de cours de change 7563 - Gains sur produits dérivés d’autres instruments 7565 - Commissions sur produits dérivés 757 - produits SUR OPÉRATIONS de change 7571 - Gains sur opérations de change virement 7572 - Gains sur opérations de change billets 7575 - Commissions sur opérations de change virement 7576 - Commissions sur opérations de change billets 759 - divers autres produits BANCAIRES 7591 - Quote-part sur opérations d’exploitation bancaire faites en commun 7598 - Produits des exercices antérieurs 7599 - Divers autres produits bancaires 76 - PRODUITS d’exploitation NON BANCAIRE 761 - Produits sur valeurs et emplois divers 7611 - Produits sur immobilisations acquises par voie d’adjudication 7612 - Produits sur immobilisations détenues dans le cadre de la promotion immobilière 7619 - Autres produits sur valeurs et emplois divers 762 - plus-values de cession sur immobilisations financières 7621 - Plus-values de cession sur titres subordonnés 7622 - Plus-values de cession sur titres d’investissement 7623 - Plus-values de cession sur titres de participation et emplois assimilés 763 - plus-values de cession sur immobilisations incorporelles et corporelles 7631 - Plus-values de cession sur immobilisations incorporelles d’exploitation 7632 - Plus-values de cession sur immobilisations incorporelles hors exploitation 7633 - Plus-values de cession sur immobilisations corporelles d’exploitation 7634 - Plus-values de cession sur immobilisations corporelles hors exploitation 764 - Immobilisations produites par l’entreprise pour ELLE-MÊME 7641 - Logiciels informatiques produits 7649 - Autres Immobilisations produites 765 - produits accessoires 7651 - Revenus des immeubles loués 7652 - Travaux informatiques exécutés a façon 7659 - Divers autres produits accessoires 767 - subventions reçues 7671 - Reprises de subventions d’investissement reçues 7672 - Subventions d’équilibre reçues 769 - autres produits D’exploitation non bancaire 7691 - Pénalités et dédits 7692 - Dégrèvements d’impôts autres qu’impôts sur les résultats 7693 - Dons, libéralités et lots 7698 - Produits divers d’exploitation des exercices antérieurs 7699 - Divers autres produits d’exploitation non bancaire 77 - reprises de provisions et récupérations sur créances amorties 771 - reprises de provisions pour CRÉANCES EN SOUFFRANCE 7711 - Reprises de provisions pour créances en souffrance sur les établissements de crédit et assimilés 7712 - Reprises de provisions pour créances en souffrance sur la clientèle 7713 - Reprises de provisions pour créances en souffrance sur titres de placement 7714 - Reprises de provisions pour créances en souffrance sur valeurs immobilisées 7719 - Reprises de provisions pour autres créances en souffrance 772 - récupérations sur créances amorties 7720 - Récupérations sur créances amorties 773 - Reprises de provisions pour DÉPRÉCIATION des TITRES de PLACEMENT 7730 - Reprises de provisions pour dépréciation des titres de placement 774 - Reprises de PROVISIONS pour DÉPRÉCIATION des immobilisations financières 7741 - Reprises de provisions pour dépréciation des titres subordonnés 7742 - Reprises de provisions pour dépréciation des titres d’investissement 7743 - Reprises de provisions pour dépréciation des titres de participation 7744 - Reprises de provisions pour dépréciation des participations dans les entreprises liées 7745 - Reprises de provisions pour dépréciation des titres de l’activité de portefeuille 7749 - Reprises de provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières 775 - reprises de provisions pour DÉPRÉCIATION des immobilisations incorporelles et corporelles 7755 - Reprises de provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles d’exploitation 7756 - Reprises de provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles hors exploitation 7757 - Reprises de provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles d’exploitation 7758 - Reprises de provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles hors exploitation 776 - Reprises de provisions pour risques d’exécution d’Engagements par signature 7760 - Reprises de provisions pour risques d’exécution d’engagements par signature 777 - Reprises de provisions POUR autres RISQUES et charges 7774 - Reprises de provisions pour risques de change 7775 - Reprises de provisions pour risques généraux 7776 - Reprises de provisions pour pensions de retraite et obligations similaires 7779 - Reprises des autres provisions pour risques et charges 778 - Reprises de provisions RÉGLEMENTÉES 7781 - Reprises de provisions pour amortissements dérogatoires 7786 - Reprises de provisions pour acquisition ou construction de logements destinés au personnel 7789 - Reprises des autres provisions réglementées 779 - reprises des autres PROVISIONS 7791 - Reprises de provisions pour valeurs et emplois divers 7799 - Reprises des autres provisions pour dépréciation 78 - PRODUITS NON COURANTS 780 - produits non courants 7801 - Reprises non courantes des amortissements 7802 - Reprises non courantes des provisions 7809 - Autres produits non courants
80 - ENGAGEMENTS de FINANCEMENT DONNÉS 801 - ENGAGEMENTS de FINANCEMENT EN FAVEUR ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 8011 - Crédits documentaires import 8012 - Acceptations ou engagements de payer 8013 - Filets de sécurité 8014 - Lignes de crédit confirmées 8015 - Autres ouvertures de crédit confirmées 8016 - Engagements de substitution sur émission de titres 8017 - Engagements irrévocables de crédit-bail 8019 - Autres engagements de financement donnés 802 - ENGAGEMENTS de FINANCEMENT EN FAVEUR de la CLIENTÈLE 8021 - Crédits documentaires import 8022 - Acceptations ou engagements de payer 8023 - Ouvertures de crédits permanents 8024 - Lignes de crédit confirmées 8025 - Autres ouvertures de crédit confirmées 8026 - Engagements de substitution sur émission de titres 8027 - Engagements irrévocables de crédit-bail 8029 - Autres engagements de financement donnés 809 - COMPTE de contrepartie 8090 - Compte de contrepartie des engagements de financement donnés 81 - ENGAGEMENTS de FINANCEMENT REÇUS 811 - ENGAGEMENTS de FINANCEMENT REÇUS ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 8113 - Filets de sécurité 8114 - Lignes de crédit confirmées 8115 - Autres ouvertures de crédit confirmées 8116 - Engagements de substitution sur émission de titres 8119 - Autres engagements de financement reçus 812 - ENGAGEMENTS de FINANCEMENT REÇUS de la CLIENTÈLE 8120 - Engagements de financement reçus de la clientèle 819 - COMPTE de contrepartie 8190 - Compte de contrepartie des engagements de financement reçus 82 - ENGAGEMENTS de GARANTIE DONNÉS 821 - GARANTIES de CRÉDITS DONNÉES D’ORDRE ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 8211 - Crédits documentaires export confirmés 8212 - Acceptations ou engagements de payer 8213 - Garanties données aux fonds de placements collectifs en titrisation 8219 - Autres garanties de crédits données d’ordre d’établissements de crédit et assimilés 822 - AUTRES CAUTIONS et GARANTIES DONNÉES D’ORDRE ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 8220 - Autres cautions et garanties données d’ordre d’établissements de crédit et assimilés 823 - GARANTIES de CRÉDITS DONNÉES D’ORDRE de la CLIENTÈLE 8231 - Garanties de crédits par décaissement accordés par d’autres établissements de crédit et assimilés 8232 - Garanties d’engagements par signature accordés par d’autres établissements de crédit et assimilés 8233 - Garanties données aux fonds de placements collectifs en titrisation 8239 - Autres garanties de crédits données d’ordre de la clientèle 824 - CAUTIONS et GARANTIES EN FAVEUR de L’ADMINISTRATION PUBLIQUE 8241 - Cautions de marchés publics 8242 - Cautions douanières 8243 - Obligations cautionnées et traites douanières 8244 - Cautions fiscales 8249 - Autres cautions et garanties en faveur de l’administration publique 825 - AUTRES CAUTIONS et GARANTIES DONNÉES D’ORDRE de la CLIENTÈLE 8251 - Cautions immobilières 8252 - Cautions de marchés privés 8253 - Garanties et cautions légales aux professions réglementées 8259 - Diverses autres cautions et garanties données d’ordre de la clientèle 829 - COMPTE de contrepartie 8290 - Compte de contrepartie des engagements de garantie donnés 83 - ENGAGEMENTS de GARANTIE REÇUS 831 - Garanties de CRÉDITS reçues ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 8311 - Contre garanties reçues sur crédits par décaissement 8312 - Contre garanties reçues sur engagements par signature 832 - Autres cautions et Garanties reçues ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS 8320 - Autres cautions et garanties reçues d’établissements de crédit et assimilés 833 - Garanties de CRÉDITS reçues de la CLIENTÈLE 8331 - Garanties de crédits reçues de l’État 8332 - Garanties de crédits reçues d’organismes de garantie divers 834 - Autres Garanties reçues de la CLIENTÈLE 8341 - Garanties de change reçues de l’État 8342 - Garanties de change reçues d’organismes de garantie divers 839 - compte de contrepartie 8390 - Compte de contrepartie des engagements de garantie reçus 84 - ENGAGEMENTS SUR TITRES 841 - TITRES a RECEVOIR 8411 - Titres a recevoir - Marché primaire 8412 - Titres a recevoir - Marché gris 8413 - Titres a recevoir - Marchés réglementés 8414 - Titres a recevoir - Marchés de gré a gré 8417 - Titres vendus a réméré 8419 - Autres titres a recevoir 842 - TITRES a LIVRER 8421 - Titres a livrer - Marché primaire 8422 - Titres a livrer - Marché gris 8423 - Titres a livrer - Marchés réglementés 8424 - Titres a livrer - Marché de gré a gré 8427 - Titres achetés a réméré 8429 - Autres titres a livrer 849 - COMPTE de contrepartie 8491 - Compte de contrepartie des titres a recevoir 8492 - Compte de contrepartie des titres a livrer 85 - ENGAGEMENTS SUR PRODUITS DÉRIVÉS 851 - ENGAGEMENTS SUR MARCHES RÉGLEMENTÉS de TAUX D’INTÉRÊT 8511 - Opérations fermes de couverture 8512 - Opérations conditionnelles de couverture 8515 - Autres opérations fermes 8519 - Autres opérations conditionnelles 852 - ENGAGEMENTS SUR MARCHES de GRÉ a GRÉ de TAUX D’INTÉRÊT 8521 - Opérations fermes de couverture 8522 - Opérations conditionnelles de couverture 8525 - Autres opérations fermes 8529 - Autres opérations conditionnelles 854 - ENGAGEMENTS SUR MARCHES RÉGLEMENTÉS de COURS de CHANGE 8541 - Opérations fermes de couverture 8542 - Opérations conditionnelles de couverture 8545 - Autres opérations fermes 8549 - Autres opérations conditionnelles 855 - ENGAGEMENTS SUR MARCHES de GRÉ a GRÉ de COURS de CHANGE 8551 - Opérations fermes de couverture 8552 - Opérations conditionnelles de couverture 8555 - Autres opérations fermes 8559 - Autres opérations conditionnelles 857 - ENGAGEMENTS SUR MARCHES RÉGLEMENTÉS D’AUTRES INSTRUMENTS 8571 - Opérations fermes de couverture 8572 - Opérations conditionnelles de couverture 8575 - Autres opérations fermes 8579 - Autres opérations conditionnelles 858 - ENGAGEMENTS SUR MARCHES de GRÉ a GRÉ D’AUTRES INSTRUMENTS 8581 - Opérations fermes de couverture 8582 - Opérations conditionnelles de couverture 8585 - Autres opérations fermes 8589 - Autres opérations conditionnelles 859 - COMPTE de contrepartie 8590 - Compte de contrepartie des engagements sur produits dérivés 86 - ENGAGEMENTS EN DEVISES 861 - OPÉRATIONS de CHANGE AU COMPTANT 8611 - Devises a recevoir au comptant 8612 - Dirhams a livrer au comptant 8613 - Devises a livrer au comptant 8614 - Dirhams a recevoir au comptant 862 - OPÉRATIONS de PRÊTS OU D’EMPRUNTS EN DEVISES 8621 - Devises prêtées a livrer 8622 - Devises empruntées a recevoir 8629 - Compte de contrepartie 863 - INTÉRÊTS NON CLIENTÈLE EN DEVISES COUVERTS 8631 - Intérêts non courus en devises couverts a recevoir 8632 - Intérêts non courus en devises couverts a payer 864 - OPÉRATIONS de CHANGE a TERME 8641 - Devises a recevoir a terme 8642 - Dirhams a livrer a terme 8643 - Devises a livrer a terme 8644 - Dirhams a recevoir a terme 865 - COMPTES de CONCORDANCE DIRHAMS/DEVISES 8651 - Positions de change hors bilan au comptant 8652 - Contre-valeur des positions de change hors bilan au comptant 8653 - Positions de change hors bilan a terme 8654 - Contre-valeur des positions de change hors bilan a terme 8656 - Ajustement devises hors bilan 866 - REPORT et DEPORT 8661 - Report et déport a recevoir 8662 - Report et déport a payer 87 - VALEURS et SûRETÉS DONNÉES OU REÇUES EN GARANTIE 871 - VALEURS et SûRETÉS DONNÉES EN GARANTIE 8711 - Valeurs émises ou garanties par l’État 8715 - Hypothèques 8719 - Autres valeurs et sûretés 872 - VALEURS ÉMISES OU GARANTIES par L’ÉTAT REÇUES EN GARANTIE 8720 - Valeurs émises ou garanties par l’État 873 - NOS VALEURS REÇUES EN GARANTIE 8731 - Nos comptes a terme 8732 - Nos bons de caisse 8735 - Nos certificats de dépôt 8736 - Nos bons de sociétés de financement 8739 - Autres valeurs 874 - VALEURS ÉMISES par D’AUTRES ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS REÇUES EN GARANTIE 8741 - Comptes a terme 8742 - Bons de caisse 8745 - Certificats de dépôt 8746 - Bons de sociétés de financement 8749 - Autres valeurs 875 - VALEURS ÉMISES par des ÉMETTEURS DIVERS REÇUES EN GARANTIE 8751 - Billets de Trésorerie 8752 - Obligations 8753 - Autres titres de créance 8755 - Actions 8756 - Autres titres de propriété 8759 - Diverses autres valeurs 876 - SûRETÉS RÉELLES REÇUES EN GARANTIE 8761 - Hypothèques 8762 - Nantissement de marchés publics 8763 - Nantissement de matériel et équipements 8764 - Nantissement de marchandises objet d’un crédit documentaire 8765 - Autres nantissements de marchandises 8766 - Nantissement de fonds de commerce 8768 - Créances professionnelles cédées 8769 - Autres sûretés réelles reçues en garantie 877 - SûRETÉS PERSONNELLES REÇUES EN GARANTIE 8771 - Cautions personnelles 8775 - Délégations d’assurance 8779 - Autres sûretés personnelles reçues en garantie 879 - COMPTE de contrepartie 8791 - Compte de contrepartie des valeurs et sûretés données en garantie 8792 - Compte de contrepartie des valeurs et sûretés reçues en garantie 88 - DIVERS HORS BILAN 881 - VALEURS a L’ENCAISSEMENT 8811 - Valeurs a l’encaissement reçues de la chambre de compensation 8813 - Valeurs a l’encaissement reçues des correspondants 8814 - Valeurs a l’encaissement reçues de la clientèle 8815 - Valeurs a l’encaissement en provenance du portefeuille escompte commercial 8816 - Valeurs a l’encaissement reçues par les circuits internes 8819 - Autres valeurs a l’encaissement 883 - CRÉDITS CONSORTIAUX 8831 - Compte pivot crédits consortiaux 8832 - Notre part de chef de file 8833 - Part des participants 884 - VALEURS EN GESTION MATIÈRE 8841 - Stock des chèques de voyage en consignation 8849 - Autres valeurs 885 - BILLETS de MOBILISATION EN GESTION MATIÈRE 8851 - Billets de mobilisation détenus 8852 - Billets de mobilisation mis en pension 887 - TITRES EN DÉPÔT 8870 - Titres en dépôt 889 - COMPTE de contrepartie 8890 - Compte de contrepartie divers hors bilan 89 - ENGAGEMENTS par SIGNATURE EN SOUFFRANCE 891 - ENGAGEMENTS par SIGNATURE EN SOUFFRANCE 8911 - Engagements par signature pré-douteux 8912 - Engagements par signature douteux 8913 - Engagements par signature compromis 899 - COMPTE de contrepartie 8990 - Compte de contrepartie des engagements par signature en souffrance
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