Chapitre 5 : Cadre comptable, liste des comptes et fiches individuelles


 

Section 1 : Structure générale des comptes

Conformément aux principes généraux énoncés au chapitre premier, l’organisation du plan de comptes est basée sur la structure générale ci-après définie.

Le plan de comptes est conçu de telle manière que la comptabilité de l’établissement de crédit puisse générer directement les états de synthèse (bilan et comptes de produits et charges).

Ainsi le passage de la nomenclature des comptes aux états de synthèse ne nécessite aucun rapprochement extracomptable.

Les comptes sont désignés dans le plan de comptes par un numéro à quatre chiffres et un intitulé.

Les chiffres caractérisent, de gauche à droite, des niveaux de généralité décroissante, représentant des opérations de plus en plus détaillées.

La signification du nombre de chiffres obéit aux règles suivantes :

  •  un chiffre          :    Classe

  •  deux chiffres     :    Rubrique

  •  trois chiffres     :    Poste

  •  quatre chiffres  :    Compte

Le zéro placé à la fin d’un compte n’est pas significatif. Il constitue un niveau de regroupement. Les établissements de crédit ont la possibilité de le remplacer par d’autres chiffres auxquels ils attribuent une signification destinée à satisfaire leurs besoins internes.

Les opérations relatives au bilan sont réparties dans les cinq classes de comptes suivantes :

  •  classe 1 : comptes d’opérations de trésorerie et d’opérations avec les établissements de crédit et assimilés ;

  •  classe 2 : comptes d’opérations avec la clientèle ;

  •  classe 3 : comptes d’opérations sur titres et d’opérations diverses ;

  •  classe 4 : comptes de valeurs immobilisées ;

  •  classe 5 : comptes de provisions pour risques et charges et de capitaux propres et assimilés.

 Les opérations relatives au compte de produits et charges sont réparties dans les deux classes de comptes suivantes :

  •  classe 6 : comptes de charges ;

  •  classe 7 : comptes de produits.

Les opérations relatives aux engagements par signature et aux autres opérations de hors bilan sont enregistrées dans la classe 8 : comptes de hors bilan.

La classe 9 a été laissée libre pour la mise en place d’une comptabilité analytique.

Des parallélismes ressortent au niveau de certains classements par des similitudes de codification de comptes appartenant à des classes différentes.

L’établissement de crédit doit respecter le numérotage et les intitulés des comptes figurant dans la liste des comptes prescrits par le PCEC. Il va de soi, toutefois, que seule est obligatoire l’ouverture des comptes nécessaires à l’enregistrement des opérations effectivement pratiquées.

Lorsqu’un établissement de crédit ne trouve pas de compte approprié à une catégorie d’opérations particulières, il doit interroger Bank Al-Maghrib qui, le cas échéant, pourra ajouter une rubrique, un poste ou un compte supplémentaire.

 


Section 2 : Cadre comptable

 


Section 3 : Liste des comptes

 

CLASSE 1 : COMPTES DE TRÉSORERIE ET D'OPÉRATIONS AVEC LES établissements de CRÉDIT et ASSIMILÉS

 

10 - VALEURS EN CAISSE

101 - BILLETS et MONNAIES

1011 - Billets et monnaies marocains

1015 - Billets étrangers

11 - BANQUES CENTRALES, TRÉSOR PUBLIC, SERVICE des CHÈQUES POSTAUX

111 - BANQUES CENTRALES

1111 - Bank Al-Maghrib - Compte ordinaire

1113 - Banques centrales étrangères - Comptes ordinaires

1117 - Intérêts courus à payer

1118 - Intérêts courus à recevoir

113 - TRÉSOR PUBLIC

1131 - Trésor public - Compte ordinaire

1137 - Intérêts courus à payer

1138 - Intérêts courus à recevoir

115 - SERVICE des CHÈQUES POSTAUX

1151 - Service des chèques postaux - Compte ordinaire

1157 - Intérêts courus à payer

1158 - Intérêts courus à recevoir

12 - COMPTES ORDINAIRES des ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

121 - COMPTES ORDINAIRES

1211 - Comptes ordinaires des banques au Maroc

1212 - Comptes ordinaires des sociétés de financement au Maroc

1213 - Comptes ordinaires des autres établissements de crédit assimilés au Maroc

1215 - Comptes ordinaires des établissements de crédit à l’étranger

1217 - Intérêts courus à payer

1218 - Intérêts courus à recevoir

13 - VALEURS REÇUES EN PENSION, PRÊTS et AUTRES COMPTES DÉBITEURS

131 - Valeurs reçues en pension au jour le jour

1311 - Valeurs reçues en pension au jour le jour de Bank Al-Maghrib

1312 - Valeurs reçues en pension au jour le jour des établissements de crédit et assimilés

1318 - Intérêts courus à recevoir

132 - Valeurs reçues en pension À terme

1321 - Valeurs reçues en pension à terme de Bank Al-Maghrib

1322 - Valeurs reçues en pension à terme des établissements de crédit et assimilés

1328 - Intérêts courus à recevoir

133 - PRÊTS de TRÉSORERIE au jour le jour

1331 - Placements au jour le jour auprès de Bank Al-Maghrib

1332 - Prêts de trésorerie au jour le jour aux établissements de crédit et assimilés

1338 - Intérêts courus à recevoir

134 - comptes et PRÊTS de TRÉSORERIE à terme

1341 - Placements à terme auprès de Bank Al-Maghrib

1342 - Comptes et prêts de trésorerie à terme aux établissements de crédit et assimilés

1348 - Intérêts courus à recevoir

135 - PRÊTS FINANCIERS

1351 - Prêts financiers

1358 - Intérêts courus à recevoir

136 - AUTRES COMPTES DÉBITEURS

1361 - Réserves obligatoires

1362 - Dépôts de garantie versés

1366 - Divers autres comptes débiteurs

1368 - Intérêts courus à recevoir

137 - CRÉANCES IMPAYÉES

1370 - Créances impayées

14 - VALEURS DONNÉEs EN PENSION, EMPRUNTS et AUTRES COMPTES CRÉDITEURS

141 - Valeurs données en pension au jour le jour

1411 - Valeurs données en pension au jour le jour à Bank Al-Maghrib

1412 - Valeurs données en pension au jour le jour aux établissements de crédit et assimilés

1418 - Intérêts courus à payer

142 - Valeurs données en pension à terme

1421 - Valeurs données en pension à terme à Bank Al-Maghrib

1422 - Valeurs données en pension à terme aux établissements de crédit et assimilés

1428 - Intérêts courus à payer

143 - Emprunts de TRÉSORERIE au jour le jour

1431 - Emprunts de trésorerie au jour le jour auprès de Bank Al-Maghrib

1432 - Emprunts de trésorerie au jour le jour auprès des établissements de crédit et assimilés

1438 - Intérêts courus à payer

144 - comptes et Emprunts de TRÉSORERIE à terme

1441 - Emprunts de trésorerie à terme auprès de Bank Al-Maghrib

1442 - Comptes et emprunts de trésorerie à terme auprès des établissements de crédit et assimilés

1448 - Intérêts courus à payer

145 - EMPRUNTS FINANCIERS

1451 - Emprunts financiers

1458 - Intérêts courus à payer

146 - AUTRES COMPTES CRÉDITEURS

1462 - Dépôts de garantie reçus

1466 - Divers autres comptes créditeurs

1468 - Intérêts courus à payer

15 - OPÉRATIONS INTERNES AU RÉSEAU DOTÉ D’Un ORGANE CENTRAL

151 - EMPLOIS AUPRÈS DU RÉSEAU

1511 - Emplois auprès du réseau

1518 - Intérêts courus à recevoir

153 - RESSOURCES EN PROVENANCE DU RÉSEAU

1531 - Ressources provenant du réseau

1538 - Intérêts courus à payer

16 - OPÉRATIONS AVEC LE SIÈGE, LES SUCCURSALES et LES AGENCES A L’ÉTRANGER

161 - COMPTES ORDINAIRES

1611 - Compte ordinaire du siège à l’étranger

1615 - Comptes ordinaires des succursales et agences à l’étranger

1617 - Intérêts courus à payer

1618 - Intérêts courus à recevoir

163 - COMPTES et PRÊTS de TRÉSORERIE

1631 - Prêts de trésorerie au jour le jour

1632 - Comptes et prêts de trésorerie à terme

1638 - Intérêts courus à recevoir

164 - PRÊTS FINANCIERS

1641 - Prêts financiers

1648 - Intérêts courus à recevoir

165 - COMPTES et EMPRUNTS de TRÉSORERIE

1651 - Emprunts de trésorerie au jour le jour

1652 - Comptes et emprunts de trésorerie à terme

1658 - Intérêts courus à payer

166 - EMPRUNTS FINANCIERS

1661 - Emprunts financiers

1668 - Intérêts courus à payer

18 - OPÉRATIONS DIVERSES EN INSTANCE

181 -crÉANCES EN INSTANCE SUR MOYENS de PAIEMENT

1811 - Chèques de voyage

1815 - Chèques impayés à rejeter en compensation

1819 - Autres créances en instance sur moyens de paiement

182 - DIVERSES AUTRES crÉANCES EN INSTANCE

1820 - Diverses autres créances en instance

185 - DETTES EN INSTANCE SUR MOYENS de PAIEMENT

1851 - Nos chèques de banque à payer aux établissements de crédit et assimilés

1852 - Provisions pour chèques certifiés des établissements de crédit et assimilés

1859 - Autres dettes en instance sur moyens de paiement

186 - DIVERSES AUTRES DETTES EN INSTANCE

1860 - Diverses autres dettes en instance

19 - crÉANCES EN SOUFFRANCE SUR LES ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS. PROVISIONS

191 - crÉANCES EN SOUFFRANCE SUR LES ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

1911 - Créances pré douteuses

1912 - Créances douteuses

1913 - Créances compromises

198 - AGIOS RÉSERVÉS

1981 - Agios réservés sur créances pré douteuses

1982 - Agios réservés sur créances douteuses

1983 - Agios réservés sur créances compromises

199 - PROVISIONS POUR crÉANCES EN SOUFFRANCE SUR LES ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

1991 - Provisions pour créances pré douteuses

1992 - Provisions pour créances douteuses

1993 - Provisions pour créances compromises

 


 

CLASSE 2 : COMPTES D’opérations AVEC LA clientèle

 

20 - COMPTES à VUE et COMPTES CRÉDITEURS de la CLIENTÈLE

201 - COMPTES CHÈQUES et COMPTES COURANTS

2011 -  Comptes chèques

2012 -  Comptes courants

2017 -  Intérêts courus à payer

2018 -  Intérêts courus à recevoir

202 - COMPTES D’AFFACTURAGE

2021 -  Comptes d’affacturage disponibles

2022 -  Comptes d’affacturage non disponibles

2027 -  Intérêts courus à payer

2028 -  Intérêts courus à recevoir

203 - AUTRES COMPTES à vue de la CLIENTÈLE

2031 -  Comptes en déshérence

2032 -  Comptes de succession

2035 -  Comptes de clients de passage

2036 -  Autres comptes de la clientèle

2038 -  Intérêts courus à payer

204 - COMPTES D’ÉPARGNE

2041 -  Comptes sur carnets

2042 -  Comptes d’épargne logement

2043 -  Plans d’épargne logement

2046 - Autres comptes d’épargne

2048 - Intérêts courus à payer

205 - DÉPÔTS à TERME

2051 - Comptes à terme

2055 - Bons de caisse

2058 - Intérêts courus à payer

207 - DÉPÔTS RÉGLEMENTÉS

2071 -  Dépôts des sociétés en formation

2072 -  Dépôts pour augmentation de capital des sociétés

2075 -  Réserves techniques des compagnies d’assurances

2076 -  Autres dépôts réglementés

2078 -  Intérêts courus à payer

208 - DÉPÔTS de GARANTIE

2081 -  Dépôts de garantie pour ouverture de crédit documentaire

2082 -  Dépôts de garantie pour autres engagements par signature

2083 -  Dépôts de garantie pour location de coffres-forts

2084 -  Retenues de garantie

2085 -  Dépôts de garantie sur opérations de crédit-bail et de location

2086 -  Autres dépôts de garantie

2088 -  Intérêts courus à payer

22 - CRÉDITS de TRÉSORERIE

221 - CRÉANCES COMMERCIALES SUR LE MAROC

2211 - Escompte du papier commercial

2213 - Effets à l’encaissement pris à crédit immédiat

2215 - Mobilisation des créances professionnelles

2217 -  Valeurs impayées

2218 -  Intérêts courus à recevoir

222 - CRÉDITS à L’EXPORTATION

2221 -  Mobilisation de créances nées sur l’étranger

2222 -  Crédits fournisseurs à l’exportation

2223 -  Crédits acheteurs à l’exportation

2224 -  Crédits de préfinancement à l’exportation

2226 -  Autres crédits à l’exportation

2227 -  Échéances de crédits impayées

2228 -  Intérêts courus à recevoir

224 - CRÉDITS de FINANCEMENT de STOCKS

2241 -  Avances sur warrants commerciaux

2242 -  Avances sur warrants industriels

2245 - Crédits de campagne

2247 -  Échéances de crédits impayées

2248 -  Intérêts courus à recevoir

225 - CRÉDITS de FINANCEMENT de MARCHES

2251 -  Préfinancement de marchés

2252 -  Avances sur attestations

2253 -  Avances sur droits constatés

2257 -  Échéances de crédits impayées

2258 -  Intérêts courus à recevoir

226 - AVANCES SUR AVOIRS FINANCIERS

2261 -  Avances sur comptes à terme

2262 -  Avances sur bons de caisse

2263 -  Avances sur bons du Trésor

2264 -  Avances sur titres de créance négociables

2266 -  Avances sur autres avoirs financiers

2267 -  Échéances de crédits impayées

2268 -  Intérêts courus à recevoir

227 - AUTRES CRÉDITS de TRÉSORERIE

2271 -  Crédit global d’exploitation

2272 -  Crédits à l’importation

2273 -  Chèques à l’encaissement pris à crédit immédiat

2274 -  Avances sur réalisation de cautions, avals et acceptations

2275 -  Utilisations de facilités d’émission non représentées par un titre

2276 -  Divers autres crédits de trésorerie

2277 -  Échéances de crédits impayées

2278 -  Intérêts courus à recevoir

23 - CRÉDITS à L’ÉQUIPEMENT

231 - CRÉDITS à ÉQUIPEMENT

2311 -  Crédits à l’équipement aux jeunes promoteurs et entrepreneurs

2312 -  Crédits à l’équipement aux entreprises

2313 -  Crédits à l’équipement aux collectivités locales

2315 -  Prêts participatifs à l’équipement

2316 -  Autres crédits à l’équipement

2318 -  Intérêts courus à recevoir

237 - éCHéANCES de CRÉDITS à L'ÉQUIPEMENT IMPAYÉES

2370 - Échéances de crédits à l’équipement impayées

24 - CRÉDITS à LA CONSOMMATION

241- CRÉDITS à LA CONSOMMATION AFFECTÉS

2411 - Crédits à la consommation affectés

2418 - Intérêts courus à recevoir

242 - CRÉDITS à LA CONSOMMATION NON AFFECTÉS

2421 -  Prêts personnels

2422 -  Différés de remboursement liés à l’usage de cartes de paiement

2423 -  Utilisation d’ouvertures de crédits permanents

2426 - Autres crédits à la consommation

2428 - Intérêts courus à recevoir

247 - ÉCHÉANCES de CRÉDITS à LA CONSOMMATION IMPAYéES

2470 - Échéances de crédits à la consommation impayées

25 - CRÉDITS IMMOBILIERS

251 - CRÉDITS à L’HABITAT

2511 -  Prêts hypothécaires à l’habitat

2512 -  Crédits relais à l’habitat

2513 -  Prêts conventionnés à l’habitat

2516 - Autres crédits à l’habitat

2518 - Intérêts courus à recevoir

252 - CRÉDITS IMMOBILIERS AUX PROMOTEURS

2521 - Crédits immobiliers aux promoteurs

2528 - Intérêts courus à recevoir

257 - ÉCHÉANCES de CRÉDITS IMMOBILIERS IMPAYÉES

2570 - Échéances de crédits immobiliers impayées

26 - CRÉANCES ACQUISES par AFFACTURAGE

261 - CRÉANCES ACQUISES par AFFACTURAGE APPROUVÉ

2611 - Créances acquises par affacturage approuvées

2618 - Intérêts courus à recevoir

262 - CRÉANCES ACQUISES par AFFACTURAGE NON APPROUVÉ

2621 - Créances acquises par affacturage non approuvées

2628 - Intérêts courus à recevoir

267 - CRÉANCES ACQUISES par AFFACTURAGE IMPAYÉeS

2670 - Créances acquises par affacturage impayées

27 - AUTRES OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE

271 - VALEURS DONNÉES EN PENSION A LA CLIENTÈLE

2711 -  Valeurs données en pension au jour le jour

2712 -  Valeurs données en pension à terme

2717 -  Intérêts courus à payer sur valeurs données en pension au jour le jour

2718 -  Intérêts courus à payer sur valeurs données en pension à terme

272 - EMPRUNTS AUPRÈS de LA CLIENTÈLE FINANCIÈRE

2721 -  Emprunts de trésorerie au jour le jour

2722 -  Emprunts de trésorerie à terme

2723 -  Emprunts financiers

2727 -  Intérêts courus à payer sur emprunts de Trésorerie au jour le jour

2728 -  Intérêts courus à payer sur emprunts à terme

273 - VALEURS REÇUES EN PENSION de la CLIENTÈLE

2731 -  Valeurs reçues en pension au jour le jour

2732 -  Valeurs reçues en pension à terme

2737 -  Intérêts courus à recevoir sur valeurs reçues en pension au jour le jour

2738 -  Intérêts courus à recevoir sur valeurs reçues en pension à terme

274 - PRÊTS à LA CLIENTÈLE FINANCIÈRE

2741 -  Prêts de trésorerie au jour le jour

2742 -  Prêts de trésorerie à terme

2743 -  Prêts financiers

2747 -  Intérêts courus à recevoir sur prêts de trésorerie au jour le jour

2748 -  Intérêts courus à recevoir sur prêts à terme

276 - Diverses autres crÉANCES sur la CLIENTÈLE

2760 - Diverses autres créances sur la clientèle

277 - crÉANCES IMPAYéES

2770 - Créances impayées

28 - OPÉRATIONS DIVERSES EN INSTANCE

281 - crÉANCES EN INSTANCE SUR MOYENS de PAIEMENT

2811 -  Valeurs au protêt

2812 -  Valeurs revenues impayées à débiter aux clients

2813 -  Avis de prélèvements reçus non imputés

2814 -  Avis de prélèvements émis revenus impayés

2815 -  Valeurs impayées non restituées dans les délais

2819 - Autres créances en instance sur moyens de paiement

282 - DIVERSES AUTRES crÉANCES EN INSTANCE

2820 - Diverses autres créances en instance

285 - DETTES EN INSTANCE SUR MOYENS de PAIEMENT

2851 -  Nos chèques de banque à payer à la clientèle

2852 -  Provisions pour chèques certifiés de la clientèle

2853 -  Mises à disposition et accréditifs

2854 -  Virements et rapatriements reçus en attente d’affectation

2855 -  Sommes dues sur opérations de recouvrement

2856 -  Provisions pour chèques frappés d’opposition

2859 - Autres dettes en instance sur moyens de paiement

286 - DIVERSES AUTRES DETTES EN INSTANCE

2861 - Provisions pour saisie-arrêt

2863 -  Provisions pour achat des titres et de l’or

2864 -  Encaissements sur prêts reçus par anticipation

2869 - Diverses autres dettes en instance

29 - crÉANCES EN SOUFFRANCE sur la CLIENTÈLE. PROVISIONS

291 - crÉANCES EN SOUFFRANCE sur la CLIENTÈLE

2911 -  Créances pré-douteuses

2912 -  Créances douteuses

2913 -  Créances compromises

298 - AGIOS RÉSERVÉS

2981 -  Agios réservés sur créances pré-douteuses

2982 -  Agios réservés sur créances douteuses

2983 -  Agios réservés sur créances compromises

299 - PROVISIONS POUR crÉANCES EN SOUFFRANCE sur la CLIENTÈLE

2991 -  Provisions pour créances pré-douteuses

2992 -  Provisions pour créances douteuses

2993 -  Provisions pour créances compromises

 


 

CLASSE 3 : COMPTES D’opérations SUR TITRES et D’opérations DIVERSES

 

30 - TITRES de TRANSACTION

301 - BONS DU TRÉSOR et VALEURS ASSIMILÉES

3011 - Bons du Trésor et valeurs assimilées détenus

3017 - Bons du Trésor et valeurs assimilées prêtés

3018 - Bons du Trésor et valeurs assimilées empruntés

303 - AUTRES TITRES de CRÉANCE

3031 - Obligations détenues

3032 - Certificats de dépôt détenus

3033 - Bons de sociétés de financement détenus

3034 - Billets de trésorerie détenus

3035 - Divers autres titres de créance détenus

3036 - Autres titres de créance émis et rachetés

3037 - Titres de créance prêtés

3038 - Titres de créance empruntés

305 - TITRES de PROPRIÉTÉ

3051 - Titres d’OPCVM détenus

3052 - Autres titres de propriété détenus

3056 - Titres de propriété émis et rachetés

3057 - Titres de propriété prêtés

3058 - Titres de propriété empruntés

31 - TITRES de PLACEMENT

311 - BONS DU TRÉSOR et VALEURS ASSIMILÉES. PLACEMENT

3111 - Bons du Trésor et valeurs assimilées détenus

3117 - Bons du Trésor et valeurs assimilées prêtés

3118 - Intérêts courus à recevoir

3119 - Provisions pour dépréciation

312 - BONS DU TRÉSOR et VALEURS ASSIMILÉES. EMPLOIS RÉGLEMENTÉS

3121 - Bons du Trésor et valeurs assimilées détenus

3128 - Intérêts courus à recevoir

313 - AUTRES TITRES de CRÉANCE. PLACEMENT

3131 - Obligations détenues

3132 - Certificats de dépôt détenus

3133 - Bons de sociétés de financement détenus

3134 - Billets de trésorerie détenus

3135 - Divers autres titres de créance détenus

3136 - Autres titres de créance émis et rachetés

3137 - Autres titres de créance prêtés

3138 - Intérêts courus à recevoir

3139 - Provisions pour dépréciation

314 - AUTRES TITRES de CRÉANCE. EMPLOIS RÉGLEMENTÉS

3141 - Autres titres de créance détenus

3148 - Intérêts courus à recevoir

315 - TITRES de PROPRIÉTÉ. PLACEMENT

3151 - Titres d’OPCVM détenus

3152 - Autres titres de propriété détenus

3156 - Titres de propriété émis et rachetés

3157 - Titres de propriété prêtés

3159 - Provisions pour dépréciation

32 - INSTRUMENTS OPTIONNELS

321 - INSTRUMENTS OPTIONNELS ACHETéS

3211 - Instruments optionnels de taux d’intérêt achetés

3212 - Instruments optionnels de cours de change achetés

3213 - Instruments optionnels sur actions et indices boursiers achetés

3217 - Autres instruments optionnels achetés

3219 - Provisions pour dépréciation

322 - INSTRUMENTS OPTIONNELS VENDUS

3221 - Instruments optionnels de taux d’intérêt vendus

3222 - Instruments optionnels de cours de change vendus

3223 - Instruments optionnels sur actions et indices boursiers vendus

3227 - Autres instruments optionnels vendus

33 - TITRES de CRÉANCE éMIS

331 - CERTIFICATS de DÉPÔT ÉMIS

3311 - Certificats de dépôt émis

3318 - Intérêts courus à payer

332 - BONS de SOCIÉTÉS de FINANCEMENT ÉMIS

3321 - Bons de sociétés de financement émis

3328 - Intérêts courus à payer

333 - EMPRUNTS OBLIGATAIRES ÉMIS

3331 - Emprunts obligataires émis

3338 - Intérêts courus à payer

337 - AUTRES TITRES de CRÉANCE ÉMIS

3371 - Autres titres de créance émis

3378 - Intérêts courus à payer

34 - OPÉRATIONS DIVERSES SUR TITRES

341 - COMPTES de RÈGLEMENT D’OPÉRATIONS SUR TITRES

3411 - Comptes des établissements de crédit

3412 - Comptes des OPCVM

3413 - Comptes des sociétés de bourse

3414 - Comptes d’autre clientèle financière

3415 - Comptes de clientèle non financière

3419 - Autres comptes de règlement d’opérations sur titres

343 - DETTES SUR TITRES

3431 - Dettes sur titres empruntés

3433 - Dettes sur titres reçus en pension et vendus à découvert

3434 - Autres dettes sur titres vendus à découvert

3435 - Autres dettes de titres

344 - VERSEMENTS à EFFECTUER SUR TITRES NON LIBÉRÉS

3441 - Versements à effectuer sur titres de placement non libérés

3442 - Versements à effectuer sur titres de participation non libérés

3443 - Versements à effectuer sur participations dans les entreprises liées non libérés

3444 - Versements à effectuer sur titres de l’activité portefeuille non libérés

346 - DIVERSES AUTRES OPÉRATIONS SUR TITRES

3462 - Provisions pour services financiers aux émetteurs

3463 - Sommes réglées à la clientèle à récupérer auprès des émetteurs

3464 - Sommes réglées par la clientèle à reverser aux émetteurs

3469 - Autres comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres

35 - DÉBITEURS DIVERS

351 - Sommes dues par l’ÉTAT

3511 - Taxe sur la valeur ajoutée à récupérer

3512 - Crédit de taxe sur la valeur ajoutée

3513 - Acomptes sur impôt sur les résultats

3515 - Autres comptes débiteurs de l’État

3519 - Autres sommes à recevoir de l’État

352 - Sommes dues par les ORGANISMES de PRÉVOYANCE

3521 - Caisse Nationale de Sécurité Sociale

3522 - Caisses de retraite

3523 - Mutuelles

3529 - Autres organismes de prévoyance

353 - SOMMES DIVERSES DUES par LE PERSONNEL

3531 - Acomptes sur traitement du personnel

3539 - Autres sommes dues par le personnel

357 - COMPTES CLIENTS de PRESTATIONS NON BANCAIRES

3570 - Comptes clients de prestations non bancaires

359 - DIVERS AUTRES DÉBITEURS

3591 - Dépôts de garantie versés sur opérations de marché

3594 - Dépôts et cautionnements constitués

3596 - Sommes diverses dues par les actionnaires et associés

3599 - Divers autres débiteurs

36 - CRÉDITEURS DIVERS

361 - Sommes dues À l’ÉTAT

3611 - Taxe sur la valeur ajoutée collectée de la période

3612 - Taxe sur la valeur ajoutée due

3613 - Impôt sur les résultats à payer

3614 - Impôt général sur le revenu à reverser

3615 - Taxe sur les produits de placement à revenu fixe à reverser

3616 - Taxe sur les produits des actions, parts sociales et revenus assimilés à reverser

3617 - Prélèvements libératoires à reverser

3619 - Autres sommes à verser à l’État

362 - Sommes dues aux ORGANISMES de PRÉVOYANCE

3621 - Caisse Nationale de Sécurité Sociale

3622 - Caisses de retraite

3624 - Mutuelles

3629 - Autres organismes de prévoyance

363 - SOMMES DIVERSES DUES AU PERSONNEL

3631 - Rémunérations dues au personnel

3635 - Oppositions sur salaires

3639 - Autres sommes dues au personnel

365 - SOMMES DIVERSES DUES AUX ACTIONNAIRES et ASSOCIÉS

3651 - Dividendes à payer

3652 - Versements reçus sur augmentation de capital

3655 - Comptes courants d’associés créditeurs

3659 - Autres sommes dues aux actionnaires et associés

367 - FOURNISSEURS de BIENS et SERVICES

3670 - Fournisseurs de biens et services

369 - DIVERS AUTRES CRÉDITEURS

3691 - Dépôts de garantie reçus sur opérations de marché

3694 - Coupons sur titres de créance émis à payer

3695 - Titres émis amortis et non encore remboursés

3699 - Divers autres créditeurs

37 - VALEURS et EMPLOIS DIVERS

371 - VALEURS et EMPLOIS DIVERS

3711 - Avoirs en or et métaux précieux

3712 - Stocks de fournitures de bureau et imprimés

3713 - Immobilisations acquises par voie d’adjudication

3714 - Immobilisations détenues dans le cadre de la promotion immobilière

3715 - Timbres

3717 - Autres valeurs et emplois divers

3719 - Provisions pour dépréciation

38 - COMPTES de RÉGULARISATION

381 - COMPTES de CONCORDANCE DIRHAMS/DEVISES

3811 - Positions de change virement

3812 - Contre-valeur des positions de change virement

3813 - Positions de change billets

3814 - Contre-valeur des positions de change billets

3815 - Positions de change structurelles

3816 - Contre-valeur des positions de change structurelles

382 - COMPTES D’AJUSTEMENT des OPÉRATIONS de HORS BILAN

3821 - Contrepartie du résultat de change de hors bilan

3822 - Contrepartie du résultat sur produits dérivés de hors bilan

3823 - Contrepartie du résultat sur titres de hors bilan

383 - COMPTES D’ÉCART SUR DEVISES et TITRES

3831 - Écarts de conversion sur devises non cotées

3832 - Écarts de conversion sur devises avec garantie de change

3833 - Écarts sur ventes de titres avec faculté de rachat ou de reprise

3839 - Écarts de conversion sur autres devises

384 - RÉSULTATS SUR PRODUITS DÉRIVÉS de COUVERTURE

3841 - Pertes potentielles sur opérations de couverture non dénouées

3842 - Gains potentiels sur opérations de couverture non dénouées

3845 - Pertes à étaler sur opérations de couverture dénouées

3846 - Gains à étaler sur opérations de couverture dénouées

385 - CHARGES À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES

3851 - Frais préliminaires

3852 - Frais d’acquisition des immobilisations

3855 - Frais d’émission des emprunts

3856 - Primes d’émission ou de remboursement des titres de créance émis

3859 - Autres charges à répartir sur plusieurs exercices

386 - COMPTES de LIAISON ENTRE SIÈGE, SUCCURSALES et AGENCES AU MAROC

3860 - Comptes de liaison entre siège, succursales et agences au Maroc

387 - CHARGES À PAYER et PRODUITS CONSTATÉS D’AVANCE

3871 - Charges à payer

3872 - Produits constatés d’avance

388 - PRODUITS à RECEVOIR et CHARGES CONSTATÉeS D’AVANCE

3881 - Produits à recevoir

3882 - Charges constatées d’avance

389 - AUTRES COMPTES de RÉGULARISATION

3891 - Comptes transitoires ou d’attente débiteurs

3892 - Comptes transitoires ou d’attente créditeurs

3894 - Comptes de liaison inter-services

3895 - Chambre de compensation

39 - crÉANCEs EN SOUFFRANCE SUR TITRES et SUR OPÉRATIONS DIVERSES. PROVISIONS

391 - crÉANCES EN SOUFFRANCE SUR TITRES et SUR OPÉRATIONS DIVERSES

3911 - Créances en souffrance sur titres

3916 - Créances en souffrance sur opérations diverses

399 - PROVISIONS POUR crÉANCES EN SOUFFRANCE SUR TITRES et SUR OPÉRATIONS DIVERSES

3991 - Provisions pour créances en souffrance sur titres

3996 - Provisions pour créances en souffrance sur opérations diverses

 


 

CLASSE 4 : COMPTES de VALEURS IMMOBILISÉES

 

40 - crÉANCES SUBORDONNÉES

401 - TITRES SUBORDONNÉS des ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

4011 - Titres subordonnés des établissements de crédit à durée déterminée

4012 - Titres subordonnés des établissements de crédit à durée indéterminée

4018 - Intérêts courus à recevoir

402 - TITRES SUBORDONNÉS de la CLIENTÈLE

4021 - Titres subordonnés de la clientèle à durée déterminée

4022 - Titres subordonnés de la clientèle à durée indéterminée

4028 - Intérêts courus à recevoir

405 - PRÊTS SUBORDONNÉS AUX ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

4051 - Prêts subordonnés aux établissements de crédit à durée déterminée

4052 - Prêts subordonnés aux établissements de crédit à durée indéterminée

4058 - Intérêts courus à recevoir

406 - PRÊTS SUBORDONNÉS À LA CLIENTÈLE

4061 - Prêts subordonnés à la clientèle à durée déterminée

4062 - Prêts subordonnés à la clientèle à durée indéterminée

4068 - Intérêts courus à recevoir

41 - TITRES D’INVESTISSEMENT

411 - BONS DU TRÉSOR et VALEURS ASSIMILÉES

4111 - Bons du Trésor et valeurs assimilées détenus

4116 - Bons du Trésor et valeurs assimilées prêtés

4117 - Écarts de conversion

4118 - Intérêts courus à recevoir

4119 - Provisions pour dépréciation

412 - AUTRES TITRES de CRÉANCE

4121 - Obligations détenues

4122 - Certificats de dépôt détenus

4123 - Bons de sociétés de financement détenus

4124 - Billets de Trésorerie détenus

4125 - Divers autres titres de créance détenus

4126 - Autres titres de créance prêtés

4127 - Écarts de conversion

4128 - Intérêts courus à recevoir

4129 - Provisions pour dépréciation

42 - TITRES de PARTICIPATION et EMPLOIS ASSIMILÉS

422 - TITRES de PARTICIPATION

4221 - Titres de participation. Établissements de crédit

4222 - Titres de participation. Autres entreprises à caractère financier

4223 - Parts dans les sociétés civiles immobilières

4224 - Appel de fonds et avances en comptes courants dans les sociétés civiles immobilières

4225 - Titres de participation. Autres entreprises à caractère non financier

4226 - Titres de participation prêtés

4227 - Écarts de conversion

4229 - Provisions pour dépréciation

423 - PARTICIPATIONS DANS lES ENTREPRISES LIÉES

4231 - Participations dans les entreprises liées. Établissements de crédit

4232 - Participations dans les entreprises liées. Autres entreprises à caractère financier

4233 - Parts dans les sociétés civiles immobilières

4234 - Appel de fonds et avances en comptes courants dans les sociétés civiles immobilières

4235 - Participations dans les entreprises liées - Autres entreprises à caractère non financier

4236 - Participations dans les entreprises liées prêtées

4237 - Écarts de conversion

4239 - Provisions pour dépréciation

424 - TITRES de L’ACTIVITÉ de PORTEFEUILLE

4241 - Titres de l’activité de portefeuille. Établissements de crédit

4242 - Titres de l’activité de portefeuille. Autres entreprises à caractère financier

4245 - Titres de l’activité de portefeuille. Entreprises à caractère non financier

4246 - Titres de l’activité de portefeuille prêtés

4247 - Écarts de conversion

4249 - Provisions pour dépréciation

425 - DOTATIONS des SUCCURSALES et AGENCES à L’ÉTRANGER

4251 - Dotations des succursales et agences à l’étranger

4257 - Écarts de conversion

426 - Autres emplois ASSIMILÉS

4261 - Dotations diverses

4266 - Autres titres immobilisés

4267 - Écarts de conversion

4269 - Provisions pour dépréciation

43 - IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL et EN LOCATION AVEC OPTION D’ACHAT

431 - CRÉDIT-BAIL SUR IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

4311 - Immobilisations incorporelles en cours

4312 - Immobilisations incorporelles données en crédit-bail et assimilé

4313 - Immobilisations incorporelles non louées après résiliation

432 - CRÉDIT-BAIL MOBILIER

4321 - Crédit-bail mobilier en cours

4322 - Crédit-bail mobilier loué

4323 - Crédit-bail mobilier non loué après résiliation

433 - CRÉDIT-BAIL IMMOBILIER

4331 - Crédit-bail immobilier en cours

4332 - Crédit-bail immobilier loué

4333 - Crédit-bail immobilier non loué après résiliation

435 -    LOYERS RESTRUCTURÉS

4350 - Loyers restructurés

436 -    LOYERS COURUS

4360 - Loyers courus à recevoir

437 -    LOYERS IMPAYÉS

4370 - Loyers impayés

438 -    AMORTISSEMENTS des IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL

4382 - Amortissements des immobilisations en crédit-bail mobilier

4383 - Amortissements des immobilisations en crédit-bail immobilier

439 -    PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION des IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL

4391 - Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles en crédit-bail

4392 - Provisions pour dépréciation des immobilisations en crédit-bail mobilier

4393 - Provisions pour dépréciation des immobilisations en crédit-bail immobilier

44 - IMMOBILISATIONS DONNÉES EN LOCATION SIMPLE

442 - BIENS MOBILIERS EN LOCATION SIMPLE

4420 - Biens mobiliers en location simple

443 - BIENS IMMOBILIERS EN LOCATION SIMPLE

4430 - Biens immobiliers en Location simple

445 -    LOYERS RESTRUCTURÉS

4450 - Loyers restructurés

446 -    LOYERS COURUS

4460 - Loyers courus à recevoir

447 -    LOYERS IMPAYÉS

4470 - Loyers impayés

448 -    AMORTISSEMENTS des IMMOBILISATIONS EN LOCATION SIMPLE

4482 - Amortissements des immobilisations en location simple. Biens mobiliers

4483 - Amortissements des immobilisations en location simple. Biens immobiliers

449 -    PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION des IMMOBILISATIONS EN LOCATION SIMPLE

4492 - Provisions pour dépréciation des immobilisations en location simple. Biens mobiliers

4493 - Provisions pour dépréciation des immobilisations en location simple. Biens immobiliers

45 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

451 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES D’EXPLOITATION

4511 - Droit au bail

4512 - Brevets et marques

4513 - Immobilisations en recherche et développement

4514 - Logiciels informatiques

4515 - Autres éléments du fonds de commerce

4519 - Autres immobilisations incorporelles

452 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES HORS EXPLOITATION

4521 - Droit au bail

4522 - Autres éléments du fonds de commerce

4529 - Autres immobilisations incorporelles

453 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS

4531 - Immobilisations incorporelles d’exploitation en cours

4532 - Immobilisations incorporelles hors exploitation en cours

457 - ÉCARTS de CONVERSION SUR IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

4570 - Écarts de conversion sur immobilisations incorporelles

458 - AMORTISSEMENTS des IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

4581 - Amortissements des immobilisations incorporelles d’exploitation

4582 - Amortissements des immobilisations incorporelles hors exploitation

459 - PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION des IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

4591 - Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles d’exploitation

4592 - Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles hors exploitation

46 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES

461 - IMMEUBLES D’EXPLOITATION

4611 - Terrains d’exploitation

4612 - Immeubles d’exploitation. Bureaux

4613 - Immeubles d’exploitation. Logements de fonction

4614 - Parts des sociétés civiles immobilières rattachées à l’exploitation

4615 - Comptes courants dans les SCI rattachées à l’exploitation

4618 - Écarts de dissolution - Actif d’exploitation

462 - MOBILIER et MATÉRIEL D’EXPLOITATION

4621 - Mobilier de bureau d’exploitation

4622 - Matériel de bureau d’exploitation

4623 - Matériel informatique

4624 - Matériel d’imprimerie

4625 - Matériel roulant de service rattaché à l’exploitation

4626 - Matériel roulant de fonction rattaché à l’exploitation

4629 - Autres matériels d’exploitation

463 - AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES D’EXPLOITATION

4631 - Agencements, aménagements et installations d’exploitation

4639 - Diverses autres immobilisations corporelles d’exploitation

464 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES HORS EXPLOITATION

4641 - Terrains hors exploitation

4642 - Immeubles hors exploitation

4644 - Parts des sociétés civiles immobilières hors exploitation

4645 - Comptes courants dans les sociétés civiles immobilières hors exploitation

4646 - Mobilier et matériel hors exploitation

4647 - Agencements, aménagements et installations hors exploitation

4648 - Écarts de dissolution - Actif hors exploitation

4649 - Autres immobilisations corporelles hors exploitation

465 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES D’EXPLOITATION EN COURS

4651 - Constructions en cours destinées à l’exploitation

4652 - Avances et acomptes sur mobilier et matériel d’exploitation

4656 - Avances et acomptes sur agencements et installations d’exploitation

4659 - Autres immobilisations corporelles d’exploitation en cours

466 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES HORS EXPLOITATION EN COURS

4661 - Constructions en cours hors exploitation

4662 - Avances et acomptes sur mobilier et matériel hors exploitation

4666 - Avances et acomptes sur agencements et installations hors exploitation

4669 - Autres Immobilisations corporelles hors exploitation en cours

467 - ÉCARTS de CONVERSION SUR IMMOBILISATIONS CORPORELLES

4670 - Écarts de conversion sur immobilisations corporelles

468 - AMORTISSEMENTS des IMMOBILISATIONS CORPORELLES

4681 - Amortissements des immeubles d’exploitation

4682 - Amortissements du mobilier et matériel d’exploitation

4683 - Amortissements des autres immobilisations corporelles d’exploitation

4684 - Amortissements des immeubles hors exploitation

4685 - Amortissements du mobilier et matériel hors exploitation

4686 - Amortissements des autres immobilisations corporelles hors exploitation

469 - PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION des IMMOBILISATIONS CORPORELLES

4691 - Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles d’exploitation

4696 - Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles hors exploitation

49 - crÉANCES EN SOUFFRANCE SUR VALEURS IMMOBILISÉES PROVISIONS

491 - crÉANCEs EN SOUFFRANCE SUR VALEURS IMMOBILISÉES

4911 - Créances subordonnées en souffrance

4913 - Créances en souffrance sur titres d’investissement

4919 - Créances en souffrance sur opérations de crédit-bail

498 - AGIOS RÉSERVÉS

4981 - Agios réservés sur créances subordonnées

4983 - Agios réservés sur titres d’investissement

4989 - Agios réservés sur opérations de crédit-bail

499 - PROVISIONS POUR crÉANCES EN SOUFFRANCE SUR VALEURS IMMOBILISÉES

4991 - Provisions pour créances subordonnées

4993 - Provisions sur titres d’investissement

4999 - Provisions sur opérations de crédit-bail

 


 

CLASSE 5 : COMPTES de PROVISIONS POUR RISQUES et charges et de CAPITAUX PROPRES et ASSIMILÉS

 

50 - PROVISIONS POUR RISQUES et CHARGES

502 - PROVISIONS POUR RISQUES D’EXÉCUTION D’ENGAGEMENTS par SIGNATURE

5020 - Provisions pour risques d’exécution d’engagements par signature

504 - PROVISIONS POUR RISQUES de CHANGE

5040 - Provisions pour risques de change

505 - PROVISIONS POUR RISQUES GÉNÉRAUX

5050 - Provisions pour risques généraux

506 - PROVISIONS POUR PENSIONS de RETRAITE et OBLIGATIONS SIMILAIRES

5060 - Provisions pour pensions de retraite et obligations similaires

509 - PROVISIONS POUR AUTRES RISQUES et CHARGES

5091 - Provisions pour risques-pays

5092 - Provisions pour pertes sur marchés à terme

5093 - Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices

5094 - Provisions pour propre assureur

5095 - Provisions pour litiges

5099 - Diverses autres provisions pour risques et charges

51 - PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

511 - PROVISIONS POUR AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES

5110 - Provisions pour amortissements dérogatoires

516 - PROVISIONS POUR ACQUISITION OU CONSTRUCTION de LOGEMENTS DESTINÉS AU PERSONNEL

5160 - Provisions pour acquisition ou construction de logements destinés au personnel

519 - AUTRES PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

5191 - Provisions pour plus-values en instance d’imposition

5192 - Provisions pour investissements

5199 - Diverses autres provisions réglementées

52 - SUBVENTIONS et FONDS PUBLICS AFFECTÉS

521 - SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT REÇUES

5211 - Subventions d’investissement reçues

5212 - Subventions d’investissement inscrites au compte de produits et charges

525 - FONDS PUBLICS AFFECTÉS

5250 - Fonds publics affectés

53 - FONDS SPÉCIAUX de GARANTIE

531 - FONDS de GARANTIE à CARACTÈRE MUTUEL

5310 - Fonds de garantie à caractère mutuel

539 - AUTRES FONDS SPÉCIAUX de GARANTIE

5390 - Autres fonds spéciaux de garantie

54 - DETTES SUBORDONNÉES

541 - DETTES SUBORDONNÉES à DURÉE DÉTERMINÉE

5411 - Titres subordonnés à durée déterminée

5412 - Emprunts subordonnés à durée déterminée auprès des établissements de crédit et assimilés

5419 - Emprunts subordonnés à durée déterminée auprès de la clientèle

542 - DETTES SUBORDONNÉES à DURÉE INDÉTERMINÉE

5421 - Titres subordonnés à durée indéterminée

5422 - Emprunts subordonnés à durée indéterminée auprès des établissements de crédit et assimilés

5429 - Emprunts subordonnés à durée indéterminée auprès de la clientèle

548 - INTÉRÊTS COURUS

5480 - Intérêts courus à payer

55 - RÉSERVES et PRIMES LIÉES AU CAPITAL

551 - PRIMES D’ÉMISSION, de FUSION et D’APPORT

5511 - Primes d’émission

5512 - Primes de fusion

5513 - Primes d’apport

5519 - Autres primes

552 - RÉSERVE LÉGALE

5520 - Réserve légale

556 - ÉCART de RÉÉVALUATION

5560 - Écart de réévaluation

559 - AUTRES RÉSERVES

5591 - Réserves statutaires et contractuelles

5592 - Réserves facultatives

5599 - Diverses autres réserves

57 - CAPITAL

571 - CAPITAL APPELÉ

5710 - Capital appelé

572 - CAPITAL NON APPELÉ

5720 - Capital non appelé

573 - CERTIFICATS D’INVESTISSEMENT

5730 - Certificats d’investissement

574 - FONDS de DOTATION

5740 - Fonds de Dotation

578 - ACTIONNAIRES CAPITAL NON VERSE

5781 - Actionnaires capital souscrit et non appelé

5782 - Actionnaires capital souscrit appelé non versé

58 - REPORT à NOUVEAU

581 - REPORT à NOUVEAU

5810 - Report à nouveau

59 - RÉSULTATS

591 - RÉSULTAT NET de L’EXERCICE

5910 - Résultat net de l’exercice

598 - RÉSULTATS NETS EN INSTANCE D’AFFECTATION

5980 - Résultats nets en instance d’affectation

 


 

Classe 6 : comptes de charges

 

 

60 - CHARGES SUR OPÉRATIONS AVEC LES ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

601 - INTÉRÊTS SUR comptes des BANQUES CENTRALES, du TRÉSOR PUBLIC et du SERVICE des CHÈQUES POSTAUX

6011 - Intérêts sur compte ordinaire Bank Al-Maghrib

6012 - Intérêts sur comptes ordinaires des banques centrales étrangères

6013 - Intérêts sur compte ordinaire du Trésor public

6014 - Intérêts sur compte ordinaire du Service des chèques postaux

602 - INTÉRÊTS SUR COMPTES ORDINAIRES des ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

6021 - Intérêts sur comptes ordinaires des banques au Maroc

6022 - Intérêts sur comptes ordinaires des sociétés de financement au Maroc

6023 - Intérêts sur comptes ordinaires des autres établissements de crédit assimilés au Maroc

6025 - Intérêts sur comptes ordinaires des établissements de crédit à l’étranger

604 - INTÉRÊTS SUR VALEURS DONNÉES EN PENSION, emprunts et AUTRES COMPTES CRÉDITEURS

6041 - Intérêts sur valeurs données en pension au jour le jour à Bank Al-Maghrib

6042 - Intérêts sur valeurs données en pension au jour le jour aux établissements de crédit et assimilés

6043 - Intérêts sur valeurs données en pension à terme à Bank Al-Maghrib

6044 - Intérêts sur valeurs données en pension à terme aux établissements de crédit et assimilés

6045 - Intérêts sur emprunts de trésorerie au jour le jour auprès de Bank Al-Maghrib

6046 - Intérêts sur emprunts de trésorerie au jour le jour auprès des établissements de crédit et assimilés

6047 - Intérêts sur comptes et emprunts de trésorerie à terme auprès des établissements de crédit et assimilés

6048 - Intérêts sur emprunts financiers

6049 - Intérêts sur autres comptes créditeurs

605 - INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS INTERNES AU RÉSEAU DOTÉ D’UN ORGANE CENTRAL

6050 - Intérêts sur ressources en provenance du réseau

606 - INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS AVEC LE SIÈGE, LES SUCCURSALES et LES AGENCES À L’ÉTRANGER

6061 - Intérêts sur comptes ordinaires

6065 - Intérêts sur comptes et emprunts de trésorerie

6066 - Intérêts sur emprunts financiers

607 - Commissions SUR ENGAGEMENTS de FINANCEMENT REÇUS ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

6073 - Commissions sur filets de sécurité

6074 - Commissions sur lignes de crédit confirmées

6075 - Commissions sur autres ouvertures de crédit confirmées

6076 - Commissions sur engagements de substitution sur émission de titres

6079 - Commissions sur autres engagements de financement reçus

608 - Commissions SUR ENGAGEMENTS de GARANTIE REÇUS ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

6081 - Commissions sur contre garanties de crédits reçues sur crédits par décaissement

6082 - Commissions sur contre garanties de crédits reçues sur engagements par signature

6083 - Commissions sur autres cautions et garanties reçues

609 - AUTRES charges INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS AVEC les ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

6091 - Indemnités de réméré et assimilées

6092 - Report et déport sur opérations de change à terme de couverture

6093 - Pertes sur produits dérivés de couverture

6098 - Charges des exercices antérieurs

6099 - Diverses autres charges d’intérêts

61 - CHARGES SUR OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE

610 - INTÉRÊTS SUR COMPTES à VUE CRÉDITEURS de la CLIENTÈLE

6101 - Intérêts sur comptes chèques

6102 - Intérêts sur comptes courants

6103 - Intérêts sur comptes d’affacturage

6109 - Intérêts sur autres comptes à vue créditeurs de la clientèle

611 - INTÉRÊTS SUR comptes d’ÉPARGNE

6111 - Intérêts sur comptes sur carnets

6112 - Intérêts sur comptes d’épargne logement

6113 - Intérêts sur plans d’épargne logement

6116 - Intérêts sur autres comptes d’épargne

612 - INTÉRÊTS SUR dépôts à terme

6121 - Intérêts sur comptes à terme

6125 - Intérêts sur bons de caisse

616 - INTÉRÊTS SUR AUTRES DETTES ENVERS LA CLIENTÈLE

6161 - Intérêts sur valeurs données en pension au jour le jour

6162 - Intérêts sur valeurs données en pension à terme

6165 - Intérêts sur emprunts de trésorerie au jour le jour

6166 - Intérêts sur emprunts de trésorerie à terme

6167 - Intérêts sur emprunts financiers

617 - Commissions SUR ENGAGEMENTS de FINANCEMENT REÇUS de la CLIENTÈLE

6170 - Commissions sur engagements de financement reçus de la clientèle

618 - Commissions SUR ENGAGEMENTS de GARANTIE REÇUS de la CLIENTÈLE

6181 - Commissions sur garanties de crédits reçues de l’État

6182 - Commissions sur garanties de crédits reçues d’organismes de garantie divers

6185 - Commissions sur garanties de change reçues de l’État

6186 - Commissions sur garanties de change reçues d’organismes de garantie divers

619 - AUTRES charges INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS AVEC la CLIENTÈLE

6191 - Indemnités de réméré et assimilées

6192 - Report et déport sur opérations de change à terme de couverture

6193 - Pertes sur produits dérivés de couverture

6198 - Charges des exercices antérieurs

6199 - Diverses autres charges d’intérêts

62 - CHARGES SUR OPÉRATIONS sur TITRES

621 - Pertes sur titres de transaction

6211 - Pertes sur bons du Trésor et valeurs assimilées

6212 - Pertes sur obligations

6213 - Pertes sur certificats de dépôt

6214 - Pertes sur bons de sociétés de financement

6215 - Pertes sur billets de trésorerie

6216 - Pertes sur autres titres de créance

6217 - Pertes sur titres d’OPCVM

6219 - Pertes sur autres titres de propriété

622 - CHARGES SUR titres de placement. TITRES de CRÉANCE

6221 - Étalement des primes sur bons du Trésor et valeurs assimilées

6222 - Étalement des primes sur autres titres de créance

623 - CHARGES sur titres de placement. TITRES de PROPRIÉTÉ

6230 - Diverses charges sur titres de propriété

624 - CHARGES SUR TITRES Investissement

6247 - Étalement des primes sur titres d’investissement

625 - charges SUR TITRES de CRÉANCE ÉMIS

6251 - Intérêts sur certificats de dépôt émis

6252 - Intérêts sur bons de sociétés de financement émis

6253 - Intérêts sur emprunts obligataires émis

6254 - Intérêts sur autres titres de créance émis

6256 - Primes d’émission ou de remboursement des titres de créance émis

6259 - Autres charges d’intérêts sur titres de créance émis

627 - moins-values de cession sur titres de placement

6271 - Moins-values de cession sur bons du Trésor et valeurs assimilées

6273 - Moins-values de cession sur autres titres de créance

6275 - Moins-values de cession sur titres d’OPCVM

6279 - Moins-values de cession sur autres titres de propriété

629 - AUTRES charges INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS sur titres

6293 - Pertes sur produits dérivés de taux d’intérêt de couverture

6298 - Charges des exercices antérieurs

6299 - Diverses autres charges d’intérêts sur titres

63 - CHARGES SUR IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL et en location

631 - CHARGES SUR IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL et EN LOCATION AVEC OPTION Achat

6311 - Dotations aux amortissements des immobilisations en crédit-bail

6312 - Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations en crédit-bail

6313 - Moins-values de cession sur immobilisations en crédit-bail

6319 - Autres charges sur immobilisations en crédit-bail

632 - CHARGES SUR IMMOBILISATIONS EN LOCATION SIMPLE

6321 - Dotations aux amortissements des immobilisations en location simple

6322 - Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations en location simple

6323 - Moins-values de cession sur immobilisations en location simple

6329 - Autres charges sur immobilisations en location simple

64 - AUTRES CHARGES BANCAIRES

641 - charges SUR moyens de paiement

6410 - Charges sur moyens de paiement

643 - Autres charges sur prestations de service

6431 - Commissions sur achats et ventes de titres

6432 - Commissions sur droits de garde de titres

6434 - Commissions et courtages sur opérations de marché

6436 - Frais d’émission des emprunts

6438 - Autres charges sur opérations sur titres

6439 - Autres charges sur prestations de service

644 - charges SUR DETTES SUBORDONNÉES et fonds publics AFFECTÉS

6441 - Charges sur fonds publics affectés

6445 - Charges sur titres subordonnés

6446 - Charges sur emprunts subordonnés envers les établissements de crédit et assimilés

6447 - Charges sur emprunts subordonnés envers la clientèle

645 - charges sur engagements sur titres

6451 - Pertes sur engagements sur titres

6455 - Commissions sur engagements sur titres

646 - CHARGES SUR PRODUITS DÉRIVÉS

6461 - Pertes sur produits dérivés de taux d’intérêt

6462 - Pertes sur produits dérivés de cours de change

6463 - Pertes sur produits dérivés d’autres instruments

6465 - Commissions sur produits dérivés

648 - Charges SUR OPÉRATIONS de change

6481 - Pertes sur opérations de change virement

6482 - Pertes sur opérations de change billets

6485 - Commissions sur opérations de change virement

6486 - Commissions sur opérations de change billets

649 - diverses autres charges BANCAIRES

6491 - Quote-part sur opérations d’exploitation bancaire faites en commun

6492 - Cotisation au fonds de garantie des dépôts

6493 - Produits rétrocédés

6498 - Charges des exercices antérieurs

6499 - Diverses autres charges bancaires

65 - charges d’exploitation NON BANCAIRE

651 - Charges sur valeurs et emplois divers

6511 - Charges sur immobilisations acquises par voie d’adjudication

6512 - Charges sur immobilisations détenues dans le cadre de la promotion immobilière

6519 - Autres charges sur valeurs et emplois divers

652 - moins-values de cession sur immobilisations financières

6521 - Moins-values de cession sur titres subordonnés

6522 - Moins-values de cession sur titres d’investissement

6523 - Moins-values de cession sur titres de participation et emplois assimilés

653 - moins-values de cession sur immobilisations incorporelles et corporelles

6531 - Moins-values de cession sur immobilisations incorporelles d’exploitation

6532 - Moins-values de cession sur immobilisations incorporelles hors exploitation

6533 - Moins-values de cession sur immobilisations corporelles d’exploitation

6534 - Moins-values de cession sur immobilisations corporelles hors exploitation

66 - CHARGES générales Exploitation

661 - CHARGES de PERSONNEL

6611 - Salaires et appointements

6612 - Primes et gratifications

6613 - Autres rémunérations du personnel

6614 - Charges d’assurances sociales

6615 - Charges de retraite

6616 - Charges de formation

6619 - Autres charges de personnel

662 - IMPÔTS et TAXES

6621 - Taxe urbaine et taxe d’édilité

6622 - Patente

6623 - Taxes locales

6625 - Droits d’enregistrement

6626 - Timbres fiscaux et formules timbrées

6627 - Taxe sur les véhicules

6629 - Autres impôts, taxes et droits assimilés

663/ 664 - CHARGES EXTERNES

6631 - Loyers de crédit-bail

6632 - Loyers de location simple

6633 - Frais d’entretien et réparation

6634 - Rémunération du personnel intérimaire

6635 - Rémunération d’intermédiaires et honoraires

6636 - Primes d’assurance

6637 - Frais d’actes et de contentieux

6638 - Frais d’électricité, d’eau, de chauffage et de combustible

6641 - Transport et déplacements

6642 - Mission et réception

6643 - Publicité, publications et relations publiques

6644 - Frais postaux et de télécommunications

6645 - Frais de recherche et de documentation

6646 - Frais de conseil et d’assemblée

6647 - Dons et cotisations

6648 - Fournitures de bureau et imprimés

6649 - Autres charges externes

667 - AUTRES CHARGES générales Exploitation

6671 - Frais préliminaires

6672 - Frais d’acquisition des immobilisations

6673 - Autres charges réparties sur plusieurs exercices

6674 - Pénalités et dédits

6675 - Rappels d’impôts autres qu’impôts sur les résultats

6676 - Dons, libéralités et lots

6677 - Subventions d’investissement et d’exploitation accordées

6678 - Charges générales d’exploitation des exercices antérieurs

6679 - Diverses autres charges générales d’exploitation

669 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS et aux provisions des immobilisations incorporelles et corporelles

6691 - Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles d’exploitation

6692 - Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles hors exploitation

6693 - Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles d’exploitation

6694 - Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles hors exploitation

6695 - Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles d’exploitation

6696 - Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles hors exploitation

6697 - Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles d’exploitation

6698 - Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles hors exploitation

67 - DOTATIONS AUX PROVISIONS et pertes sur CRÉANCES irrécouvrables

671 - DOTATIONS AUX PROVISIONS pour CRÉANCES EN SOUFFRANCE

6711 - Dotations aux provisions pour créances en souffrance sur les établissements de crédit et assimilés

6712 - Dotations aux provisions pour créances en souffrance sur la clientèle

6713 - Dotations aux provisions pour créances en souffrance sur titres de placement

6714 - Dotations aux provisions pour créances en souffrance sur valeurs immobilisées

6719 - Dotations aux provisions pour autres créances en souffrance

672 - Pertes sur crÉANCES irrécouvrables

6721 - Pertes sur créances irrécouvrables couvertes par des provisions

6722 - Pertes sur créances irrécouvrables non couvertes par des provisions

673 - DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION des TITRES de PLACEMENT

6730 - Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de placement

674 - DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION des immobilisations financières

6741 - Dotations aux provisions pour dépréciation des titres subordonnés

6742 - Dotations aux provisions pour dépréciation des titres d’investissement

6743 - Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de participation

6744 - Dotations aux provisions pour dépréciation des participations dans les entreprises liées

6745 - Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de l’activité de portefeuille

6749 - Dotations aux provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières

676 - Dotations aux provisions pour risques d’exécution d’Engagements par signature

6760 - Dotations aux provisions pour risques d’exécution d’engagements par signature

677 - Dotations AUX PROVISIONS POUR autres RISQUES et CHARGES

6774 - Dotations aux provisions pour risques de change

6775 - Dotations aux provisions pour risques généraux

6776 - Dotations aux provisions pour pensions de retraite et obligations similaires

6779 - Dotations aux autres provisions pour risques et charges

678 - Dotations AUX PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

6781 - Dotations aux provisions pour amortissements dérogatoires

6786 - Dotations aux provisions pour acquisition ou construction de logements destinés au personnel

6789 - Dotations aux autres provisions réglementées

679 - Dotations AUX autres PROVISIONS

6791 - Dotations aux provisions pour valeurs et emplois divers

6799 - Autres dotations aux provisions pour dépréciation

68 - CHARGES NON COURANTES

680 - charges non courantes

6801 - Dotations non courantes aux amortissements

6802 - Dotations non courantes aux provisions

6809 - Autres charges non courantes

69 - IMPÔTS sur les résultats

690 - IMPôTS sur les résultats

6901 - Impôts sur les bénéfices

6905 - Imposition minimale annuelle des sociétés

6908 - Rappels et dégrèvements des impôts sur les résultats


 

classe 7 : comptes de produits

 

 

70 - PRODUITS SUR OPÉRATIONS AVEC LES ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

701 - INTÉRÊTS SUR comptes des BANQUES CENTRALES, du TRÉSOR PUBLIC et du SERVICE des CHÈQUES POSTAUX

7011 - Intérêts sur compte ordinaire Bank Al-Maghrib

7012 - Intérêts sur comptes ordinaires des banques centrales étrangères

7013 - Intérêts sur compte ordinaire du Trésor public

7014 - Intérêts sur compte ordinaire du Service des chèques postaux

702 - INTÉRÊTS SUR COMPTES ORDINAIRES des ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

7021 - Intérêts sur comptes ordinaires des banques au Maroc

7022 - Intérêts sur comptes ordinaires des sociétés de financement au Maroc

7023 - Intérêts sur comptes ordinaires des autres établissements de crédit assimilés au Maroc

7025 - Intérêts sur comptes ordinaires des établissements de crédit à l’étranger

703 - INTÉRÊTS SUR VALEURS reçues EN PENSION, PRÊTS et AUTRES COMPTES débiteurs

7031 - Intérêts sur valeurs reçues en pension au jour le jour de Bank Al-Maghrib

7032 - Intérêts sur valeurs reçues en pension au jour le jour des établissements de crédit et assimilés

7033 - Intérêts sur valeurs reçues en pension à terme de Bank Al-Maghrib

7034 - Intérêts sur valeurs reçues en pension à terme des établissements de crédit et assimilés

7035 - Intérêts sur prêts de trésorerie au jour le jour à Bank Al-Maghrib

7036 - Intérêts sur prêts de trésorerie au jour le jour aux établissements de crédit et assimilés

7037 - Intérêts sur comptes et prêts de trésorerie à terme aux établissements de crédit et assimilés

7038 - Intérêts sur prêts financiers

7039 - Intérêts sur autres comptes débiteurs

705 - INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS INTERNES AU RÉSEAU DOTÉ Un ORGANE CENTRAL

7050 - Intérêts sur emplois en provenance du réseau

706 - INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS AVEC LE SIÈGE, LES SUCCURSALES et LES AGENCES À ÉTRANGER

7061 - Intérêts sur comptes ordinaires

7063 - Intérêts sur comptes et prêts de trésorerie

7064 - Intérêts sur prêts financiers

707 - Commissions sur engagements de financement en faveur des ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

7071 - Commissions sur crédits documentaires import

7072 - Commissions sur acceptations ou engagements de payer

7073 - Commissions sur ouvertures de crédit confirmées

7075 - Commissions sur engagements de substitution sur émission de titres

7076 - Commissions sur engagements irrévocables de crédit-bail

7079 - Commissions sur autres engagements de financement donnés

708 - Commissions SUR ENGAGEMENTS de GARANTIE donnés d’ordre d'ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

7081 - Commissions sur crédits documentaires export confirmés

7082 - Commissions sur acceptations ou engagements de payer

7085 - Commissions sur autres garanties de crédits données

7089 - Commissions sur autres cautions et garanties données

709 - AUTRES produits INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS AVEC les ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

7091 - Indemnités de réméré et assimilées

7092 - Report et déport sur opérations de change à terme de couverture

7093 - Gains sur produits dérivés de couverture

7098 - Produits des exercices antérieurs

7099 - Divers autres produits d’intérêts

71 - produits SUR OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE

710 - INTÉRÊTS sur COMPTES à VUE DÉBITEURS de la CLIENTÈLE

7101 - Intérêts sur comptes chèques

7102 - Intérêts sur comptes courants

7103 - Intérêts sur comptes d’affacturage

7109 - Intérêts sur autres comptes à vue débiteurs de la clientèle

711 - INTÉRÊTS sur CRÉDITS de TRÉSORERIE

7111 - Intérêts sur créances commerciales sur le Maroc

7112 - Intérêts sur crédits à l’exportation

7114 - Intérêts sur crédits de financement de stocks

7115 - Intérêts sur crédits de financement de marchés

7116 - Intérêts sur avances sur avoirs financiers

7117 - Intérêts sur autres crédits de trésorerie

712 - INTÉRÊTS sur CRÉDITS À ÉQUIPEMENT

7120 - Intérêts sur crédits à l’équipement

713 - INTÉRÊTS sur CRÉDITS À LA CONSOMMATION

7131 - Intérêts sur crédits à la consommation affectés

7132 - Intérêts sur crédits à la consommation non affectés

714 - INTÉRÊTS sur CRÉDITS IMMOBILIERS

7141 - Intérêts sur crédits à l’habitat

7142 - Intérêts sur crédits immobiliers aux promoteurs

715 - INTÉRÊTS sur CRÉANCES ACQUISES par AFFACTURAGE

7151 - Intérêts sur créances acquises par affacturage approuvées

7152 - Intérêts sur créances acquises par affacturage non approuvées

716 - INTÉRÊTS sur AUTRES crÉANCES sur LA CLIENTÈLE

7161 - Intérêts sur valeurs reçues en pension au jour le jour

7162 - Intérêts sur valeurs reçues en pension à terme

7165 - Intérêts sur prêts de trésorerie au jour le jour

7166 - Intérêts sur prêts de trésorerie à terme

7167 - Intérêts sur prêts financiers

7168 - Intérêts sur diverses autres créances

717 - Commissions sur engagements de financement en faveur de la CLIENTÈLE

7171 - Commissions sur crédits documentaires import

7172 - Commissions sur acceptations ou engagements de payer

7173 - Commissions sur ouvertures de crédit confirmées

7175 - Commissions sur engagements de substitution sur émission de titres

7176 - Commissions sur engagements irrévocables de crédit-bail

7179 - Commissions sur autres engagements de financement donnés

718 - Commissions SUR ENGAGEMENTS de GARANTIE donnés d’ordre de la CLIENTÈLE

7185 - Commissions sur garanties de crédits données

7186 - Commissions sur cautions et garanties en faveur de l’administration publique

7189 - Commissions sur autres cautions et garanties données d’ordre de la clientèle

719 - AUTRES produits INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS AVEC la CLIENTÈLE

7191 - Indemnités de réméré et assimilées

7192 - Report et déport sur opérations de change à terme de couverture

7193 - Gains sur produits dérivés de couverture

7195 - Intérêts perçus sur créances en souffrance

7198 - Produits des exercices antérieurs

7199 - Divers autres produits d’intérêts

72 - PRODUITS SUR OPÉRATIONS sur titres

721 - Gains sur titres de transaction

7211 - Gains sur bons du Trésor et valeurs assimilées

7212 - Gains sur obligations

7213 - Gains sur certificats de dépôt

7214 - Gains sur bons de sociétés de financement

7215 - Gains sur billets de trésorerie

7216 - Gains sur autres titres de créance

7217 - Gains sur titres d’OPCVM

7219 - Gains sur autres titres de propriété

722 - Produits SUR titres de placement. TITRES de CRÉANCE

7221 - Intérêts sur bons du Trésor et valeurs assimilées

7222 - Intérêts sur obligations

7223 - Intérêts sur certificats de dépôt

7224 - Intérêts sur bons de sociétés de financement

7225 - Intérêts sur billets de trésorerie

7226 - Intérêts sur autres titres de créance

7227 - Étalement des décotes sur titres de créance

7229 - Autres produits d’intérêts sur titres de créance

723 - Produits sur titres de placement. TITRES de PROPRIÉTÉ

7231 - Dividendes sur titres d’OPCVM

7232 - Dividendes sur autres titres de propriété

7239 - Autres produits sur titres de propriété

724 - PRODUITS SUR TITRES Investissement

7241 - Intérêts sur bons du Trésor et valeurs assimilées

7242 - Intérêts sur obligations

7243 - Intérêts sur certificats de dépôt

7244 - Intérêts sur bons de sociétés de financement

7245 - Intérêts sur billets de trésorerie

7246 - Intérêts sur autres titres de créance

7247 - Étalement des décotes sur titres d’investissement

7249 - Autres produits sur titres d’investissement

725 - produits SUR TITRES de CRÉANCE ÉMIS

7256 - Primes d’émission sur titres de créance émis

7259 - Autres produits sur titres de créance émis

726 - Produits SUR TITRES de participation et emplois ASSIMILÉS

7262 - Dividendes sur titres de participation

7263 - Dividendes sur participations dans les entreprises liées

7264 - Dividendes sur titres de l’activité de portefeuille

7269 - Autres produits sur titres de participation et emplois assimilés

727 - plus-values de cession sur titres de placement

7271 - Plus-values de cession sur bons du Trésor et valeurs assimilées

7273 - Plus-values de cession sur autres titres de créance

7275 - Plus-values de cession sur titres d’OPCVM

7279 - Plus-values de cession sur autres titres de propriété

729 - AUTRES produits INTÉRÊTS SUR OPÉRATIONS sur titres

7293 - Gains sur produits dérivés de taux d’intérêt de couverture

7298 - Produits des exercices antérieurs

7299 - Divers autres produits d’intérêts sur titres

73 - produits SUR IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL et en location

731 - produits SUR IMMOBILISATIONS EN CRÉDIT-BAIL et EN LOCATION AVEC OPTION Achat

7311 - Loyers

7312 - Reprises de provisions des immobilisations en crédit-bail

7313 - Plus-values de cession sur immobilisations en crédit-bail

7319 - Autres produits sur immobilisations en crédit-bail

732 - PRODUITS SUR IMMOBILISATIONS EN LOCATION SIMPLE

7321 - Loyers

7322 - Reprises de provisions des immobilisations en location simple

7323 - Plus-values de cession sur immobilisations en location simple

7329 - Autres produits sur immobilisations en location simple

74 - COMMISSIONS SUR PRESTATIONS de SERVICE

741 - Commissions sur fonctionnement de compte

7410 - Commissions sur fonctionnement de compte

742 - Commissions sur moyens de paiement

7421 - Commissions sur virements sur le Maroc

7422 - Commissions sur virements sur l’étranger

7423 - Commissions sur encaissement de chèques

7424 - Commissions sur encaissement d’effets

7425 - Commissions sur encaissement de remises documentaires

7426 - Commissions sur cartes bancaires

7429 - Commissions sur autres moyens de paiement

743 - Commissions sur OPÉRATIONS sur titres

7431 - Commissions sur ordres de bourse

7432 - Commissions de souscription et rachat d’OPCVM

7439 - Commissions sur autres opérations sur titres

744 - Commissions sur titres EN GESTION OU EN DÉPÔT

7441 - Commissions sur droits de garde

7442 - Commissions sur gestion de titres

7443 - Commissions sur gestion d’OPCVM

7449 - Autres commissions sur titres en gestion ou en dépôt

746 - Commissions SUR PRESTATIONS de service sur CRÉDITS

7461 - Commissions sur opérations d’escompte

7462 - Commissions et frais de dossier sur crédits

7469 - Autres commissions de service sur crédits

747 - Produits sur activités de conseil et d’assistance

7470 - Produits sur activités de conseil et d’assistance

749 - Autres produits sur prestations de service

7491 - Commissions sur ventes de produits d’assurance

7499 - Autres produits sur prestations de service

75 - AUTRES PRODUITS bancaires

754 - Produits sur CRÉANCES SUBORDONNÉES

7541 - Produits sur titres subordonnés des établissements de crédit et assimilés

7542 - Produits sur prêts subordonnés aux établissements de crédit et assimilés

7545 - Produits sur titres subordonnés de la clientèle

7546 - Produits sur prêts subordonnés à la clientèle

755 - produits SUR ENGAGEMENTS SUR titres

7551 - Commissions de placement sur le marché primaire

7552 - Commissions de garantie sur le marché primaire

7559 - Gains sur engagements sur titres

756 - PRODUITS SUR ENGAGEMENTS SUR PRODUITS DÉRIVÉS

7561 - Gains sur produits dérivés de taux d’intérêt

7562 - Gains sur produits dérivés de cours de change

7563 - Gains sur produits dérivés d’autres instruments

7565 - Commissions sur produits dérivés

757 - produits SUR OPÉRATIONS de change

7571 - Gains sur opérations de change virement

7572 - Gains sur opérations de change billets

7575 - Commissions sur opérations de change virement

7576 - Commissions sur opérations de change billets

759 - divers autres produits BANCAIRES

7591 - Quote-part sur opérations d’exploitation bancaire faites en commun

7598 - Produits des exercices antérieurs

7599 - Divers autres produits bancaires

76 - PRODUITS d’exploitation NON BANCAIRE

761 - Produits sur valeurs et emplois divers

7611 - Produits sur immobilisations acquises par voie d’adjudication

7612 - Produits sur immobilisations détenues dans le cadre de la promotion immobilière

7619 - Autres produits sur valeurs et emplois divers

762 - plus-values de cession sur immobilisations financières

7621 - Plus-values de cession sur titres subordonnés

7622 - Plus-values de cession sur titres d’investissement

7623 - Plus-values de cession sur titres de participation et emplois assimilés

763 - plus-values de cession sur immobilisations incorporelles et corporelles

7631 - Plus-values de cession sur immobilisations incorporelles d’exploitation

7632 - Plus-values de cession sur immobilisations incorporelles hors exploitation

7633 - Plus-values de cession sur immobilisations corporelles d’exploitation

7634 - Plus-values de cession sur immobilisations corporelles hors exploitation

764 - Immobilisations produites par l’entreprise pour ELLE-MÊME

7641 - Logiciels informatiques produits

7649 - Autres Immobilisations produites

765 - produits accessoires

7651 - Revenus des immeubles loués

7652 - Travaux informatiques exécutés à façon

7659 - Divers autres produits accessoires

767 - subventions reçues

7671 - Reprises de subventions d’investissement reçues

7672 - Subventions d’équilibre reçues

769 - autres produits D’exploitation non bancaire

7691 - Pénalités et dédits

7692 - Dégrèvements d’impôts autres qu’impôts sur les résultats

7693 - Dons, libéralités et lots

7698 - Produits divers d’exploitation des exercices antérieurs

7699 - Divers autres produits d’exploitation non bancaire

77 - reprises de provisions et récupérations sur créances amorties

771 - reprises de provisions pour CRÉANCES EN SOUFFRANCE

7711 - Reprises de provisions pour créances en souffrance sur les établissements de crédit et assimilés

7712 - Reprises de provisions pour créances en souffrance sur la clientèle

7713 - Reprises de provisions pour créances en souffrance sur titres de placement

7714 - Reprises de provisions pour créances en souffrance sur valeurs immobilisées

7719 - Reprises de provisions pour autres créances en souffrance

772 - récupérations sur créances amorties

7720 - Récupérations sur créances amorties

773 - Reprises de provisions pour DÉPRÉCIATION des TITRES de PLACEMENT

7730 - Reprises de provisions pour dépréciation des titres de placement

774 - Reprises de PROVISIONS pour DÉPRÉCIATION des immobilisations financières

7741 - Reprises de provisions pour dépréciation des titres subordonnés

7742 - Reprises de provisions pour dépréciation des titres d’investissement

7743 - Reprises de provisions pour dépréciation des titres de participation

7744 - Reprises de provisions pour dépréciation des participations dans les entreprises liées

7745 - Reprises de provisions pour dépréciation des titres de l’activité de portefeuille

7749 - Reprises de provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières

775 - reprises de provisions pour DÉPRÉCIATION des immobilisations incorporelles et corporelles

7755 - Reprises de provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles d’exploitation

7756 - Reprises de provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles hors exploitation

7757 - Reprises de provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles d’exploitation

7758 - Reprises de provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles hors exploitation

776 - Reprises de provisions pour risques d’exécution d’Engagements par signature

7760 - Reprises de provisions pour risques d’exécution d’engagements par signature

777 - Reprises de provisions POUR autres RISQUES et charges

7774 - Reprises de provisions pour risques de change

7775 - Reprises de provisions pour risques généraux

7776 - Reprises de provisions pour pensions de retraite et obligations similaires

7779 - Reprises des autres provisions pour risques et charges

778 - Reprises de provisions RÉGLEMENTÉES

7781 - Reprises de provisions pour amortissements dérogatoires

7786 - Reprises de provisions pour acquisition ou construction de logements destinés au personnel

7789 - Reprises des autres provisions réglementées

779 - reprises des autres PROVISIONS

7791 - Reprises de provisions pour valeurs et emplois divers

7799 - Reprises des autres provisions pour dépréciation

78 - PRODUITS NON COURANTS

780 - produits non courants

7801 - Reprises non courantes des amortissements

7802 - Reprises non courantes des provisions

7809 - Autres produits non courants

 


 

CLASSE 8 : COMPTES de HORS-BILAN

 

 

80 - ENGAGEMENTS de FINANCEMENT DONNÉS

801 - ENGAGEMENTS de FINANCEMENT EN FAVEUR ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

8011 - Crédits documentaires import

8012 - Acceptations ou engagements de payer

8013 - Filets de sécurité

8014 - Lignes de crédit confirmées

8015 - Autres ouvertures de crédit confirmées

8016 - Engagements de substitution sur émission de titres

8017 - Engagements irrévocables de crédit-bail

8019 - Autres engagements de financement donnés

802 - ENGAGEMENTS de FINANCEMENT EN FAVEUR de la CLIENTÈLE

8021 - Crédits documentaires import

8022 - Acceptations ou engagements de payer

8023 - Ouvertures de crédits permanents

8024 - Lignes de crédit confirmées

8025 - Autres ouvertures de crédit confirmées

8026 - Engagements de substitution sur émission de titres

8027 - Engagements irrévocables de crédit-bail

8029 - Autres engagements de financement donnés

809 - COMPTE de contrepartie

8090 - Compte de contrepartie des engagements de financement donnés

81 - ENGAGEMENTS de FINANCEMENT REÇUS

811 - ENGAGEMENTS de FINANCEMENT REÇUS ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

8113 - Filets de sécurité

8114 - Lignes de crédit confirmées

8115 - Autres ouvertures de crédit confirmées

8116 - Engagements de substitution sur émission de titres

8119 - Autres engagements de financement reçus

812 - ENGAGEMENTS de FINANCEMENT REÇUS de la CLIENTÈLE

8120 - Engagements de financement reçus de la clientèle

819 - COMPTE de contrepartie

8190 - Compte de contrepartie des engagements de financement reçus

82 - ENGAGEMENTS de GARANTIE DONNÉS

821 - GARANTIES de CRÉDITS DONNÉES D’ORDRE ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

8211 - Crédits documentaires export confirmés

8212 - Acceptations ou engagements de payer

8213 - Garanties données aux fonds de placements collectifs en titrisation

8219 - Autres garanties de crédits données d’ordre d’établissements de crédit et assimilés

822 - AUTRES CAUTIONS et GARANTIES DONNÉES D’ORDRE ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

8220 - Autres cautions et garanties données d’ordre d’établissements de crédit et assimilés

823 - GARANTIES de CRÉDITS DONNÉES D’ORDRE de la CLIENTÈLE

8231 - Garanties de crédits par décaissement accordés par d’autres établissements de crédit et assimilés

8232 - Garanties d’engagements par signature accordés par d’autres établissements de crédit et assimilés

8233 - Garanties données aux fonds de placements collectifs en titrisation

8239 - Autres garanties de crédits données d’ordre de la clientèle

824 - CAUTIONS et GARANTIES EN FAVEUR de L’ADMINISTRATION PUBLIQUE

8241 - Cautions de marchés publics

8242 - Cautions douanières

8243 - Obligations cautionnées et traites douanières

8244 - Cautions fiscales

8249 - Autres cautions et garanties en faveur de l’administration publique

825 - AUTRES CAUTIONS et GARANTIES DONNÉES D’ORDRE de la CLIENTÈLE

8251 - Cautions immobilières

8252 - Cautions de marchés privés

8253 - Garanties et cautions légales aux professions réglementées

8259 - Diverses autres cautions et garanties données d’ordre de la clientèle

829 - COMPTE de contrepartie

8290 - Compte de contrepartie des engagements de garantie donnés

83 - ENGAGEMENTS de GARANTIE REÇUS

831 - Garanties de CRÉDITS reçues ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

8311 - Contre garanties reçues sur crédits par décaissement

8312 - Contre garanties reçues sur engagements par signature

832 - Autres cautions et Garanties reçues ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS

8320 - Autres cautions et garanties reçues d’établissements de crédit et assimilés

833 - Garanties de CRÉDITS reçues de la CLIENTÈLE

8331 - Garanties de crédits reçues de l’État

8332 - Garanties de crédits reçues d’organismes de garantie divers

834 - Autres Garanties reçues de la CLIENTÈLE

8341 - Garanties de change reçues de l’État

8342 - Garanties de change reçues d’organismes de garantie divers

839 - compte de contrepartie

8390 - Compte de contrepartie des engagements de garantie reçus

84 - ENGAGEMENTS SUR TITRES

841 - TITRES à RECEVOIR

8411 - Titres à recevoir - Marché primaire

8412 - Titres à recevoir - Marché gris

8413 - Titres à recevoir - Marchés réglementés

8414 - Titres à recevoir - Marchés de gré à gré

8417 - Titres vendus à réméré

8419 - Autres titres à recevoir

842 - TITRES à LIVRER

8421 - Titres à livrer - Marché primaire

8422 - Titres à livrer - Marché gris

8423 - Titres à livrer - Marchés réglementés

8424 - Titres à livrer - Marché de gré à gré

8427 - Titres achetés à réméré

8429 - Autres titres à livrer

849 - COMPTE de contrepartie

8491 - Compte de contrepartie des titres à recevoir

8492 - Compte de contrepartie des titres à livrer

85 - ENGAGEMENTS SUR PRODUITS DÉRIVÉS

851 - ENGAGEMENTS SUR MARCHES RÉGLEMENTÉS de TAUX D’INTÉRÊT

8511 - Opérations fermes de couverture

8512 - Opérations conditionnelles de couverture

8515 - Autres opérations fermes

8519 - Autres opérations conditionnelles

852 - ENGAGEMENTS SUR MARCHES de GRÉ à GRÉ de TAUX D’INTÉRÊT

8521 - Opérations fermes de couverture

8522 - Opérations conditionnelles de couverture

8525 - Autres opérations fermes

8529 - Autres opérations conditionnelles

854 - ENGAGEMENTS SUR MARCHES RÉGLEMENTÉS de COURS de CHANGE

8541 - Opérations fermes de couverture

8542 - Opérations conditionnelles de couverture

8545 - Autres opérations fermes

8549 - Autres opérations conditionnelles

855 - ENGAGEMENTS SUR MARCHES de GRÉ à GRÉ de COURS de CHANGE

8551 - Opérations fermes de couverture

8552 - Opérations conditionnelles de couverture

8555 - Autres opérations fermes

8559 - Autres opérations conditionnelles

857 - ENGAGEMENTS SUR MARCHES RÉGLEMENTÉS D’AUTRES INSTRUMENTS

8571 - Opérations fermes de couverture

8572 - Opérations conditionnelles de couverture

8575 - Autres opérations fermes

8579 - Autres opérations conditionnelles

858 - ENGAGEMENTS SUR MARCHES de GRÉ à GRÉ D’AUTRES INSTRUMENTS

8581 - Opérations fermes de couverture

8582 - Opérations conditionnelles de couverture

8585 - Autres opérations fermes

8589 - Autres opérations conditionnelles

859 - COMPTE de contrepartie

8590 - Compte de contrepartie des engagements sur produits dérivés

86 - ENGAGEMENTS EN DEVISES

861 - OPÉRATIONS de CHANGE AU COMPTANT

8611 - Devises à recevoir au comptant

8612 - Dirhams à livrer au comptant

8613 - Devises à livrer au comptant

8614 - Dirhams à recevoir au comptant

862 - OPÉRATIONS de PRÊTS OU D’EMPRUNTS EN DEVISES

8621 - Devises prêtées à livrer

8622 - Devises empruntées à recevoir

8629 - Compte de contrepartie

863 - INTÉRÊTS NON CLIENTÈLE EN DEVISES COUVERTS

8631 - Intérêts non courus en devises couverts à recevoir

8632 - Intérêts non courus en devises couverts à payer

864 - OPÉRATIONS de CHANGE à TERME

8641 - Devises à recevoir à terme

8642 - Dirhams à livrer à terme

8643 - Devises à livrer à terme

8644 - Dirhams à recevoir à terme

865 - COMPTES de CONCORDANCE DIRHAMS/DEVISES

8651 - Positions de change hors bilan au comptant

8652 - Contre-valeur des positions de change hors bilan au comptant

8653 - Positions de change hors bilan à terme

8654 - Contre-valeur des positions de change hors bilan à terme

8656 - Ajustement devises hors bilan

866 - REPORT et DEPORT

8661 - Report et déport à recevoir

8662 - Report et déport à payer

87 - VALEURS et SûRETÉS DONNÉES OU REÇUES EN GARANTIE

871 - VALEURS et SûRETÉS DONNÉES EN GARANTIE

8711 - Valeurs émises ou garanties par l’État

8715 - Hypothèques

8719 - Autres valeurs et sûretés

872 - VALEURS ÉMISES OU GARANTIES par L’ÉTAT REÇUES EN GARANTIE

8720 - Valeurs émises ou garanties par l’État

873 - NOS VALEURS REÇUES EN GARANTIE

8731 - Nos comptes à terme

8732 - Nos bons de caisse

8735 - Nos certificats de dépôt

8736 - Nos bons de sociétés de financement

8739 - Autres valeurs

874 - VALEURS ÉMISES par D’AUTRES ÉTABLISSEMENTS de CRÉDIT et ASSIMILÉS REÇUES EN GARANTIE

8741 - Comptes à terme

8742 - Bons de caisse

8745 - Certificats de dépôt

8746 - Bons de sociétés de financement

8749 - Autres valeurs

875 - VALEURS ÉMISES par des ÉMETTEURS DIVERS REÇUES EN GARANTIE

8751 - Billets de Trésorerie

8752 - Obligations

8753 - Autres titres de créance

8755 - Actions

8756 - Autres titres de propriété

8759 - Diverses autres valeurs

876 - SûRETÉS RÉELLES REÇUES EN GARANTIE

8761 - Hypothèques

8762 - Nantissement de marchés publics

8763 - Nantissement de matériel et équipements

8764 - Nantissement de marchandises objet d’un crédit documentaire

8765 - Autres nantissements de marchandises

8766 - Nantissement de fonds de commerce

8768 - Créances professionnelles cédées

8769 - Autres sûretés réelles reçues en garantie

877 - SûRETÉS PERSONNELLES REÇUES EN GARANTIE

8771 - Cautions personnelles

8775 - Délégations d’assurance

8779 - Autres sûretés personnelles reçues en garantie

879 - COMPTE de contrepartie

8791 - Compte de contrepartie des valeurs et sûretés données en garantie

8792 - Compte de contrepartie des valeurs et sûretés reçues en garantie

88 - DIVERS HORS BILAN

881 - VALEURS à L’ENCAISSEMENT

8811 - Valeurs à l’encaissement reçues de la chambre de compensation

8813 - Valeurs à l’encaissement reçues des correspondants

8814 - Valeurs à l’encaissement reçues de la clientèle

8815 - Valeurs à l’encaissement en provenance du portefeuille escompte commercial

8816 - Valeurs à l’encaissement reçues par les circuits internes

8819 - Autres valeurs à l’encaissement

883 - CRÉDITS CONSORTIAUX

8831 - Compte pivot crédits consortiaux

8832 - Notre part de chef de file

8833 - Part des participants

884 - VALEURS EN GESTION MATIÈRE

8841 - Stock des chèques de voyage en consignation

8849 - Autres valeurs

885 - BILLETS de MOBILISATION EN GESTION MATIÈRE

8851 - Billets de mobilisation détenus

8852 - Billets de mobilisation mis en pension

887 - TITRES EN DÉPÔT

8870 - Titres en dépôt

889 - COMPTE de contrepartie

8890 - Compte de contrepartie divers hors bilan

89 - ENGAGEMENTS par SIGNATURE EN SOUFFRANCE

891 - ENGAGEMENTS par SIGNATURE EN SOUFFRANCE

8911 - Engagements par signature pré-douteux

8912 - Engagements par signature douteux

8913 - Engagements par signature compromis

899 - COMPTE de contrepartie

8990 - Compte de contrepartie des engagements par signature en souffrance