ÉTAT DE CALCUL DU COEFFICIENT MINIMUM DE SOLVABILITÉ SUR BASE CONSOLIDEE
AU……………….…………………………………….
Nom de l'établissement:…………………………………………………………….
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Code établissement                                    Date :     Mois               An		Code document		Code monnaie		Folio
II-ELEMENTS DU HORS BILAN AUTRES QUE CEUX LIÉS AUX
TAUX D'INTERET ET AUX TAUX DE CHANGE
						en milliers de  DH
Code     Ligne	LIBELLE DES RISQUES	Montants bruts	Montants déductibles			Montants nets    a-(b+c+d)	Montants nets pondérés  (e x quotité)
			Dépôts de garantie (1)  Nantissement de comptes à terme, de bons de caisse, de titres de créance émis par l'établissement de crédit (2)	Garanties des institutions et des fonds marocains de garantie des crédits (3) Garanties de l'État (4)  Garanties de la CCG (5) Nantissement de titres émis ou garantis par l'État (6)	Provisions pour risques d'exécution d'engagements par signature en souffrance (7)
		a	b	c	d	e	f
S410	ÉLÉMENTS PONDERES A 0%	…………………				…………………..	……………….
S411	Engagements de financement et de garantie en faveur ou sur ordre de l'État marocain et
	des États membres de l'OCDE et assimilés	…………………				…………………..	…………………
S412	Engagements de rachat de titres émis par l'État marocain et les États  membres de l'OCDE et
	assimilés, vendus à réméré	…………………				…………………..	…………………
S413	Acceptations sur effets de mobilisation des créances sur l'État dûment constatées	…………………				…………………..	…………………
S420	ÉLÉMENTS PONDERES A 4%	…………………				…………………..	……………….
S421	Crédits documentaires import ouverts sur ordre des banques marocaines, garantis par les
	marchandises correspondantes	…………………				…………………..	…………………
S430	ÉLÉMENTS PONDERES A 20%	…………………	…………………………	………………………		…………………..	……………….
S431	Crédits documentaires import ouverts sur ordre de la clientèle garantis par les
	marchandises correspondantes	…………………	…………………………	………………………		…………………..	…………………
			(1)…………….	(6)………………
			(2)…………….
S432	Crédits documentaires export confirmés	…………………				…………………..	…………………
S433	Autres engagements de financement et de garantie en faveur ou sur ordre des
	établissements de crédit marocains	…………………	…………………………	………………………		…………………..	…………………
			(1)…………….	(6)………………
			(2)…………….
S434	Autres engagements de financement et de garantie en faveur ou sur ordre des banques
	installées dans les pays membres de l'OCDE et assimilés	…………………	…………………………	………………………		…………………..	…………………
			(1)…………….	(6)………………
			(2)…………….
S435	Autres engagements de financement et de garantie en faveur ou sur ordre des banques
	installées dans des pays autres que ceux membres de l'OCDE et assimilés, dont l'échéance	…………………	…………………………	………………………		…………………..	…………………
	résiduelle n'excède pas douze mois		(1)…………….	(6)………………
			(2)…………….
ETAT DE CALCUL DU COEFFICIENT MINIMUM DE SOLVABILITE SUR BASE CONSOLIDEE
AU……………………………………………………….
Nom de l'établissement:…………………………………………………………….
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Code établissement                                    Date :     Mois               An		Code document		Code monnaie		Folio
II-ELEMENTS DU HORS BILAN AUTRES QUE CEUX LIES AUX
TAUX D'INTERET ET AUX TAUX  DE CHANGE
						en milliers de  DH
Code     Ligne	LIBELLE DES RISQUES	Montants bruts	Montants déductibles			Montants nets    a-(b+c+d)	Montants nets pondérés  (e x quotité)
			Dépôts de garantie (1)  Nantissement de comptes à terme, de bons de caisse, de titres de créance émis par l'établissement de crédit (2)	Garanties des institutions et des fonds marocains de garantie des crédits (3) Garanties de l'Etat (4) Garanties de la CCG (5) Nantissement de titres émis ou garantis par l'Etat (6)	Provisions pour risques d'exécution d'engagements par signature en souffrance
		a	b	c	d	e	f
S436	Engagements de financement et de garantie en faveur ou sur ordre de la clientèle, garantis
	par les établissements de crédit et assimilés marocains habilités à délivrer des garanties
	par signature	…………………	…………………………	………………………		…………………..	…………………
			(1)…………….	(6)………………
			(2)…………….
S437	Engagements de financement et de garantie en faveur ou sur ordre de la clientèle, garantis
	par les banques installées dans les pays membres de l'OCDE et assimilés	…………………	…………………………	………………………		…………………..	…………………
			(1)…………….	(6)………………
			(2)…………….
S438	Engagements de financement et de garantie en faveur ou sur ordre de la clientèle, garantis
	par les banques installées dans des pays autres que ceux membres de l'OCDE et assimilés,
	dont l'échéance résiduelle n'excède pas douze mois	…………………	…………………………	………………………		…………………..	…………………
			(1)…………….	(6)………………
			(2)…………….
S439	Engagements d'achat de titres émis par les établissements de crédit	…………………				…………………..	…………………
S440	Engagements de rachat de titres émis par les établissements de crédit, vendus à réméré	…………………				…………………..	…………………
S450	ÉLÉMENTS PONDERES A 50%	…………………	…………………………	………………………		…………………..	……………….
S451	Crédits documentaires import ouverts sur ordre de la clientèle non garantis par les
	marchandises correspondantes	…………………	…………………………	………………………		…………………..	…………………
			(1)…………….	(6)………………
			(2)…………….
S452	Engagements irrévocables de crédit-bail en faveur de la clientèle	…………………				…………………..	…………………
S453	Cautions de marchés publics données sur ordre de la clientèle	…………………	…………………………	………………………		…………………..	…………………
			(1)…………….	(6)………………
			(2)…………….
S454	Cautions données sur ordre de la clientèle, en garantie du paiement des droits	…………………	…………………………	………………………		…………………..	…………………
	et taxes de douane		(1)…………….	(6)………………
			(2)…………….
S455	Engagements irrévocables d'octroi de cautionnements ou des crédits par acceptation sur
	ordre de la clientèle	…………………	…………………………	………………………		…………………..	…………………
			(1)…………….	(6)………………
			(2)…………….
ETAT DE CALCUL DU COEFFICIENT MINIMUM DE SOLVABILITE SUR BASE CONSOLIDEE
AU………………………………………………..
Nom de l'établissement:…………………………………………………………….
|__|__|__|                                                           |__|__|    |__|__|__|__|		|__1_|_3__|_3__|		|__3_|		|_7_|
Code établissement                                    Date :     Mois               An		Code document		Code monnaie		Folio
II-ELEMENTS DU HORS BILAN AUTRES QUE CEUX LIES AUX
TAUX D'INTERET ET AUX TAUX  DE CHANGE
						en milliers de  DH
Code     Ligne	LIBELLE DES RISQUES	Montants bruts	Montants déductibles			Montants nets    a-(b+c+d)	Montants nets pondérés  (e x quotité)
			Dépôts de garantie (1)  Nantissement de comptes à terme, de bons de caisse, de titres de créance émis par l'établissement de crédit (2)	Garanties des institutions et des fonds marocains de garantie des crédits (3) Garanties de l'Etat (4) Garanties de la CCG (5) Nantissement de titres émis ou garantis par l'Etat (6)	Provisions pour risques d'exécution d'engagements par signature en souffrance
		a	b	c	d	e	f
S456	Autres engagements de financement et de garantie en faveur ou sur ordre de la clientèle,
	qui ne constituent pas des engagements de substitution à des crédits  distribués par les
	autres établissements	…………………	…………………………	………………………		…………………..	…………………
			(1)…………….	(6)………………
			(2)…………….
S460	ÉLÉMENTS PONDERES A 100%	…………………	…………………………	………………………	………………………	…………………..	……………….
S461	Engagements de financement et de garantie, dont l'échéance résiduelle excède douze
	mois, en faveur ou sur ordre des banques installées dans les pays autres que ceux membres
	de l'OCDE et assimilés	…………………	…………………………	………………………		…………………..	…………………
			(1)…………….	(6)………………
			(2)…………….
S462	Engagements d'achat de titres émis par la clientèle	…………………				…………………..	…………………
S463	Engagements de rachat de titres émis par la clientèle, vendus à réméré	…………………				…………………..	…………………
S464	Autres engagements de financement et de garantie en faveur ou sur ordre de la clientèle	…………………	…………………………	………………………		…………………..	…………………
			(1)…………….	(6)………………
S465	Engagements par signature en souffrance
		…………………	…………………………	………………………	………………………	…………………..	…………………
			(1)…………….	(6)………………	(7)………………
			(2)…………….
T014	TOTAL DES ÉLÉMENTS DU HORS BILAN AUTRES QUE CEUX LIÉS AUX TAUX D'INTERET ET AUX TAUX DE CHANGE