Plan Comptable des Établissements de Crédit

Annexe 1 : Matrice Comptes / Attributs / États Périodiques

Présentation générale de la matrice Comptes / Attributs / États Périodiques

Annexe 2 : Tableaux de concordance entre les états périodiques et le plan des comptes

Présentation générale des tableaux de concordance

Annexe 3 : État de contrôles inter documents

•  I - Contrôle des documents

  • 1 - Situation comptable

  • 2 - ÉTAT 005

  • 3 - ÉTAT 006

  • 4 - ÉTAT 007

  • 5 - ÉTAT 008

  • 6 - ÉTAT 009

  • 7 - ÉTAT 010

  • 8 - ÉTAT 011

  • 9 - ÉTAT 012

  • 10 - ÉTAT 013

  • 11 - ÉTAT 014

  • 12 - ÉTAT 015

  • 13 - ÉTAT 016

  • 14 - ÉTAT 017

  • 15 - ÉTAT 018

•  II - Contrôles des états annexes avec la situation comptable (S.C)

  • ÉTAT 005

  • ÉTAT 006

  • ÉTAT 007

  • ÉTAT 008

  • ÉTAT 009

  • ÉTAT 010

  • ÉTAT 011

  • ÉTAT 012

  • ÉTAT 013

  • ÉTAT 015

  • ÉTAT 016

  • ÉTAT 017

  • ÉTAT 018

•  III - Contrôle entre plusieurs états annexes et la situation comptable

•  IV - Contrôle entre plusieurs états annexes

Annexe 1 : Matrice Comptes / Attributs / États Périodiques

Présentation générale de la matrice Comptes / Attributs / États Périodiques

La matrice comptes / attributs / états périodiques est un état qui donne pour chaque compte du plan de comptes :

les attributs susceptibles d’être utilisés pour identifier l’opération inscrite dans le compte ;

le code de la ligne de la situation comptable dans laquelle est reporté le solde du compte ;

le code ligne de l’annexe dans laquelle est reporté le solde du compte ainsi que le code document de cette annexe, ce dernier étant mentionné entre parenthèses.

Annexe 2 : Tableaux de concordance entre les états périodiques et le plan des comptes

Présentation générale des Tableaux de concordance

Les tableaux de concordance donnent d’une part, les codes lignes des états comptables et d’autre part, les numéros des rubriques, postes et comptes du plan de comptes correspondants.

Lorsque l’expression « si débiteur » ou « si créditeur » suit les numéros des rubriques, postes ou comptes, cela signifie que si le solde est débiteur, il est reporté à l’actif, et s’il est créditeur, il est reporté au passif.

Les symboles (+) ou (-) précédant les numéros des rubriques, postes ou comptes signifient que les montants doivent respectivement être soit additionnés soit retranchés.

L’expression « ex. » précédant certains numéros signifie que le montant à imputer doit être extrait des rubriques, postes ou comptes.

État 001 : Situation comptable (Actif)

    État 001 : Situation comptable (Passif)

    État 001 : Situation comptable (Hors bilan)

État 005 : Ventilation, en fonction de la résidence et par catégorie de contrepartie, des opération de trésorerie et des créances sur les établissements de crédit et assimilés

État 006 : Ventilation, en fonction de la résidence et par catégorie de contrepartie, des opération de trésorerie et des dettes envers les établissements de crédit et assimilés

État 007 : Ventilation, en fonction de la résidence et par catégorie de contrepartie, des créances sur la clientèle financière

État 008 : Ventilation, en fonction de la résidence et par catégorie de contrepartie, des dettes envers la clientèle financière

État 009 : Ventilation, en fonction de la résidence et par catégorie d'agent économique, des créances sur la clientèle non financière

État 010 : Ventilation, en fonction de la résidence et par catégorie d'agent économique, des dettes envers la clientèle non financière

État 011 : Ventilation, par sections et sous-sections d'activité, des créances sur la clientèle

État 012 : Ventilation, en fonction du support, des valeurs reçues ou données en pension

État 013 : Ventilation, en fonction de la résidence de l'émetteur et par catégorie de contrepartie, des titres en portefeuille

État 014 : Ventilation des éléments d'actif, de passif et d'hors bilan concernant les apparentés

État 015 : Ventilation en fonction de la durée initiale, des emplois et des ressources

État 016 : Ventilation en fonction de la durée résiduelle, des emplois, des ressources et des engagements hors bilan

État 017 : Ventilation, en fonction de la résidence et par catégorie de contrepartie, des engagements de financement et de garantie

État 018 : Détail des autres actifs et passifs

Tableau de concordance entre les lignes du compte de produits et charges détaillé et les comptes du plan comptable des établissements de crédit

Tableau de concordance entre les lignes du bilan et les comptes du plan comptable des établissements de crédit

Tableau de concordance entre les lignes du compte de produits et charges et les comptes du plan comptable des établissements de crédit

Tableau de concordance entre les lignes de l'état des soldes de gestion et les comptes du plan comptable des établissements de crédit

Annexe 3 : États de contrôles inter documents

I - Contrôles de documents

1 - Situation comptable

Contrôles horizontaux

Pour chaque ligne du document « Situation Comptable », faire un contrôle horizontal ; c’est à dire contrôler que le total de la colonne 6 soit égal à la somme des colonnes 2 à 5 pour l’actif et que le total de la colonne 5 soit égal à la somme des colonnes 1 à 4 pour le passif et l’hors bilan.

Contrôles verticaux

Pour chaque colonne, effectuer les contrôles suivants :

A000 = A010 + A100 + A200 + A300 + A410 + A430 + A700 + A800 + A900

A100= A110+ A130 + A140

A110 = A111 + A112

A200= A210 + A220 + A230+ A240

A300 = A310 + A330 + A350 + A360 + A370

A430 = A431+ A433 + A435

A700 = A710 + A720

A710 = A711 + A713 + A715

A900 = A910 + A920 + A930

B000 = B100 + B200+ B310 + B330 + B400 + B500 + B600+ B700 + B800 + B900

B900 = B910 + B920 + B930

D000 = D100 + D200 + D300 + D800+ D900

D100 = D110 + D120 + D140

D200 = D210 + D220 + D240

D300 = D310 + D360

E000 = E100 + E300 + E400 + E500 + E900

E300 = E310 + E330

F000 = F100 + F200 + F300 + F400 + F500 + F610 + F620 + F800 + F900

F200 = F210 + F230

F300 = F310 + F320 + F330 + F340 + F350

F400 = F410 + F420 + F430 + F440+ F450

F500 = F520 + F530 + F540 + F550

F610 = F611 + F613

F620 = F621 + F623

T001= A000 + B000 + D000 + E000 + F000

G000 = G100 + G200 + G300 + G410 + G430 + G700 + G800

G200 = G210 + G220 + G230 + G240

G300 = G310 + G330 + G350 + G360

G430 = G431 + G433 + G435

J000 = J100 + J210 + J230 + J240 + J300 + J400 + J500 + J600 + J700 + J800

K000 = K100 + K300 + K800

K100 = K110 + K120 + K130 + K170

K300 = K310 + K330 + K340 + K360

L000 = L100 + L300 + L500

L300 = L310 + L330

M000 = M010 + M020 + M030 + M040 + M100 + M300 + M410 + M420 + M430 + M440 + M450 + M460

M010 = M011 + M012 + M013 + M014 + M015

M020 = M021 + M022+ M023

M030 = M031 + M032

M040 = M041 + M042

M420 = M421 + M422 + M424

M430 = M431 + M432 + M433 + M434 - M435

T002 = G000 + J000 + K000 + L000+ M000

H100 = H110 + H130

H200 = H210 + H230

H300 = H310 + H330

H400 = H410 + H421 + H423

H500 = H510 + H520

H510 = H511 + H514

H520 = H521 + H524

H600 = H610 + H620 + H640

H700 = H710 + H720 + H730 + H740 + H750+ H760

H710 = H711 + H712 + H713 + H714

H720 = H721 + H722

H730 = H731 + H732 + H733 + H734

H740 = H741 + H742

H750 = H751 + H752

H810 = H811 + H812

H830 = H831 + H832 + H833 + H834 + H835

H850 = H851 + H855

H855 = H856 + H857

H900 = H910 + H920 + H930

Contrôle de la balance comptable

Vérifier que le total de l’actif (ligne T001, colonne 6) est égal au total du passif (ligne T002, colonne 5).

2 - ÉTAT 005

Contrôles horizontaux

Pour chaque ligne du document « ÉTAT 005 », faire un contrôle horizontal; c’est à dire contrôler que le total de la colonne 8 soit égal à la somme des colonnes 1 à 7.

Contrôles verticaux

Pour chaque colonne; effectuer les contrôles suivants :

A610 = A611 + A615

A620 = A621 + A625

A630 = A631 + A635

A650 = A651 + A653 + A655

N910 = N911 + N912 + N913

T003 = A610 + A620 + A630 + A640 + A650 + A670 + A700 + F110 + N910

3 - ÉTAT 006

Contrôles horizontaux

Pour chaque ligne du document « ÉTAT 006 », faire un contrôle horizontal ; c’est à dire contrôler que le total de la colonne 8 soit égal à la somme des colonnes 1 à 7.

Contrôles verticaux

Pour chaque colonne ; effectuer les contrôles suivants :

G610 = G611 + G615

G620 = G621 + G625

G630 = G631 + G635

G650 = G653 + G655

T004 = G610 + G620 + G630 + G640 + G650 + G700 + M110

4 - ÉTAT 007

Contrôles horizontaux

Pour chaque ligne du document « ÉTAT 007 », faire un contrôle horizontal ; c’est à dire contrôler que le total de la colonne 8 soit égal à la somme des colonnes 1, 2, 4, 5, 6 et 7.

Contrôles verticaux

Pour chaque colonne ; effectuer les contrôles suivants :

B611 = B612 + B613

B614 = B615 + B616

N920 = N921 + N922 + N923

T005 = B110 + B611 + B614 + B617 + B618 + F120 + N920

5 - ÉTAT 008

Contrôles horizontaux

Pour chaque ligne du document « ÉTAT 008 », faire un contrôle horizontal ; c’est à dire contrôler que le total de la colonne 8 soit égal à la somme des colonnes 1, 2, 4, 5, 6 et 7.

Contrôles verticaux

Pour chaque colonne ; effectuer les contrôles suivants :

J110 = J111 + J112

J320 = J321 + J322

J611 = J612 + J613

J614 = J615 + J616

T006 = J110 + J320 + J350 + J410 + J510 + J611 + J614 + J617 + M120

6 - ÉTAT 009

Contrôles horizontaux

Pour chaque ligne du document ÉTAT 009 », faire un contrôle horizontal ; c’est à dire contrôler que le total de la colonne 8 soit égal à la somme des colonnes 1 à 7.

Contrôles verticaux

Pour chaque colonne ; effectuer les contrôles suivants :

B200 = B210 + B220 + B230 + B240 + B250 + B260

B220 = B221 + B222 + B223 + B224 + B225+ B227

B230 = B231 + B232+ B233 + B237

B250 = B251 + B252 + B257

B260 = B261 + B262 + B263 + B264 + B267

B310 = B311 + B312 + B313 + B314 + B315 + B317

B400 = B410 + B420 + B470

B410 = B411 + B412 + B413 + B414

B510 = B511 + B512 + B517

B620 = B621 + B622 + B623 + B627

N930 = N931 + N932 + N933

T007 = B120 + B200 + B310 + B330 + B400 + B510 + B620 + B700 + F130 + F460 + N930

7 - ÉTAT 010

Contrôles horizontaux

Pour chaque ligne du document « État 010 », faire un contrôle horizontal ; c’est à dire contrôler que le total de la colonne 8 soit égal à la somme des colonnes 1 à 7.

Contrôles verticaux

Pour chaque colonne ; effectuer les contrôles suivants :

J120 = J121 + J125

J121 = J122 + J123

J125 = J126 + J127

J210 = J211 + J212

J240 = J241 + J242 + J243 + J244

J330 = J331 + J332

J520 = J521 + J522 + J523

J620 = J621 + J622

T008 = J120 + J210 + J230 + J240+ J330 + J360 + J420 + J520 + J620+ J700 + M130

8 - ÉTAT 011

Contrôles horizontaux

Pour chaque ligne du document « État 011 », faire un contrôle horizontal ; c’est à dire contrôler que le total de la colonne 17 soit égal à la somme des colonnes 1 à 16.

Contrôles verticaux

N940 = N941 + N942 + N943 –N944 – N945

T009 = B100 + B200 + B310 + B330 + B400 + B510 + B600 + B700 + F140 + F460+ N940

9 - ÉTAT 012

Contrôles horizontaux

Pour chaque ligne du document « État 012 », faire un contrôle horizontal ; c’est à dire contrôler que le total de la colonne 5 soit égal à la somme des colonnes 1 à 4.

Contrôles verticaux

Pour chaque colonne, effectuer les contrôles suivants :

A620 = A622 + A623+ A626 + A627

B630 = B631 + B632

T011 = A620 + B630

G620 = G622 + G623 + G626 + G627

J630 = J631 + J632

T012 = G620 + J630

10 - ÉTAT 013

Contrôles horizontaux

Pour chaque ligne du document « État 013 », faire un contrôle horizontal ; c’est à dire contrôler que le total de la colonne 8 soit égal à la somme des colonnes 1 à 7.

Contrôles verticaux

Pour chaque colonne, effectuer les contrôles suivants :

D100 = D110 + D120 + D140

D110 = D111 + D112 + D113 + D114

D120 = D121 + D124 + D126 + D127 + D128

D140 = D141 + D142 + D143 + D144 + D145

D200 = D211 + D218 + D221 + D228 + D240

D211 = D212 + D213 + D214 + D215

D221 = D222 + D223 + D224 + D225 + D226

D240 = D241 + D242 + D243 + D244 + D245

F200 = F210 + F230

F210 = F211 + F212 + F213 + F214

F230 = F231 + F234 + F236 + F237

F300 = F310 + F320 + F330 + F340 + F350

T010 = D100 + D200 + F150 + F200 + F300 + N950

11 - ÉTAT 014

Contrôles verticaux

Pour chaque colonne, effectuer les contrôles suivants :

A001 = A618 + A628 + A638 + A648+ F111 + N960

B001 = B130 + B280 + B641 + B642 + B643 + F160 + F480 + N970

D002 = D150 + D250 + F170 + F250

T014 = A001 + B001 + D002 + E150

G001 = G618 + G628 + G638 + G648+ M111

J001 = J130 + J370 + J641 + J642 + J643 + M140

K001 = K140 + M160

T015 = G001 + J001 + K001 + L150

H550 = H551 + H552

12 - ÉTAT 015

Contrôles horizontaux

Pour chaque ligne du document « État 015», faire un contrôle horizontal ; c’est à dire contrôler que le total de la colonne 6 soit égal à la somme des colonnes 1 à 5.

Contrôles verticaux

Pour chaque colonne, effectuer les contrôles suivants :

D100 = D160 + D170 + D180 + D185 + D190

D260 = D261 + D262 + D263 + D269

F260 = F261 + F262 + F263 + F269

T016 = A625 + A635 + A640 + B270 + B316 + B336 + B460 + B510 + B660 + F460 + F560 + D100 + D260 + F260 + F180

K100 = K110 + K120 + K130 + K170

T017 = G625 + G635 + G640 + J245 + J310 + J340 + J660 + K100 + M032 + M180

13 - ÉTAT 016

Contrôles horizontaux

Pour chaque ligne du document « État 016 », faire un contrôle horizontal ; c’est à dire contrôler que le total de la colonne 8 soit égal à la somme des colonnes 1 à 7.

Contrôles verticaux

Pour chaque colonne, effectuer les contrôles suivants :

D100 = D160 + D170 + D180 + D185 + D190

D260 = D261 + D262 + D263 + D269

F260 = F261 + F262 + F263 + F269

T018 = A625 + A635 + A640+  B270 + B316 + B336 + B460 + B510 + B660 + F460 + F560 + D100 + D260 + F260 + F180

K100 = K110+ K120 + K130 + K170

T020 = G625 + G635 + G640 + J245 + J310 + J340 + J660 + K100 + M032 + M180

H500 = H510 + H520

H510 = H511 + H514

H520 = H521 + H524

14 - ÉTAT 017

Contrôles horizontaux

Pour chaque ligne du document « État 017 », faire un contrôle horizontal ; c’est à dire contrôler que le total de la colonne 9 soit égal à la somme des colonnes 1 à 8.

Contrôles verticaux

Pour chaque colonne, effectuer les contrôles suivants :

H100 = H110 + H130

H110 = H111 + H112 + H113 + H114 + H115 + H117

H130 = H131 + H132 + H133 + H134 + H135 + H137

H200 = H210 + H230

H210 = H211 + H212 + H217

H300 = H310 + H330

H310 = H311 + H312 + H313 + H314 + H315

H330 = H331 + H332 + H333 + H334 + H341

H334 = H335 + H336 + H337 + H338 + H339

H400 = H410 + H420

H410 = H411 + H412 + H413

H420 = H422 + H424 + H427

N980 = N981 + N982 + N983

15 - ÉTAT 018

Contrôles horizontaux

Pour chaque ligne du document « État 018 », faire un contrôle horizontal ; c’est à dire contrôler que le total de la colonne 3 soit égal à la somme des colonnes 1 à 2.

Contrôles verticaux

Pour chaque colonne, effectuer les contrôles suivants :

E100 = E110 + E120 + E130 + E140

E300 = E310 + E320 + E340 + E360 + E390

E390 = E391 + E392 + E393 + E394

E400 = E410 + E420 + E430 + E440 + E450 + E460

E500 = E510 + E520 + E530 + E540 + E550 + E560 + E570

E510 = E511 + E512 + E513

E520 = E521 + E522 + E523 + E524

E530 = E531 + E532

E540 = E541 + E542 + E543 + E544 + E545

E560 = E561 + E562

T021 = E100 + E300 + E400+ E500 + N990

L100 = L110+ L120 + L130 + L140

L300 = L310 + L320 + L340 + L370 + L380 + L390

L370 = L371 + L372 + L373 + L374

L390 = L391 + L392 + L393 + L395

L500 = L510 + L520 + L530 + L540 + L550 + L560

L510 = L511 + L512 + L513

L520 = L521 + L522 + L523 + L524

L530 = L531 + L532

L550 = L551 + L552

T022 = L100 + L300 + L500

II - Contrôle des états annexes avec la situation comptable(S.C)

ÉTAT 005

Document dirhams

Document devises : Mêmes contrôles que le document dirhams en comparant les colonnes :

Colonne 8 …………………………………Colonnes 4 et 5

Colonnes 1, 2, 3 et 4…………………………Colonne 4

Colonnes 5, 6 et 7………………………………Colonne 5

ÉTAT 006

Document dirhams

Document devises : Mêmes contrôles que le document dirhams en comparant les colonnes :

Colonne 8…………………………………Colonnes 3 et 4

Colonnes 1, 2, 3 et 4…………………………Colonne 3

Colonnes 5, 6 et 7……………………………Colonne 4

ÉTAT 007

Document dirhams

Document devises : Mêmes contrôles que le document dirhams en comparant les colonnes :

Colonne 8 …………………………………Colonnes 4 et 5

Colonnes 1, 2, 4, 5 et 6……………………Colonne 4

Colonne 7…………………………………………Colonne 5

ÉTAT 008

Document dirhams

Document devises : Mêmes contrôles que le document dirhams en comparant les colonnes :

Colonne 8 …………………………Colonnes 3 et 4

Colonnes 1, 2, 4, 5 et 6………………Colonne 3

Colonne 7……………………………………Colonne 4

ÉTAT 009

Document dirhams

Document devises : Mêmes contrôles que le document dirhams en comparant les colonnes :

Colonne 8 …………………………………Colonnes 4 et 5

Colonnes 1, 2, 3, 4 et 5……………………Colonne 4

Colonne 6 et 7……………………………………Colonne

ÉTAT 010

Document dirhams

Document devises : Mêmes contrôles que le document dirhams en comparant les colonnes :

Colonne 8 …………………………………Colonnes 3 et 4

Colonnes 1, 2, 3, 4 et 5…………………… Colonne 3

Colonne 6 et 7……………………………………Colonne 4

ÉTAT 011

ÉTAT 012

ÉTAT 013

ÉTAT 015

Document dirhams

ÉTAT 016

Document dirhams

Document devises : Mêmes contrôles que le document dirhams en comparant les colonnes

Colonne 8 ………………………Colonnes 4 et 5 pour l’actif et 3 et 4 pour le passif et l’hors bilan

ÉTAT 017

ÉTAT 018

III - Contrôle entre plusieurs états annexes et la situation comptable

IV - Contrôle entre plusieurs états annexes