Plan Comptable

des établissements de Crédit

Sommaire

Présentation Générale

Chapitre 1 : Dispositions générales

Chapitre 2 : Dispositions particulières

Chapitre 3 : États de synthèse

Chapitre 4 : États de synthèse consolidés

Chapitre 5 : Cadre comptable, liste des comptes et fiches individuelles

Chapitre 6 : Plan des attributs

 

Recueil des états périodiques

Annexe 1 : Matrice comptes / attributs / états périodiques

Annexe 2 : Tableaux de concordance entre les états périodiques et le plan des comptes

Annexe 3 : États des contrôles inter documents